Tarif douanier du Japon · code statistique · HS 1002.90

1002.90.090

1002.90.090 : Rye, other

✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif douanier du Japon, en vigueur depuis le 8 août 2026 · vérifiées le 24 octobre 2026

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 1002 Rye
  2. 1002.90.090 Other

Ce que vous payez

Importation : Japon

Droit de douane 4,2 % droit des pays tiers varie selon le pays d’origine

Droit de douane uniquement : la TVA à l’importation, les autres taxes et les droits de défense commerciale de ce pays ne sont pas repris ici, et le calculateur ne fonctionne qu’avec les tarifs de l’UE, de la Turquie, des États-Unis et du Royaume-Uni.

Même sous-position dans les autres tarifs

1002.90 Seigle, autres

UE droit spécifique ou composé Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Turquie 130 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire États-Unis Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Canada Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Mexique Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Brésil 7,2 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Argentine 7,2 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires Pérou Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Nouvelle-Zélande Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Taïwan Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire CCG 5 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Suisse Exemption Général (NPF) 7 lignes tarifaires · 6× droit spécifique ou composé Norvège droit spécifique ou composé Général (NPF) 1 ligne tarifaire Macédoine du Nord 5 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Nigeria 5 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire

Lignes tarifaires (Japon) : 1002.90

Notes légales

Notes de chapitre : Chapitre 10 →

Le code statistique 1002.90.090 est une ligne du tarif douanier du Japon qui relève de la sous-position SH 1002.90 (seigle, autres).

Le taux appliqué est de 4,2 % ; les quantités se déclarent en MT.

Pour la même sous-position, le taux légal (loi n° 474) en Turquie est de 130 %, le droit général aux États-Unis est nul, le droit des pays tiers au Royaume-Uni est nul, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada est nul, le droit d’importation (IGI) au Mexique est nul, le taux du TEC au Brésil est de 7,2 %, le droit extrazone (AEC) en Argentine est de 7,2 %, le droit ad valorem au Pérou est nul, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande est nul, le taux de la colonne 1 à Taïwan est nul, le droit de douane dans les pays du CCG est de 5 %, le droit du tarif normal en Suisse est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord est de 5 % et le droit d’importation au Nigeria est de 5 %.

Le Japon a importé des marchandises de la sous-position 1002.90 pour 3 M $US en 2024 ; le premier fournisseur a été l’Allemagne.

Questions fréquentes

Quel est le droit de douane pour le code statistique 1002.90.090 ?

Le taux appliqué dans le tarif douanier du Japon est de 4,2 % ; unité supplémentaire : MT. Cette page reprend le taux tel que le publie la source nationale et, lorsque celle-ci les publie, les taux préférentiels : choisissez le pays d’origine pour les afficher. Les droits de défense commerciale et la TVA ne sont pas couverts.

D’où le Japon importe-t-il ces marchandises ?

Pour l’ensemble de la sous-position 1002.90, le premier fournisseur en 2024 a été l’Allemagne (2 M $US).

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