Tarif douanier du Japon · code statistique · HS 6004.10

6004.10.040

6004.10.040 : Tissu maille élasthanne (≥ 5 %) : Containing by weight 5 % or more of elastomeric yarn : of man-made fibres

Tissu maille élasthanne (≥ 5 %)

✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif douanier du Japon, en vigueur depuis le 8 août 2026 · vérifiées le 24 octobre 2026

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 6004 Knitted or crocheted fabrics of a width exceeding 30 cm, containing by weight 5 % or more of elastomeric yarn or rubber thread, other than those of heading 60.01.
  2. 6004.10 Containing by weight 5 % or more of elastomeric yarn but not containing rubber thread
  3. 6004.10.040 Of man-made fibres

Ce que vous payez

Importation : Japon

Droit de douane 5,4 % droit des pays tiers varie selon le pays d’origine

Droit de douane uniquement : la TVA à l’importation, les autres taxes et les droits de défense commerciale de ce pays ne sont pas repris ici, et le calculateur ne fonctionne qu’avec les tarifs de l’UE, de la Turquie, des États-Unis et du Royaume-Uni.

Même sous-position dans les autres tarifs

6004.10 contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères mais ne contenant pas de fils de caoutchouc

UE 8 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Turquie 8 % Droit des pays tiers 6 lignes tarifaires États-Unis 12,3 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Royaume-Uni 8 % Droit des pays tiers 3 lignes tarifaires Canada Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Mexique 25 % – 35 % Général (NPF) 7 lignes tarifaires · moyenne 33,6 % Brésil 26 % Général (NPF) 16 lignes tarifaires Argentine 18 % Général (NPF) 16 lignes tarifaires Pérou 11 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Nouvelle-Zélande Exemption – 5 % Général (NPF) 10 lignes tarifaires · moyenne 2,5 % Taïwan 10 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires CCG 5 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Suisse Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Norvège Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Macédoine du Nord 8 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Nigeria 20 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire

Lignes tarifaires (Japon) : 6004.10

Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires

Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.

  • N342123 U.S. CBP 13 septembre 2024 · 6004.10.00.85

    The tariff classification of two knit fabrics from China

  • N304359 U.S. CBP 12 juin 2019 · 6004.10.00.25

    The tariff classification of a two man-made fiber warp knit fabrics from China

  • N293697 U.S. CBP 30 août 2018 · 6004.10.00.85

    The tariff classification of a polyester/spandex printed fabric from Taiwan

  • N291188 U.S. CBP 15 novembre 2017 · 6004.10.00.85

    The tariff classification of a polyester/spandex single span foil printed knit fabric from Korea

7 décisions au total pour ce code

Notes légales

Notes de chapitre : Chapitre 60 →

Le code statistique 6004.10.040 est une ligne du tarif douanier du Japon qui relève de la sous-position SH 6004.10 (contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères mais ne contenant pas de…).

Le taux appliqué est de 5,4 % ; les quantités se déclarent en KG.

Pour la même sous-position, le droit des pays tiers dans l’UE est de 8 %, le taux légal (loi n° 474) en Turquie est de 8 %, le droit général aux États-Unis est de 12,3 %, le droit des pays tiers au Royaume-Uni est de 8 %, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada est nul, le droit d’importation (IGI) au Mexique va de 25 % à 35 %, le taux du TEC au Brésil est de 26 %, le droit extrazone (AEC) en Argentine est de 18 %, le droit ad valorem au Pérou est de 11 %, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande va de 0 % à 5 %, le taux de la colonne 1 à Taïwan est de 10 %, le droit de douane dans les pays du CCG est de 5 %, le droit du tarif normal en Suisse est nul, le droit ordinaire en Norvège est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord est de 8 % et le droit d’importation au Nigeria est de 20 %.

Le Japon a importé des marchandises de la sous-position 6004.10 pour 16 M $US en 2024 ; le premier fournisseur a été la Corée du Sud.

Questions fréquentes

Quel est le droit de douane pour le code statistique 6004.10.040 ?

Le taux appliqué dans le tarif douanier du Japon est de 5,4 % ; unité supplémentaire : KG. Cette page reprend le taux tel que le publie la source nationale et, lorsque celle-ci les publie, les taux préférentiels : choisissez le pays d’origine pour les afficher. Les droits de défense commerciale et la TVA ne sont pas couverts.

D’où le Japon importe-t-il ces marchandises ?

Pour l’ensemble de la sous-position 6004.10, le premier fournisseur en 2024 a été la Corée du Sud (7 M $US), devant la Chine.

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