Tarif des douanes suisse (Tares)
Tarif des douanes suisse (Tares), chapitre 13 : Gommes, résines et autres sucs et extraits végétaux
- 17Lignes tarifaires
- ExemptionTaux
Le chapitre 13 compte 17 lignes dans le tarif des douanes suisse (Tares), dans 2 positions.
Toutes les lignes sont en franchise de droits.
4 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.
La position la plus détaillée est la 1302 (sucs et extraits végétaux), avec 14 lignes.
Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 13 lignes.
1301 Gomme laque ; gommes, résines, gommes-résines et oléorésines (baumes, par exemple), naturelles
1302 Sucs et extraits végétaux ; matières pectiques, pectinates et pectates ; agar-agar et autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés
- 1302.11.00Sucs et extraits végétaux : opium
- 1302.12.00Sucs et extraits végétaux : de réglisse
- 1302.13.00Sucs et extraits végétaux : de houblon
- 1302.14.00Sucs et extraits végétaux : d'éphédra
- 1302.19.00Sucs et extraits végétaux : autres
- 1302.20.11destinée à être amidifiée, hydrolysée, saponifiée, standardisée
- 1302.20.19Matières pectiques, pectinates et pectates : autre
- 1302.20.21destinée à être amidifiée, hydrolysée, saponifiée, standardisée
- 1302.20.29Matières pectiques, pectinates et pectates : autre
- 1302.20.90Matières pectiques, pectinates et pectates : autres
- 1302.31.00Matières pectiques, pectinates et pectates : agar-agar
- 1302.32.10Mucilages et épaississants de caroubes, de graines : pour usages techniques
- 1302.32.90Mucilages et épaississants de caroubes, de graines : autres
- 1302.39.00Matières pectiques, pectinates et pectates : autres