Tarif des douanes suisse (Tares)
Tarif des douanes suisse (Tares), chapitre 25 : Sel ; soufre ; terres et pierres ; plâtres, chaux et ciments
- 67Lignes tarifaires
- ExemptionTaux
Le chapitre 25 compte 67 lignes dans le tarif des douanes suisse (Tares), dans 29 positions.
Toutes les lignes sont en franchise de droits.
C’est la position 2508, autres argiles, qui est la plus subdivisée : 6 lignes.
Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 67 lignes.
2501 Sel (y compris le sel préparé pour la table et le sel dénaturé) et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d'agents antiagglomérants ou d'agents assurant une bonne fluidité ; eau de mer
2502 Pyrites de fer non grillées
2503 Soufres de toute espèce, à l'exclusion du soufre sublimé, du soufre précipité et du soufre colloïdal
2504 Graphite naturel
2505 Sables naturels de toute espèce, même colorés, à l'exclusion des sables métallifères du chapitre 26
2506 Quartz (autres que les sables naturels) ; quartzites, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire
2507 Kaolin et autres argiles kaoliniques, même calcinés
2508 Autres argiles (à l'exclusion des argiles expansées du no 6806), andalousite, cyanite, sillimanite, même calcinées ; mullite ; terres de chamotte ou de dinas
2509 Craie
2510 Phosphates de calcium naturels, phosphates aluminocalciques naturels et craies phosphatées
2511 Sulfate de baryum naturel (barytine) ; carbonate de baryum naturel (withérite), même calciné, à l'exclusion de l'oxyde de baryum du no 2816
2512 Farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) et autres terres siliceuses analogues, d'une densité apparente n'excédant pas 1, même calcinées
2513 Pierre ponce ; émeri ; corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels, même traités thermiquement
2514 Ardoise, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire
2515 Marbres, travertins, écaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction d'une densité apparente égale ou supérieure à 2,5, et albâtre, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire
2516 Granit, porphyre, basalte, grès et autres pierres de taille ou de construction, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire
- 2516.11.00Granit, porphyre, basalte, grès et autres pierres de taille : brut ou dégrossi
- 2516.12.00simplement débité, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire
- 2516.20.00Granit, porphyre, basalte, grès et autres pierres de taille : grès
- 2516.90.00autres pierres de taille ou de construction
2517 Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement ; macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des matières reprises dans la première partie du libellé ; tarmacadam ; granulés, éclats et poudres de pierres des nos 2515 ou 2516, même traités thermiquement
- 2517.10.00cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement
- 2517.20.00macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des matières citées dans le n° 2517.10
- 2517.30.00Cailloux, graviers, pierres concassées, des types : tarmacadam
- 2517.41.00Cailloux, graviers, pierres concassées, des types : tarmacadam, de marbre
- 2517.49.00Cailloux, graviers, pierres concassées, des types : tarmacadam, autres