Tarif des douanes suisse (Tares)

Tarif des douanes suisse (Tares), chapitre 46 : Ouvrages de sparterie ou de vannerie

  • 11Lignes tarifaires
  • ExemptionTaux

Chapitre 46 → Comparaison des droits de douane

Le chapitre 46 compte 11 lignes dans le tarif des douanes suisse (Tares), dans 2 positions.

Toutes les lignes sont en franchise de droits.

La position la plus détaillée est la 4601 (tresses et articles similaires en matières à tresser), avec 7 lignes.

Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 11 lignes.

4601 Tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés en bandes ; matières à tresser, tresses et articles similaires en matières à tresser, tissés ou parallélisés, à plat, même finis (nattes, paillassons et claies, par exemple)

4602 Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser ou confectionnés à l'aide des articles du no 4601 ; ouvrages en luffa

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