Tarif douanier du Pérou
Tarif douanier du Pérou, chapitre 25 : Sel ; soufre ; terres et pierres ; plâtres, chaux et ciments
- 80Lignes tarifaires
- 0 %–6 %Taux
Le chapitre 25 compte 80 lignes dans le tarif douanier du Pérou, dans 29 positions.
Les taux vont de 0 % à 6 %, avec une moyenne de 0,5 % ; 74 lignes sont en franchise.
C’est la position 2501, sel (y compris le sel préparé pour la table et le sel dénaturé) et…, qui est la plus subdivisée : 6 lignes.
Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 74 lignes.
Le taux le plus élevé, 6 %, frappe la ligne 2501.00.10.00 (sal (incluidas la de mesa y la desnaturalizada) y cloruro : sal de mesa).
2501 Sel (y compris le sel préparé pour la table et le sel dénaturé) et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d'agents antiagglomérants ou d'agents assurant une bonne fluidité ; eau de mer
- 2501.00.10.00Sal (incluidas la de mesa y la desnaturalizada) y cloruro : sal de mesa
- 2501.00.20.00Cloruro de sodio, con pureza superior o igual al 99,5 %, incluso en disolución acuosa
- 2501.00.91.00Sal (incluidas la de mesa y la desnaturalizada) y cloruro : desnaturalizada
- 2501.00.92.00Para alimento de ganado
- 2501.00.99.10Sal (incluidas la de mesa y la desnaturalizada) y cloruro : los demás, agua de mar
- 2501.00.99.90Sal (incluidas la de mesa y la desnaturalizada) y cloruro : los demás, los demás
2502 Pyrites de fer non grillées
2503 Soufres de toute espèce, à l'exclusion du soufre sublimé, du soufre précipité et du soufre colloïdal
2504 Graphite naturel
2505 Sables naturels de toute espèce, même colorés, à l'exclusion des sables métallifères du chapitre 26
2506 Quartz (autres que les sables naturels) ; quartzites, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire
2507 Kaolin et autres argiles kaoliniques, même calcinés
2508 Autres argiles (à l'exclusion des argiles expansées du no 6806), andalousite, cyanite, sillimanite, même calcinées ; mullite ; terres de chamotte ou de dinas
- 2508.10.00.00Las demás arcillas : bentonita, bentonita
- 2508.30.00.00Las demás arcillas : arcillas refractarias, arcillas refractarias
- 2508.40.00.00Las demás arcillas : las demás arcillas, las demás arcillas
- 2508.50.00.00Andalucita, cianita y silimanita
- 2508.60.00.00Las demás arcillas : mullita, mullita
- 2508.70.00.00Tierras de chamota o de dinas
2509 Craie
2510 Phosphates de calcium naturels, phosphates aluminocalciques naturels et craies phosphatées
2511 Sulfate de baryum naturel (barytine) ; carbonate de baryum naturel (withérite), même calciné, à l'exclusion de l'oxyde de baryum du no 2816
2512 Farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) et autres terres siliceuses analogues, d'une densité apparente n'excédant pas 1, même calcinées
2513 Pierre ponce ; émeri ; corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels, même traités thermiquement
2514 Ardoise, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire
2515 Marbres, travertins, écaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction d'une densité apparente égale ou supérieure à 2,5, et albâtre, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire
2516 Granit, porphyre, basalte, grès et autres pierres de taille ou de construction, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire
2517 Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement ; macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des matières reprises dans la première partie du libellé ; tarmacadam ; granulés, éclats et poudres de pierres des nos 2515 ou 2516, même traités thermiquement
- 2517.10.00.00Cantos, grava, piedras machacadas, de los tipos generalmente utilizados para hacer hormigón, o para firmes de carreteras, vías férreas u otros balastos, guijarros y pedernal, incluso tratados térmicamente
- 2517.20.00.00Macadán de escorias o de desechos industriales similares, incluso con materiales citados en la subpartida 2517.10
- 2517.30.00.00Cantos, grava, piedras machacadas, de los tipos : macadán alquitranado, macadán alquitranado
- 2517.41.00.00Cantos, grava, piedras machacadas, de los tipos : de mármol, de mármol
- 2517.49.00.00Cantos, grava, piedras machacadas, de los tipos : los demás, los demás
2518 Dolomie, même frittée ou calcinée, y compris la dolomie dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire
2519 Carbonate de magnésium naturel (magnésite) ; magnésie électrofondue ; magnésie calcinée à mort (frittée), même contenant de faibles quantités d'autres oxydes ajoutés avant le frittage ; autre oxyde de magnésium, même pur
- 2519.10.00.00Carbonato de magnesio natural (magnesita)
- 2519.90.10.00Carbonato de magnesio natural : los demás, magnesia electrofundida
- 2519.90.20.00Óxido de magnesio, incluso químicamente puro
- 2519.90.30.00Magnesia calcinada a muerte (sinterizada), incluso con pequeñas cantidades de otros óxidos añadidos antes de la sinterización
2520 Gypse ; anhydrite ; plâtres, même colorés ou additionnés de faibles quantités d'accélérateurs ou de retardateurs
2521 Castines ; pierres à chaux ou à ciment
2522 Chaux vive, chaux éteinte et chaux hydraulique, à l'exclusion de l'oxyde et de l'hydroxyde de calcium du no 2825
2523 Ciments hydrauliques (y compris les ciments non pulvérisés dits «clinkers»), même colorés
2524 Amiante (asbeste)
2525 Mica, y compris le mica clivé en lamelles irrégulières (splittings) ; déchets de mica
2526 Stéatite naturelle, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire ; talc
2528 Borates naturels et leurs concentrés (calcinés ou non), à l'exclusion des borates extraits des saumures naturelles ; acide borique naturel titrant au maximum 85 % de H3BO3 sur produit sec
2529 Feldspath ; leucite ; néphéline et néphéline syénite ; spath fluor
2530 Matières minérales non dénommées ni comprises ailleurs
- 2530.10.00.00Vermiculita, perlita y cloritas, sin dilatar
- 2530.20.00.00Kieserita, epsomita (sulfatos de magnesio naturales)
- 2530.90.00.10Criolita natural, quiolita natural
- 2530.90.00.20Óxidos de hierro micáceos naturales
- 2530.90.00.90Materias minerales no expresadas ni comprendidas en otra : las demás, las demás, los demás