Tarif des douanes suisse (Tares)
Tarif des douanes suisse (Tares), chapitre 62 : Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu'en bonneterie
- 104Lignes tarifaires
- ExemptionTaux
Le chapitre 62 compte 104 lignes dans le tarif des douanes suisse (Tares), dans 17 positions.
Toutes les lignes sont en franchise de droits.
La position la plus détaillée est la 6204 (costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes…), avec 25 lignes.
Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 104 lignes.
6201 Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du no 6203
6202 Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du no 6204
6203 Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets
- 6203.11.00de laine ou de poils fins
- 6203.12.00Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons : de fibres synthétiques
- 6203.19.00Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons : d'autres matières textiles
- 6203.22.00Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons : de coton
- 6203.23.00Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons : de fibres synthétiques
- 6203.29.00Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons : d'autres matières textiles
- 6203.31.00de laine ou de poils fins
- 6203.32.00Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons : de coton
- 6203.33.00Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons : de fibres synthétiques
- 6203.39.00Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons : d'autres matières textiles
- 6203.41.00de laine ou de poils fins
- 6203.42.00Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons : de coton
- 6203.43.00Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons : de fibres synthétiques
- 6203.49.00Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons : d'autres matières textiles
6204 Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes
- 6204.11.00de laine ou de poils fins
- 6204.12.00Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes : de coton
- 6204.13.00Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes : de fibres synthétiques
- 6204.19.00Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes : d'autres matières textiles
- 6204.21.00de laine ou de poils fins
- 6204.22.00Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes : de coton
- 6204.23.00Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes : de fibres synthétiques
- 6204.29.00Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes : d'autres matières textiles
- 6204.31.00de laine ou de poils fins
- 6204.32.00Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes : de coton
- 6204.33.00Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes : de fibres synthétiques
- 6204.39.00Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes : d'autres matières textiles
- 6204.41.00de laine ou de poils fins
- 6204.42.00Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes : de coton
- 6204.43.00Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes : de fibres synthétiques
- 6204.44.00Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes : de fibres artificielles
- 6204.49.00Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes : d'autres matières textiles
- 6204.51.00de laine ou de poils fins
- 6204.52.00Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes : de coton
- 6204.53.00Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes : de fibres synthétiques
- 6204.59.00Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes : d'autres matières textiles
- 6204.61.00de laine ou de poils fins
- 6204.62.00Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes : de coton
- 6204.63.00Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes : de fibres synthétiques
- 6204.69.00Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes : d'autres matières textiles
6205 Chemises et chemisettes, pour hommes ou garçonnets
6206 Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, pour femmes ou fillettes
6207 Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou garçonnets
- 6207.11.00Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit : de coton
- 6207.19.00Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit : d'autres matières textiles
- 6207.21.00Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit : de coton
- 6207.22.00de fibres synthétiques ou artificielles
- 6207.29.00Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit : d'autres matières textiles
- 6207.91.00Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit : de coton
- 6207.99.00Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit : d'autres matières textiles
6208 Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes
- 6208.11.00de fibres synthétiques ou artificielles
- 6208.19.00Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds : d'autres matières textiles
- 6208.21.00Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds : de coton
- 6208.22.00de fibres synthétiques ou artificielles
- 6208.29.00Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds : d'autres matières textiles
- 6208.91.00Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds : de coton
- 6208.92.00de fibres synthétiques ou artificielles
- 6208.99.00Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds : d'autres matières textiles
6209 Vêtements et accessoires du vêtement pour bébés
6210 Vêtements confectionnés en produits des nos 5602, 5603, 5903, 5906 ou 5907
6211 Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain ; autres vêtements
- 6211.11.00pour hommes ou garçonnets
- 6211.12.00pour femmes ou fillettes
- 6211.20.00combinaisons et ensembles de ski
- 6211.32.00Combinaisons et ensembles de ski : de coton
- 6211.33.00de fibres synthétiques ou artificielles
- 6211.39.00Combinaisons et ensembles de ski : d'autres matières textiles
- 6211.42.00Combinaisons et ensembles de ski : de coton
- 6211.43.00de fibres synthétiques ou artificielles
- 6211.49.00Combinaisons et ensembles de ski : d'autres matières textiles
6212 Soutiens-gorge, gaines, corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et articles similaires et leurs parties, même en bonneterie
- 6212.10.00Soutiens-gorge, gaines, corsets, bretelles, jarretelles : soutiens-gorge et bustiers
- 6212.20.00Soutiens-gorge, gaines, corsets, bretelles, jarretelles : gaines et gaines-culottes
- 6212.30.00Soutiens-gorge, gaines, corsets, bretelles, jarretelles : combinés
- 6212.90.00Soutiens-gorge, gaines, corsets, bretelles, jarretelles : autres
6213 Mouchoirs et pochettes
6214 Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes, et articles similaires
- 6214.10.00de soie ou de déchets de soie
- 6214.20.00de laine ou de poils fins
- 6214.30.00Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col : de fibres synthétiques
- 6214.40.00Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col : de fibres artificielles
- 6214.90.00Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col : d'autres matières textiles