Tarif douanier du Japon · code statistique · HS 5516.23
5516.23.091 : (1)Containing more than 50% by weight of acetate fibres, of synthetic fibres or of acetate fibres and synthetic fibres taken together, or having either the warp or the weft of such fibres
✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif douanier du Japon, en vigueur depuis le 8 août 2026 · vérifiées le 24 octobre 2026
Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.
- 5516 Woven fabrics of artificial staple fibres.
- 5516.23 Of yarns of different colours
- 5516.23.019 Other
- 5516.23.091 (1)Containing more than 50% by weight of acetate fibres, of synthetic fibres or of acetate fibres and synthetic fibres taken together, or having either the warp or the weft of such fibres
Ce que vous payez
Importation : Japon
Droit de douane uniquement : la TVA à l’importation, les autres taxes et les droits de défense commerciale de ce pays ne sont pas repris ici, et le calculateur ne fonctionne qu’avec les tarifs de l’UE, de la Turquie, des États-Unis et du Royaume-Uni.
Même sous-position dans les autres tarifs
5516.23 en fils de diverses couleurs
Lignes tarifaires (Japon) : 5516.23
- 5516.23.011Containing more than 50% by weight of acetate fibres, of synthetic fibres or of acetate fibres and synthetic fibres taken together, or having either the warp or the weft of such fibres
- 5516.23.019Of yarns of different colours : other
- 5516.23.091(1)Containing more than 50% by weight of acetate fibres, of synthetic fibres or of acetate fibres and synthetic fibres taken together, or having either the warp or the weft of such fibres
- 5516.23.099Of yarns of different colours : other, (2)Other
Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires
Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.
- H320722 U.S. CBP
Application for Further Review of Protest No. 0708-20-100609 ; NAFTA TPL Eligibility
- H188897 U.S. CBP
Revocation of NY N015943 ; tariff classification of polyester/rayon woven fabric
- N303079 U.S. CBP
The tariff classification of a viscose rayon/polyester woven upholstery fabric from China
- N299340 U.S. CBP
The tariff classification of a viscose rayon/polyester woven upholstery fabric from China
Notes légales
Dans le tarif douanier du Japon, 5516.23.091 est l’une des 4 lignes de la sous-position 5516.23, en fils de diverses couleurs.
Le taux appliqué est de 6,6 % ; les quantités se déclarent en SM, KG.
Pour la même sous-position, le droit des pays tiers dans l’UE est de 8 %, le taux légal (loi n° 474) en Turquie est de 8 %, le droit général aux États-Unis est de 8,5 %, le droit des pays tiers au Royaume-Uni est de 8 %, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada est nul, le droit d’importation (IGI) au Mexique est de 10 %, le taux du TEC au Brésil est de 26 %, le droit extrazone (AEC) en Argentine est de 18 %, le droit ad valorem au Pérou est de 11 %, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande est nul, le taux de la colonne 1 à Taïwan est de 10 %, le droit de douane dans les pays du CCG est de 5 %, le droit du tarif normal en Suisse est nul, le droit ordinaire en Norvège est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord est de 10 % et le droit d’importation au Nigeria est de 20 %.
Le Japon a importé des marchandises de la sous-position 5516.23 pour 693 k $US en 2024.
Questions fréquentes
Quel est le droit de douane pour le code statistique 5516.23.091 ?
Le taux appliqué dans le tarif douanier du Japon est de 6,6 % ; unité supplémentaire : SM, KG. Cette page reprend le taux tel que le publie la source nationale et, lorsque celle-ci les publie, les taux préférentiels : choisissez le pays d’origine pour les afficher. Les droits de défense commerciale et la TVA ne sont pas couverts.