Tarif des douanes suisse (Tares)
Tarif des douanes suisse (Tares), chapitre 10 : Céréales
- 125Lignes tarifaires
- ExemptionTaux
Le chapitre 10 compte 125 lignes dans le tarif des douanes suisse (Tares), dans 8 positions.
Toutes les lignes sont en franchise de droits.
99 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.
C’est la position 1008, sarrasin, millet et alpiste ; autres céréales, qui est la plus subdivisée : 51 lignes.
Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 26 lignes.
1001 Froment (blé) et méteil
- 1001.11.00Froment (blé) et méteil : de semence
- 1001.19.10pour la fabrication du malt à brasser ou de la bière
- 1001.19.21importé dans les limites du contingent tarifaire (c. n° 26)
- 1001.19.29Pour la fabrication du malt à brasser ou de la bière : autre
- 1001.19.31contenant d'autres céréales du chapitre 10
- 1001.19.39Pour la fabrication du malt à brasser ou de la bière : autre
- 1001.19.40Pour la fabrication du malt à brasser ou de la bière : pour usages techniques
- 1001.19.90Pour la fabrication du malt à brasser ou de la bière : autres
- 1001.91.00Froment (blé) et méteil : de semence
- 1001.99.10pour la fabrication du malt à brasser ou de la bière
- 1001.99.21importés dans les limites du contingent tarifaire (c. n° 27)
- 1001.99.29Pour la fabrication du malt à brasser ou de la bière : autres
- 1001.99.31contenant d'autres céréales du chapitre 10
- 1001.99.39Pour la fabrication du malt à brasser ou de la bière : autres
- 1001.99.40Pour la fabrication du malt à brasser ou de la bière : pour usages techniques
- 1001.99.90Pour la fabrication du malt à brasser ou de la bière : autres
1002 Seigle
- 1002.10.00Seigle, de semence
- 1002.90.10pour la fabrication du malt à brasser ou de la bière
- 1002.90.21importé dans les limites du contingent tarifaire (c. n° 27)
- 1002.90.29Pour la fabrication du malt à brasser ou de la bière : autre
- 1002.90.31contenant d'autres céréales du chapitre 10
- 1002.90.39Pour la fabrication du malt à brasser ou de la bière : autre
- 1002.90.40Pour la fabrication du malt à brasser ou de la bière : pour usages techniques
- 1002.90.90Pour la fabrication du malt à brasser ou de la bière : autre
1003 Orge
- 1003.10.00Orge, de semence
- 1003.90.10pour la fabrication du malt à brasser ou de la bière
- 1003.90.20prémaltée ou pour la fabrication d'orge prémaltée
- 1003.90.30pour la fabrication de succédanés du café
- 1003.90.41importée dans les limites du contingent tarifaire (c. n° 28)
- 1003.90.49Pour la fabrication de succédanés du café : autre
- 1003.90.51contenant d'autres céréales du chapitre 10
- 1003.90.59Pour la fabrication de succédanés du café : autre
- 1003.90.60Pour la fabrication de succédanés du café : pour usages techniques
- 1003.90.90Pour la fabrication de succédanés du café : autre
1004 Avoine
- 1004.10.00Avoine, de semence
- 1004.90.10pour la fabrication du malt à brasser ou de la bière
- 1004.90.21importée dans les limites du contingent tarifaire (c. n° 28)
- 1004.90.29Pour la fabrication du malt à brasser ou de la bière : autre
- 1004.90.31contenant d'autres céréales du chapitre 10
- 1004.90.39Pour la fabrication du malt à brasser ou de la bière : autre
- 1004.90.40Pour la fabrication du malt à brasser ou de la bière : pour usages techniques
- 1004.90.90Pour la fabrication du malt à brasser ou de la bière : autre
1005 Maïs
- 1005.10.00Maïs, de semence
- 1005.90.10pour la fabrication du malt à brasser ou de la bière
- 1005.90.21importé dans les limites du contingent tarifaire (c. n° 28)
- 1005.90.29Pour la fabrication du malt à brasser ou de la bière : autre
- 1005.90.31contenant d'autres céréales du chapitre 10
- 1005.90.39Pour la fabrication du malt à brasser ou de la bière : autre
- 1005.90.40Pour la fabrication du malt à brasser ou de la bière : pour usages techniques
- 1005.90.90Pour la fabrication du malt à brasser ou de la bière : autre
1006 Riz
- 1006.10.10pour la fabrication du malt à brasser ou de la bière
- 1006.10.21contenant d'autres céréales du chapitre 10
- 1006.10.29Pour la fabrication du malt à brasser ou de la bière : autre
- 1006.10.90Riz en paille (riz paddy) : autre
- 1006.20.10pour la fabrication du malt à brasser ou de la bière
- 1006.20.21contenant d'autres céréales du chapitre 10
- 1006.20.29Pour la fabrication du malt à brasser ou de la bière : autre
- 1006.20.90Riz décortiqué (riz cargo ou riz brun) : autre
- 1006.30.10pour la fabrication du malt à brasser ou de la bière
- 1006.30.21contenant d'autres céréales du chapitre 10
- 1006.30.29Pour la fabrication du malt à brasser ou de la bière : autre
