Tarif douanier de la Norvège · code marchandise · HS 2844.44

2844.44.00

2844.44.00 : Uranium depleted in U 235 and its compounds : radioactive residues

✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif douanier de la Norvège, en vigueur depuis le 24 octobre 2026 · vérifiées le 24 octobre 2026

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 2844 Radioactive chemical elements and radioactive isotopes (including the fissile or fertile chemical elements and isotopes) and their compounds ; mixtures and residues containing these products.
  2. 2844.30.00 Uranium depleted in U 235 and its compounds ; thorium and its compounds ; alloys, dispersions (including cermets), ceramic products and mixtures containing uranium depleted in U 235, thorium or compounds of these products
  3. 2844.44.00 Radioactive residues

Ce que vous payez

Importation : Norvège

Droit de douane Exemption droit des pays tiers varie selon le pays d’origine

Droit de douane uniquement : la TVA à l’importation, les autres taxes et les droits de défense commerciale de ce pays ne sont pas repris ici, et le calculateur ne fonctionne qu’avec les tarifs de l’UE, de la Turquie, des États-Unis et du Royaume-Uni.

Même sous-position dans les autres tarifs

2844.44 Éléments et isotopes et composés radioactifs autres : résidus radioactifs

Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires

Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.

  • 600014354 HMRC 15 décembre 2025 – 14 décembre 2028 · 2844 44 00 00

    Treated radioactive waste containing trace quantities of plutonium(0.0021 grams) along with other nuclear isotopes. It is packed in a steel drum, contained within an iso container

Notes légales

Notes

Notes de chapitre : Chapitre 28 →

Historique du code

Depuis 2022 ; auparavant, ces marchandises relevaient de 2844.40.

Le code marchandise 2844.44.00 est la seule ligne du tarif douanier de la Norvège sous la sous-position SH 2844.44 (éléments et isotopes et composés radioactifs autres : résidus radioactifs).

Le droit ordinaire est nul (exemption) ; les quantités se déclarent en Kg.

Pour la même sous-position, le droit des pays tiers dans l’UE est nul, le taux légal (loi n° 474) en Turquie est nul, le droit général aux États-Unis est nul, le droit des pays tiers au Royaume-Uni est nul, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada est nul, le droit d’importation (IGI) au Mexique est nul, le taux du TEC au Brésil est nul, le droit extrazone (AEC) en Argentine est nul, le droit ad valorem au Pérou est nul, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande est nul, le taux appliqué au Japon est nul, le taux de la colonne 1 à Taïwan est nul, le droit de douane dans les pays du CCG est nul, le droit du tarif normal en Suisse est nul et le droit NPF en Macédoine du Nord est nul.

La Norvège a importé des marchandises de la sous-position 2844.44 pour 3 M $US en 2024 ; le premier fournisseur a été les Pays-Bas.

Questions fréquentes

Quel est le droit de douane pour le code marchandise 2844.44.00 ?

Le droit ordinaire dans le tarif douanier de la Norvège est nul (exemption) ; unité supplémentaire : Kg. Cette page reprend le taux tel que le publie la source nationale et, lorsque celle-ci les publie, les taux préférentiels : choisissez le pays d’origine pour les afficher. Les droits de défense commerciale et la TVA ne sont pas couverts.

D’où la Norvège importe-t-elle ces marchandises ?

Pour l’ensemble de la sous-position 2844.44, le premier fournisseur en 2024 a été les Pays-Bas (2 M $US), devant les États-Unis.

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