Tarif douanier du Japon · code statistique · HS 8413.50

8413.50.090

8413.50.090 : Pompes volumétriques alternatives : Pumps for liquids, whether or not fitted with a measuring : other

Pompes volumétriques alternatives

✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif douanier du Japon, en vigueur depuis le 8 août 2026 · vérifiées le 24 octobre 2026

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 8413 Pumps for liquids, whether or not fitted with a measuring device ; liquid elevators.
  2. 8413.50.090 Other

Ce que vous payez

Importation : Japon

Droit de douane Exemption droit des pays tiers varie selon le pays d’origine

Droit de douane uniquement : la TVA à l’importation, les autres taxes et les droits de défense commerciale de ce pays ne sont pas repris ici, et le calculateur ne fonctionne qu’avec les tarifs de l’UE, de la Turquie, des États-Unis et du Royaume-Uni.

Même sous-position dans les autres tarifs

8413.50 autres pompes volumétriques alternatives

Lignes tarifaires (Japon) : 8413.50

Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires

Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.

  • N362037 U.S. CBP 29 juin 2026 · 8413.50.00.50

    The tariff classification of pumps from China

  • N357930 U.S. CBP 18 février 2026 · 8413.50.00.90

    The tariff classification and country of origin of fracking units

  • N354856 U.S. CBP 7 novembre 2025 · 8413.50.00.50

    The tariff classification of a pump mechanism from Switzerland

  • N354453 U.S. CBP 24 octobre 2025 · 8413.50.00.50

    The tariff classification of breast pump kits from South Korea

  • 600011440 HMRC 4 octobre 2024 – 3 octobre 2027 · 8413 50 20 90

    A Hydraulic Power Unit (HPU), comprising a submersible 7.5kW (10HP), 2400V AC motor and an axial piston variable pump. The pump has a nominal pressure of 280 bar and a maximum pressure of 350 bar. It is a variable pump in axial piston swashplate design for hydrostatic drives in an open circuit.…

18 décisions au total pour ce code

Notes légales

Notes de chapitre : Chapitre 84 →

Dans le tarif douanier du Japon, 8413.50.090 est l’une des 2 lignes de la sous-position 8413.50, autres pompes volumétriques alternatives.

Le taux appliqué est nul (exemption) ; les quantités se déclarent en NO, KG.

Pour la même sous-position, le droit des pays tiers dans l’UE est de 1,7 %, le taux légal (loi n° 474) en Turquie va de 0 % à 1,7 %, le droit général aux États-Unis est nul, le droit des pays tiers au Royaume-Uni est nul, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada est nul, le droit d’importation (IGI) au Mexique va de 0 % à 5 %, le taux du TEC au Brésil va de 12,6 % à 20 %, le droit extrazone (AEC) en Argentine est de 12,6 %, le droit ad valorem au Pérou est nul, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande va de 0 % à 5 %, le taux de la colonne 1 à Taïwan est de 3 %, le droit de douane dans les pays du CCG est de 5 %, le droit du tarif normal en Suisse est nul, le droit ordinaire en Norvège est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord va de 1,7 % à 15 % et le droit d’importation au Nigeria est de 5 %.

Le Japon a importé des marchandises de la sous-position 8413.50 pour 179 M $US en 2024 ; le premier fournisseur a été les États-Unis.

Questions fréquentes

Quel est le droit de douane pour le code statistique 8413.50.090 ?

Le taux appliqué dans le tarif douanier du Japon est nul (exemption) ; unité supplémentaire : NO, KG. Cette page reprend le taux tel que le publie la source nationale et, lorsque celle-ci les publie, les taux préférentiels : choisissez le pays d’origine pour les afficher. Les droits de défense commerciale et la TVA ne sont pas couverts.

D’où le Japon importe-t-il ces marchandises ?

Pour l’ensemble de la sous-position 8413.50, le premier fournisseur en 2024 a été les États-Unis (45 M $US), devant l’Allemagne.

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