Tarif douanier du Japon · code statistique · HS 9105.91

9105.91.000

9105.91.000 : Other clocks, electrically operated

✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif douanier du Japon, en vigueur depuis le 8 août 2026 · vérifiées le 24 octobre 2026

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 9105 Other clocks
  2. 9105.91.000 Electrically operated

Ce que vous payez

Importation : Japon

Droit de douane Exemption droit des pays tiers varie selon le pays d’origine

Droit de douane uniquement : la TVA à l’importation, les autres taxes et les droits de défense commerciale de ce pays ne sont pas repris ici, et le calculateur ne fonctionne qu’avec les tarifs de l’UE, de la Turquie, des États-Unis et du Royaume-Uni.

Même sous-position dans les autres tarifs

9105.91 Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie : autres, fonctionnant électriquement

Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires

Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.

  • N341512 U.S. CBP 8 août 2024 · 9105.91.80

    The tariff classification of the Watchtower from India

  • N340213 U.S. CBP 29 mai 2024 · 9105.91.40

    The tariff classification of a Digital Hologram Clock and an Analog Hologram Clock from China

  • N329889 U.S. CBP 4 janvier 2023 · 9105.91.80

    The tariff classification of a clock table from Italy or Colombia

  • N310430 U.S. CBP 30 mars 2020 · 9105.91.80

    The tariff classification of word clocks from China

5 décisions au total pour ce code

Notes légales

Notes de chapitre : Chapitre 91 →

Le code statistique 9105.91.000 est la seule ligne du tarif douanier du Japon sous la sous-position SH 9105.91 (réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie).

Le taux appliqué est nul (exemption) ; les quantités se déclarent en NO, KG.

Pour la même sous-position, le droit des pays tiers dans l’UE est de 4,7 %, le taux légal (loi n° 474) en Turquie est de 4,7 %, le droit des pays tiers au Royaume-Uni est de 4 %, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada va de 0 % à 14 %, le droit d’importation (IGI) au Mexique est nul, le taux du TEC au Brésil est de 18 %, le droit extrazone (AEC) en Argentine est de 20 %, le droit ad valorem au Pérou est nul, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande est nul, le taux de la colonne 1 à Taïwan va de 0 % à 4,5 %, le droit de douane dans les pays du CCG est de 5 %, le droit du tarif normal en Suisse est nul, le droit ordinaire en Norvège est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord est de 5 % et le droit d’importation au Nigeria est de 20 %.

Le Japon a importé des marchandises de la sous-position 9105.91 pour 15 M $US en 2024 ; le premier fournisseur a été la Chine.

Questions fréquentes

Quel est le droit de douane pour le code statistique 9105.91.000 ?

Le taux appliqué dans le tarif douanier du Japon est nul (exemption) ; unité supplémentaire : NO, KG. Cette page reprend le taux tel que le publie la source nationale et, lorsque celle-ci les publie, les taux préférentiels : choisissez le pays d’origine pour les afficher. Les droits de défense commerciale et la TVA ne sont pas couverts.

D’où le Japon importe-t-il ces marchandises ?

Pour l’ensemble de la sous-position 9105.91, le premier fournisseur en 2024 a été la Chine (14 M $US), devant la Thaïlande.

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