- 1006.30.90Riz semi-blanchi ou blanchi, même poli ou glacé : autre
- 1006.40.10pour la fabrication du malt à brasser ou de la bière
- 1006.40.21contenant d'autres céréales du chapitre 10
- 1006.40.29Pour la fabrication du malt à brasser ou de la bière : autre
- 1006.40.90Riz, riz en brisures, autre
1007 Sorgho à grains
- 1007.10.00Sorgho à grains, de semence
- 1007.90.10pour la fabrication du malt à brasser ou de la bière
- 1007.90.21importé dans les limites du contingent tarifaire (c. n° 27)
- 1007.90.29Pour la fabrication du malt à brasser ou de la bière : autre
- 1007.90.31contenant d'autres céréales du chapitre 10
- 1007.90.39Pour la fabrication du malt à brasser ou de la bière : autre
- 1007.90.40Pour la fabrication du malt à brasser ou de la bière : pour usages techniques
- 1007.90.90Pour la fabrication du malt à brasser ou de la bière : autre
1008 Sarrasin, millet et alpiste ; autres céréales
- 1008.10.10pour la fabrication du malt à brasser ou de la bière
- 1008.10.21importé dans les limites du contingent tarifaire (c. n° 27)
- 1008.10.29Pour la fabrication du malt à brasser ou de la bière : autre
- 1008.10.31contenant d'autres céréales du chapitre 10
- 1008.10.39Pour la fabrication du malt à brasser ou de la bière : autre
- 1008.10.40Pour la fabrication du malt à brasser ou de la bière : pour usages techniques
- 1008.10.90Pour la fabrication du malt à brasser ou de la bière : autre
- 1008.21.00Sarrasin, millet et alpiste ; autres céréales : sarrasin, de semence
- 1008.29.10pour la fabrication du malt à brasser ou de la bière
- 1008.29.21importé dans les limites du contingent tarifaire (c. n° 27)
- 1008.29.29Pour la fabrication du malt à brasser ou de la bière : autre
- 1008.29.31contenant d'autres céréales du chapitre 10
- 1008.29.39Pour la fabrication du malt à brasser ou de la bière : autre
- 1008.29.40Pour la fabrication du malt à brasser ou de la bière : pour usages techniques
- 1008.29.90Pour la fabrication du malt à brasser ou de la bière : autre
- 1008.30.10pour la fabrication du malt à brasser ou de la bière
- 1008.30.20Pour la fabrication du malt à brasser ou de la bière : pour l'alimentation humaine
- 1008.30.31contenant d'autres céréales du chapitre 10
- 1008.30.39Pour la fabrication du malt à brasser ou de la bière : pour l'alimentation humaine, autre
- 1008.30.40Pour la fabrication du malt à brasser ou de la bière : pour usages techniques
- 1008.30.90Pour la fabrication du malt à brasser ou de la bière : autre
- 1008.40.10pour la fabrication du malt à brasser ou de la bière
- 1008.40.21importé dans les limites du contingent tarifaire (c. n° 27)
- 1008.40.29Pour la fabrication du malt à brasser ou de la bière : autre
- 1008.40.31contenant d'autres céréales du chapitre 10
- 1008.40.39Pour la fabrication du malt à brasser ou de la bière : autre
- 1008.40.40Pour la fabrication du malt à brasser ou de la bière : pour usages techniques
- 1008.40.90Pour la fabrication du malt à brasser ou de la bière : autre
- 1008.50.10pour la fabrication du malt à brasser ou de la bière
- 1008.50.21importé dans les limites du contingent tarifaire (c. n° 27)
- 1008.50.29Pour la fabrication du malt à brasser ou de la bière : autre
- 1008.50.31contenant d'autres céréales du chapitre 10
- 1008.50.39Pour la fabrication du malt à brasser ou de la bière : autre
- 1008.50.40Pour la fabrication du malt à brasser ou de la bière : pour usages techniques
- 1008.50.90Pour la fabrication du malt à brasser ou de la bière : autre
- 1008.60.10Sarrasin, millet et alpiste ; autres céréales : triticale, de semence
- 1008.60.20pour la fabrication du malt à brasser ou de la bière
- 1008.60.31importé dans les limites du contingent tarifaire (c. n° 27)
- 1008.60.39Pour la fabrication du malt à brasser ou de la bière : autre
- 1008.60.41contenant d'autres céréales du chapitre 10
- 1008.60.49Pour la fabrication du malt à brasser ou de la bière : autre
- 1008.60.50Pour la fabrication du malt à brasser ou de la bière : pour usages techniques
- 1008.60.90Pour la fabrication du malt à brasser ou de la bière : autre
- 1008.90.10pour la fabrication du malt à brasser ou de la bière
- 1008.90.23importées dans les limites du contingent tarifaire (c. n° 27)
- 1008.90.24riz sauvage (Zizania aquatica)
- 1008.90.27Importées dans les limites du contingent tarifaire : autres
- 1008.90.35contenant d'autres céréales du chapitre 10
- 1008.90.37Pour la fabrication du malt à brasser ou de la bière : autres
- 1008.90.40Pour la fabrication du malt à brasser ou de la bière : pour usages techniques
- 1008.90.90Pour la fabrication du malt à brasser ou de la bière : autres