Tarif douanier du Japon · code statistique · HS 5515.99
5515.99.091 : (1)Containing more than 50% by weight of synthetic fibres or of synthetic fibres and acetate fibres taken together, or having either the warp or the weft of such fibres, excluding those containing more than 50% by weight of "the Specified Synthetic Fibres", of acetate fibres or of "the Specified Synthetic Fibres" and acetate fibres taken together, or having either the warp or the weft of such fibres
✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif douanier du Japon, en vigueur depuis le 8 août 2026 · vérifiées le 24 octobre 2026
Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.
- 5515 Other woven fabrics of synthetic staple fibres.
- 5515.99 Other
- 5515.99.019 Other
- 5515.99.091 (1)Containing more than 50% by weight of synthetic fibres or of synthetic fibres and acetate fibres taken together, or having either the warp or the weft of such fibres, excluding those containing more than 50% by weight of "the Specified Synthetic Fibres", of acetate fibres or of "the Specified Synthetic Fibres" and acetate fibres taken together, or having either the warp or the weft of such fibres
Ce que vous payez
Importation : Japon
Droit de douane uniquement : la TVA à l’importation, les autres taxes et les droits de défense commerciale de ce pays ne sont pas repris ici, et le calculateur ne fonctionne qu’avec les tarifs de l’UE, de la Turquie, des États-Unis et du Royaume-Uni.
Même sous-position dans les autres tarifs
5515.99 Autres tissus de fibres synthétiques discontinues : autres tissus, autres
Lignes tarifaires (Japon) : 5515.99
- 5515.99.011Containing more than 50% by weight of synthetic fibres, of acetate fibres or of synthetic fibres and acetate fibres taken together, or having either the warp or the weft of such fibres
- 5515.99.019Other woven fabrics of synthetic staple fibres : other
- 5515.99.091(1)Containing more than 50% by weight of synthetic fibres or of synthetic fibres and acetate fibres taken together, or having either the warp or the weft of such fibres, excluding those containing more than 50% by weight of "the Specified Synthetic Fibres", of acetate fibres or of "the Specified Synthetic Fibres" and acetate fibres taken together, or having either the warp or the weft of such fibres
- 5515.99.099Other woven fabrics of synthetic staple fibres : other, (2)Other
Notes légales
Dans le tarif douanier du Japon, 5515.99.091 est l’une des 4 lignes de la sous-position 5515.99, autres tissus de fibres synthétiques discontinues : autres tissus, autres.
Le taux appliqué est de 10 % ; les quantités se déclarent en SM, KG.
Pour la même sous-position, le droit des pays tiers dans l’UE est de 8 %, le taux légal (loi n° 474) en Turquie est de 8 %, le droit général aux États-Unis va de 8,5 % à 25 %, le droit des pays tiers au Royaume-Uni est de 8 %, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada est nul, le droit d’importation (IGI) au Mexique est de 35 %, le taux du TEC au Brésil est de 26 %, le droit extrazone (AEC) en Argentine est de 18 %, le droit ad valorem au Pérou est de 11 %, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande va de 0 % à 5 %, le taux de la colonne 1 à Taïwan va de 7,5 % à 10 %, le droit de douane dans les pays du CCG est de 5 %, le droit du tarif normal en Suisse est nul, le droit ordinaire en Norvège est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord va de 8 % à 10 % et le droit d’importation au Nigeria est de 20 %.
Le Japon a importé des marchandises de la sous-position 5515.99 pour 563 k $US en 2024.
Questions fréquentes
Quel est le droit de douane pour le code statistique 5515.99.091 ?
Le taux appliqué dans le tarif douanier du Japon est de 10 % ; unité supplémentaire : SM, KG. Cette page reprend le taux tel que le publie la source nationale et, lorsque celle-ci les publie, les taux préférentiels : choisissez le pays d’origine pour les afficher. Les droits de défense commerciale et la TVA ne sont pas couverts.