Tarif douanier du Japon
Tarif douanier du Japon, chapitre 25 : Sel ; soufre ; terres et pierres ; plâtres, chaux et ciments
- 71Lignes tarifaires
- 0 %–2,5 %Taux
Le chapitre 25 compte 71 lignes dans le tarif douanier du Japon, dans 29 positions.
Les taux vont de 0 % à 2,5 %, avec une moyenne de 0,2 % ; 62 lignes sont en franchise.
1 ligne est soumise à un droit spécifique ou composé.
La position la plus détaillée est la 2508 (autres argiles), avec 7 lignes.
Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 62 lignes.
Le taux le plus élevé, 2,5 %, frappe la ligne 2520.20.090 (gypsum ; anhydrite ; plasters (consisting of calcined gypsum : plasters…).
2501 Sel (y compris le sel préparé pour la table et le sel dénaturé) et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d'agents antiagglomérants ou d'agents assurant une bonne fluidité ; eau de mer
2502 Pyrites de fer non grillées
2503 Soufres de toute espèce, à l'exclusion du soufre sublimé, du soufre précipité et du soufre colloïdal
2504 Graphite naturel
2505 Sables naturels de toute espèce, même colorés, à l'exclusion des sables métallifères du chapitre 26
2506 Quartz (autres que les sables naturels) ; quartzites, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire
2507 Kaolin et autres argiles kaoliniques, même calcinés
2508 Autres argiles (à l'exclusion des argiles expansées du no 6806), andalousite, cyanite, sillimanite, même calcinées ; mullite ; terres de chamotte ou de dinas
2509 Craie
2510 Phosphates de calcium naturels, phosphates aluminocalciques naturels et craies phosphatées
2511 Sulfate de baryum naturel (barytine) ; carbonate de baryum naturel (withérite), même calciné, à l'exclusion de l'oxyde de baryum du no 2816
2512 Farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) et autres terres siliceuses analogues, d'une densité apparente n'excédant pas 1, même calcinées
2513 Pierre ponce ; émeri ; corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels, même traités thermiquement
2514 Ardoise, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire
2515 Marbres, travertins, écaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction d'une densité apparente égale ou supérieure à 2,5, et albâtre, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire
2516 Granit, porphyre, basalte, grès et autres pierres de taille ou de construction, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire
2517 Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement ; macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des matières reprises dans la première partie du libellé ; tarmacadam ; granulés, éclats et poudres de pierres des nos 2515 ou 2516, même traités thermiquement
- 2517.10.000Pebbles, gravel, broken or crushed stone, of a kind commonly used for concrete aggregates, for road metalling or for railway or other ballast, shingle and flint, whether or not heat-treated
- 2517.20.000Macadam of slag, dross or similar industrial waste, whether or not incorporating the materials cited in subheading 2517.10
- 2517.30.000Pebbles, gravel, broken or crushed stone, of a kind : tarred macadam
- 2517.41.000Pebbles, gravel, broken or crushed stone, of a kind : tarred macadam, of marble
- 2517.49.000Pebbles, gravel, broken or crushed stone, of a kind : tarred macadam, other
2518 Dolomie, même frittée ou calcinée, y compris la dolomie dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire
2519 Carbonate de magnésium naturel (magnésite) ; magnésie électrofondue ; magnésie calcinée à mort (frittée), même contenant de faibles quantités d'autres oxydes ajoutés avant le frittage ; autre oxyde de magnésium, même pur
2520 Gypse ; anhydrite ; plâtres, même colorés ou additionnés de faibles quantités d'accélérateurs ou de retardateurs
2521 Castines ; pierres à chaux ou à ciment
2522 Chaux vive, chaux éteinte et chaux hydraulique, à l'exclusion de l'oxyde et de l'hydroxyde de calcium du no 2825
2523 Ciments hydrauliques (y compris les ciments non pulvérisés dits «clinkers»), même colorés
- 2523.10.000Portland cement, aluminous cement, slag cement : cement clinkers
- 2523.21.000White cement, whether or not artificially coloured
- 2523.29.000Portland cement, aluminous cement, slag cement : cement clinkers, other
- 2523.30.000Portland cement, aluminous cement, slag cement : aluminous cement
- 2523.90.000Portland cement, aluminous cement, slag cement : other hydraulic cements