Tarif douanier de la Norvège · code marchandise · HS 8403.10

8403.10.09

8403.10.09 : Central heating boilers other than those of heading 84.02.: boilers, other

Chaudières de chauffage central

✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif douanier de la Norvège, en vigueur depuis le 24 octobre 2026 · vérifiées le 24 octobre 2026

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 8403 Central heating boilers other than those of heading 84.02.
  2. 8403.10 Boilers :
  3. 8403.10.09 Other

Ce que vous payez

Importation : Norvège

Droit de douane Exemption droit des pays tiers varie selon le pays d’origine

Droit de douane uniquement : la TVA à l’importation, les autres taxes et les droits de défense commerciale de ce pays ne sont pas repris ici, et le calculateur ne fonctionne qu’avec les tarifs de l’UE, de la Turquie, des États-Unis et du Royaume-Uni.

Même sous-position dans les autres tarifs

8403.10 Chaudières pour le chauffage central autres que celles : chaudières

Lignes tarifaires (Norvège) : 8403.10

Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires

Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.

  • N363583 U.S. CBP 6 août 2026 · 8403.10.00.00

    The tariff classification of hydronic boilers from Canada

  • N285323 U.S. CBP 8 mai 2017 · 8403.10.00.00

    The tariff classification of residential boilers from Europe.

  • N285253 U.S. CBP 28 avril 2017 · 8403.10.00.00

    The tariff classification of residential boilers.

Notes légales

Notes de chapitre : Chapitre 84 →

Dans le tarif douanier de la Norvège, 8403.10.09 est l’une des 2 lignes de la sous-position 8403.10, chaudières pour le chauffage central autres que celles : chaudières.

Le droit ordinaire est nul (exemption) ; les quantités se déclarent en Kg.

Pour la même sous-position, le droit des pays tiers dans l’UE est de 2,7 %, le taux légal (loi n° 474) en Turquie est de 2,7 %, le droit général aux États-Unis est nul, le droit des pays tiers au Royaume-Uni est de 2 %, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada est nul, le droit d’importation (IGI) au Mexique est de 15 %, le taux du TEC au Brésil va de 16,2 % à 20 %, le droit extrazone (AEC) en Argentine va de 12,6 % à 18 %, le droit ad valorem au Pérou est nul, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande va de 0 % à 5 %, le taux appliqué au Japon est nul, le taux de la colonne 1 à Taïwan est de 4 %, le droit de douane dans les pays du CCG est de 5 %, le droit du tarif normal en Suisse est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord est de 15 % et le droit d’importation au Nigeria est de 5 %.

La Norvège a importé des marchandises de la sous-position 8403.10 pour 19 M $US en 2024 ; le premier fournisseur a été la Suède.

Questions fréquentes

Quel est le droit de douane pour le code marchandise 8403.10.09 ?

Le droit ordinaire dans le tarif douanier de la Norvège est nul (exemption) ; unité supplémentaire : Kg. Cette page reprend le taux tel que le publie la source nationale et, lorsque celle-ci les publie, les taux préférentiels : choisissez le pays d’origine pour les afficher. Les droits de défense commerciale et la TVA ne sont pas couverts.

D’où la Norvège importe-t-elle ces marchandises ?

Pour l’ensemble de la sous-position 8403.10, le premier fournisseur en 2024 a été la Suède (5 M $US), devant le Danemark.

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