Tarif des douanes suisse (Tares)
Tarif des douanes suisse (Tares), chapitre 82 : Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs ; parties de ces articles, en métaux communs
- 64Lignes tarifaires
- ExemptionTaux
Le chapitre 82 compte 64 lignes dans le tarif des douanes suisse (Tares), dans 15 positions.
Toutes les lignes sont en franchise de droits.
La position la plus détaillée est la 8207 (outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou…), avec 10 lignes.
Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 64 lignes.
8201 Bêches, pelles, pioches, pics, houes, binettes, fourches, râteaux et racloirs ; haches, serpes et outils similaires à taillants ; sécateurs de tous types ; faux et faucilles, couteaux à foin ou à paille, cisailles à haies, coins et autres outils agricoles, horticoles ou forestiers, à main
- 8201.10.00Bêches, pelles, pioches, pics, houes, binettes, fourches : bêches et pelles
- 8201.30.00pioches, pics, houes, binettes, râteaux et racloirs
- 8201.40.00haches, serpes et outils similaires à taillants
- 8201.50.00sécateurs (y compris les cisailles à volaille) maniés à une main
- 8201.60.00cisailles à haies, sécateurs et outils similaires, maniés à deux mains
- 8201.90.00autres outils agricoles, horticoles ou forestiers, à main
8202 Scies à main ; lames de scies de toutes sortes (y compris les fraises-scies et les lames non dentées pour le sciage)
- 8202.10.00Scies à main : scies à main
- 8202.20.00lames de scies à ruban
- 8202.31.00avec partie travaillante en acier
- 8202.39.00autres, y compris les parties
- 8202.40.00chaînes de scies, dites coupantes
- 8202.91.00lames de scies droites, pour le travail des métaux
- 8202.99.00Chaînes de scies, dites coupantes : autres
8203 Limes, râpes, pinces (même coupantes), tenailles, brucelles, cisailles à métaux, coupe-tubes, coupe-boulons, emporte-pièce et outils similaires, à main
8204 Clés de serrage à main (y compris les clés dynamométriques) ; douilles de serrage interchangeables, même avec manches
8205 Outils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) non dénommés ni compris ailleurs ; lampes à souder et similaires ; étaux, serre-joints et similaires, autres que ceux constituant des accessoires ou des parties de machines-outils ou de machines à découper par jet d'eau ; enclumes ; forges portatives ; meules avec bâtis, à main ou à pédale
- 8205.10.00outils de perçage, de filetage ou de taraudage
- 8205.20.00Outils et outillage à main : marteaux et masses
- 8205.30.00rabots, ciseaux, gouges et outils tranchants similaires pour le travail du bois
- 8205.40.00Outils et outillage à main : tournevis
- 8205.51.00Outils et outillage à main : tournevis, d'économie domestique
- 8205.59.00Outils et outillage à main : tournevis, autres
- 8205.60.00lampes à souder et similaires
- 8205.70.00étaux, serre-joints et similaires
- 8205.90.00autres, y compris les assortiments d'articles d'au moins deux des sous-positions de la présente position
8206 Outils d'au moins deux des nos 8202 à 8205, conditionnés en assortiments pour la vente au détail
8207 Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines-outils (à emboutir, à estamper, à poinçonner, à tarauder, à fileter, à percer, à aléser, à brocher, à fraiser, à tourner, à visser, par exemple), y compris les filières pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux, ainsi que les outils de forage ou de sondage
- 8207.13.00avec partie travaillante en cermets
- 8207.19.00autres, y compris les parties
- 8207.20.00filières pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux
- 8207.30.00outils à emboutir, à estamper ou à poinçonner
- 8207.40.00outils à tarauder ou à fileter
- 8207.50.00Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique : outils à percer
- 8207.60.00outils à aléser ou à brocher
- 8207.70.00Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique : outils à fraiser
- 8207.80.00Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique : outils à tourner
- 8207.90.00Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique : autres outils interchangeables
8208 Couteaux et lames tranchantes, pour machines ou pour appareils mécaniques
8209 Plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour outils, non montés, constitués par des cermets
8210 Appareils mécaniques actionnés à la main, d'un poids de 10 kg ou moins, utilisés pour préparer, conditionner ou servir les aliments ou les boissons
8211 Couteaux (autres que ceux du no 8208) à lame tranchante ou dentelée, y compris les serpettes fermantes, et leurs lames
8212 Rasoirs et leurs lames (y compris les ébauches en bandes)
8213 Ciseaux à doubles branches et leurs lames
8214 Autres articles de coutellerie (tondeuses, fendoirs, couperets, hachoirs de bouchers ou de cuisine et coupe-papier, par exemple) ; outils et assortiments d'outils de manucures ou de pédicures (y compris les limes à ongles)
8215 Cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires
- 8215.10.00assortiments contenant au moins un objet argenté, doré ou platiné
- 8215.20.00Cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes : autres assortiments
- 8215.91.00argentés, dorés ou platinés
- 8215.99.00Cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes : autres assortiments, autres