Tarif douanier du Japon · code statistique · HS 5516.42

5516.42.091

5516.42.091 : (1)Containing more than 50% by weight of acetate fibres or acetate fibres and synthetic fibres taken together, or having either the warp or the weft of such fibres

✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif douanier du Japon, en vigueur depuis le 8 août 2026 · vérifiées le 24 octobre 2026

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 5516 Woven fabrics of artificial staple fibres.
  2. 5516.42 Dyed
  3. 5516.42.019 Other
  4. 5516.42.091 (1)Containing more than 50% by weight of acetate fibres or acetate fibres and synthetic fibres taken together, or having either the warp or the weft of such fibres

Ce que vous payez

Importation : Japon

Droit de douane 6,6 % droit des pays tiers varie selon le pays d’origine

Droit de douane uniquement : la TVA à l’importation, les autres taxes et les droits de défense commerciale de ce pays ne sont pas repris ici, et le calculateur ne fonctionne qu’avec les tarifs de l’UE, de la Turquie, des États-Unis et du Royaume-Uni.

Même sous-position dans les autres tarifs

5516.42 Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles : teints

UE 8 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Turquie 8 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire États-Unis 12 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Royaume-Uni 8 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Canada Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Mexique 35 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Brésil 26 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Argentine 18 % Général (NPF) 72 lignes tarifaires Pérou 11 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Nouvelle-Zélande Exemption Général (NPF) 4 lignes tarifaires Taïwan 10 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire CCG 5 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Suisse Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Norvège Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Macédoine du Nord 10 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Nigeria 20 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire

Lignes tarifaires (Japon) : 5516.42

Notes légales

Notes de chapitre : Chapitre 55 →

Le code statistique 5516.42.091 est une ligne du tarif douanier du Japon qui relève de la sous-position SH 5516.42 (contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles : teints).

Le taux appliqué est de 6,6 % ; les quantités se déclarent en SM, KG.

Pour la même sous-position, le droit des pays tiers dans l’UE est de 8 %, le taux légal (loi n° 474) en Turquie est de 8 %, le droit général aux États-Unis est de 12 %, le droit des pays tiers au Royaume-Uni est de 8 %, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada est nul, le droit d’importation (IGI) au Mexique est de 35 %, le taux du TEC au Brésil est de 26 %, le droit extrazone (AEC) en Argentine est de 18 %, le droit ad valorem au Pérou est de 11 %, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande est nul, le taux de la colonne 1 à Taïwan est de 10 %, le droit de douane dans les pays du CCG est de 5 %, le droit du tarif normal en Suisse est nul, le droit ordinaire en Norvège est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord est de 10 % et le droit d’importation au Nigeria est de 20 %.

Le Japon a importé des marchandises de la sous-position 5516.42 pour 541 k $US en 2024.

Questions fréquentes

Quel est le droit de douane pour le code statistique 5516.42.091 ?

Le taux appliqué dans le tarif douanier du Japon est de 6,6 % ; unité supplémentaire : SM, KG. Cette page reprend le taux tel que le publie la source nationale et, lorsque celle-ci les publie, les taux préférentiels : choisissez le pays d’origine pour les afficher. Les droits de défense commerciale et la TVA ne sont pas couverts.

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