Tarif extérieur commun de la CEDEAO (Nigeria)
Tarif extérieur commun de la CEDEAO (Nigeria), chapitre 71 : Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières ; bijouterie de fantaisie ; monnaies
- 56Lignes tarifaires
- 0 %–20 %Taux
Le chapitre 71 compte 56 lignes dans le tarif extérieur commun de la CEDEAO (Nigeria), dans 18 positions.
Les taux vont de 0 % à 20 %, avec une moyenne de 10,5 % ; 1 ligne est en franchise.
La position la plus détaillée est la 7110 (platine, sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre), avec 8 lignes.
Le taux le plus fréquent est de 5 %, sur 21 lignes.
Le taux le plus élevé, 20 %, frappe la ligne 7113.11.00.00 (articles of jewellery and parts of silver.).
7101 Perles fines ou de culture, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées ni serties ; perles fines ou de culture, enfilées temporairement pour la facilité du transport
7102 Diamants, même travaillés, mais non montés ni sertis
7103 Pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées, ni serties ; pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport
7104 Pierres synthétiques ou reconstituées, même travaillées ou assorties mais non enfilées ni montées ni serties ; pierres synthétiques ou reconstituées non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport
7105 Égrisés et poudres de pierres gemmes ou de pierres synthétiques
7106 Argent (y compris l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre
7107 Plaqué ou doublé d'argent sur métaux communs, sous formes brutes ou mi-ouvrées
7108 Or (y compris l'or platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre
- 7108.11.00.00Nonmonetary Gold (including gold plated with platinum) in Powder form
- 7108.12.00.00Nonmonetary Gold (including gold plated with platinum) in other unwrought forms
- 7108.13.10.00Gold bullion
- 7108.13.90.00Other semimanufactured forms of Gold, not specified or included in this heading
- 7108.20.00.00Monetary Gold (including gold plated with platinum) in any form
7109 Plaqué ou doublé d'or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées
7110 Platine, sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre
- 7110.11.00.00Platinum unwrought or in powder form
- 7110.19.00.00Platinum, unwrought or in semi manufactured form
- 7110.21.00.00Palladium unwrought or in powder form
- 7110.29.00.00Platinum, unwrought or in semimanufactur Other
- 7110.31.00.00Rhodium unwrought or in powder form
- 7110.39.00.00Platinum, unwrought or in semi manufacturedform
- 7110.41.00.00Iridium, osmium and ruthenium, unwrought or in powder form
- 7110.49.00.00Iridium, osmium and ruthenium, unwrought or in semimanufactur Other
7111 Plaqué ou doublé de platine sur métaux communs, sur argent ou sur or, sous formes brutes ou mi-ouvrées
7112 Déchets et débris de métaux précieux ou de plaqué ou doublé de métaux précieux ; autres déchets et débris contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux autres que les produits du n° 8549
- 7112.30.00.00Ash containing precious metal or precious metal compounds
- 7112.91.00.00Waste and scrap of gold, metal clad with gold, excl. sweepings containing other metals
- 7112.92.00.00Waste/scrap of platinum, metal clad with platinum, excl. sweepings with precious metals
- 7112.99.00.00Waste/scrap of precious metal or of metal clad with precious metalnot specified in 71.12