Tarif des douanes suisse (Tares)

Tarif des douanes suisse (Tares), chapitre 10 : Céréales

  • 125Lignes tarifaires
  • ExemptionTaux

Chapitre 10 → Comparaison des droits de douane

Le chapitre 10 compte 125 lignes dans le tarif des douanes suisse (Tares), dans 8 positions.

Toutes les lignes sont en franchise de droits.

99 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.

C’est la position 1008, sarrasin, millet et alpiste ; autres céréales, qui est la plus subdivisée : 51 lignes.

Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 26 lignes.

1001 Froment (blé) et méteil

1002 Seigle

1003 Orge

1004 Avoine

1005 Maïs

1006 Riz

1007 Sorgho à grains

1008 Sarrasin, millet et alpiste ; autres céréales

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