Tarif douanier du Pérou · sous-position nationale · HS 9303.20

9303.20.20.00

9303.20.20.00 : Armas largas con cañón múltiple de ánima lisa, incluso las combinadas

✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif douanier du Pérou, en vigueur depuis le 1 janvier 2022 · vérifiées le 24 octobre 2026

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 9303 Las demás armas de fuego y artefactos similares que utilicen la deflagración de pólvora (por ejemplo : armas de caza, armas de avancarga, pistolas lanzacohete y demás artefactos diseñados únicamente para lanzar cohetes de señal, pistolas y revólveres de fogueo, pistolas de matarife, cañones lanzacabo).
  2. 9303.20 Las demás armas largas de caza o tiro deportivo que tengan, por lo menos, un cañón de ánima lisa:
  3. 9303.20.20.00 Armas largas con cañón múltiple de ánima lisa, incluso las combinadas

Ce que vous payez

Importation : Pérou

Droit de douane 6 % droit des pays tiers varie selon le pays d’origine

Droit de douane uniquement : la TVA à l’importation, les autres taxes et les droits de défense commerciale de ce pays ne sont pas repris ici, et le calculateur ne fonctionne qu’avec les tarifs de l’UE, de la Turquie, des États-Unis et du Royaume-Uni.

Même sous-position dans les autres tarifs

9303.20 autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif comportant au moins un canon lisse

UE 3,2 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires Turquie 3,2 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires États-Unis 2,6 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Royaume-Uni 2 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires Canada 3,5 % Général (NPF) 4 lignes tarifaires Mexique 15 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Brésil 18 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Argentine 20 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Nouvelle-Zélande Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Japon 6,3 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Taïwan 5 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire CCG 5 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Suisse Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Norvège Exemption Général (NPF) 3 lignes tarifaires Macédoine du Nord 25 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires Nigeria 20 % Général (NPF) 4 lignes tarifaires

Lignes tarifaires (Pérou) : 9303.20

Notes légales

Notes de chapitre : Chapitre 93 →

Dans le tarif douanier du Pérou, 9303.20.20.00 est l’une des 5 lignes de la sous-position 9303.20, autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif comportant au moins un….

Le droit ad valorem est de 6 % ; les quantités se déclarent en U.

Pour la même sous-position, le droit des pays tiers dans l’UE est de 3,2 %, le taux légal (loi n° 474) en Turquie est de 3,2 %, le droit général aux États-Unis est de 2,6 %, le droit des pays tiers au Royaume-Uni est de 2 %, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada est de 3,5 %, le droit d’importation (IGI) au Mexique est de 15 %, le taux du TEC au Brésil est de 18 %, le droit extrazone (AEC) en Argentine est de 20 %, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande est nul, le taux appliqué au Japon est de 6,3 %, le taux de la colonne 1 à Taïwan est de 5 %, le droit de douane dans les pays du CCG est de 5 %, le droit du tarif normal en Suisse est nul, le droit ordinaire en Norvège est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord est de 25 % et le droit d’importation au Nigeria est de 20 %.

Le Pérou a importé des marchandises de la sous-position 9303.20 pour 209 k $US en 2024.

Questions fréquentes

Quel est le droit de douane pour la sous-position nationale 9303.20.20.00 ?

Le droit ad valorem dans le tarif douanier du Pérou est de 6 % ; unité supplémentaire : U. Cette page reprend le taux tel que le publie la source nationale et, lorsque celle-ci les publie, les taux préférentiels : choisissez le pays d’origine pour les afficher. Les droits de défense commerciale et la TVA ne sont pas couverts.

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