Tarif douanier du Japon · code statistique · HS 3001.90

3001.90.010

3001.90.010 : Héparine et substances opothérapiques : Toad-cake ; bones, organs and other human tissue for grafting

Héparine et substances opothérapiques

✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif douanier du Japon, en vigueur depuis le 8 août 2026 · vérifiées le 24 octobre 2026

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 3001 Glands and other organs for organo -therapeutic uses, dried, whether or not powdered ; extracts of glands or other organs or of their secretions for organo -therapeutic uses ; heparin and its salts ; other human or animal substances prepared for therapeutic or prophylactic uses, not elsewhere specified or included.
  2. 3001.90.010 Toad-cake ; bones, organs and other human tissue for grafting

Ce que vous payez

Importation : Japon

Droit de douane Exemption droit des pays tiers varie selon le pays d’origine

Droit de douane uniquement : la TVA à l’importation, les autres taxes et les droits de défense commerciale de ce pays ne sont pas repris ici, et le calculateur ne fonctionne qu’avec les tarifs de l’UE, de la Turquie, des États-Unis et du Royaume-Uni.

Même sous-position dans les autres tarifs

3001.90 Glandes et autres organes à usages opothérapiques, à l'état : autres

UE Exemption Droit des pays tiers 3 lignes tarifaires Turquie Exemption Droit des pays tiers 4 lignes tarifaires États-Unis Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 3 lignes tarifaires Canada Exemption Général (NPF) 3 lignes tarifaires Mexique Exemption – 5 % Général (NPF) 8 lignes tarifaires · moyenne 1,3 % Brésil Exemption – 7,2 % Général (NPF) 5 lignes tarifaires · moyenne 2,9 % Argentine Exemption – 7,2 % Général (NPF) 11 lignes tarifaires · moyenne 1,3 % Pérou Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires Nouvelle-Zélande Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires Taïwan Exemption Général (NPF) 10 lignes tarifaires CCG Exemption Général (NPF) 9 lignes tarifaires Suisse Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Norvège Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Macédoine du Nord Exemption Général (NPF) 3 lignes tarifaires Nigeria Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire

Lignes tarifaires (Japon) : 3001.90

Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires

Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.

  • N357673 U.S. CBP 28 janvier 2026 · 3001.90.01.90

    The tariff classification of nitinol tubing from Germany and bovine pericardium tissue from the Netherlands

  • N291252 U.S. CBP 15 novembre 2017 · 3001.90.01.90

    The tariff classification of various tissue matrix, from the United States

  • 600012429 HMRC 19 mars 2025 – 18 mars 2028 · 3001 90 20 00

    Human tissue, The samples are of human tissue biological substances, being utilised for diagnostic testing and laboratory research as part of therapeutic clinical trials. It is important to note that human tissue samples are handled following stringent ethical and regulatory guidelines to maintain…

  • 600009447 HMRC 21 décembre 2023 – 20 décembre 2026 · 3001 90 20 00

    Human resected Tumour Material submerged in Phosphate Buffered Saline with Antibiotics. This is to be used as starting material in an autologous therapy.

Notes légales

Notes de chapitre : Chapitre 30 →

Dans le tarif douanier du Japon, 3001.90.010 est l’une des 3 lignes de la sous-position 3001.90, glandes et autres organes à usages opothérapiques, à l'état : autres.

Le taux appliqué est nul (exemption) ; les quantités se déclarent en KG.

Pour la même sous-position, le droit des pays tiers dans l’UE est nul, le taux légal (loi n° 474) en Turquie est nul, le droit général aux États-Unis est nul, le droit des pays tiers au Royaume-Uni est nul, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada est nul, le droit d’importation (IGI) au Mexique va de 0 % à 5 %, le taux du TEC au Brésil va de 0 % à 7,2 %, le droit extrazone (AEC) en Argentine va de 0 % à 7,2 %, le droit ad valorem au Pérou est nul, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande est nul, le taux de la colonne 1 à Taïwan est nul, le droit de douane dans les pays du CCG est nul, le droit du tarif normal en Suisse est nul, le droit ordinaire en Norvège est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord est nul et le droit d’importation au Nigeria est nul.

Le Japon a importé des marchandises de la sous-position 3001.90 pour 80 M $US en 2024 ; le premier fournisseur a été les États-Unis.

Questions fréquentes

Quel est le droit de douane pour le code statistique 3001.90.010 ?

Le taux appliqué dans le tarif douanier du Japon est nul (exemption) ; unité supplémentaire : KG. Cette page reprend le taux tel que le publie la source nationale et, lorsque celle-ci les publie, les taux préférentiels : choisissez le pays d’origine pour les afficher. Les droits de défense commerciale et la TVA ne sont pas couverts.

D’où le Japon importe-t-il ces marchandises ?

Pour l’ensemble de la sous-position 3001.90, le premier fournisseur en 2024 a été les États-Unis (23 M $US), devant la Chine.

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