Tarif des douanes suisse (Tares)

Tarif des douanes suisse (Tares), chapitre 95 : Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports ; leurs parties et accessoires

  • 39Lignes tarifaires
  • ExemptionTaux

Chapitre 95 → Comparaison des droits de douane

Le chapitre 95 compte 39 lignes dans le tarif des douanes suisse (Tares), dans 6 positions.

Toutes les lignes sont en franchise de droits.

La position la plus détaillée est la 9506 (articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique…), avec 17 lignes.

Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 39 lignes.

9503 Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires ; landaus et poussettes pour poupées ; poupées ; autres jouets ; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non ; puzzles de tout genre

9504 Consoles et machines de jeux vidéo, jeux de société, y compris les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeux de casino, les jeux de quilles automatiques (bowlings, par exemple), les jeux fonctionnant par l’introduction d’une pièce de monnaie, d’un billet de banque, d’une carte bancaire, d’un jeton ou par tout autre moyen de paiement

9505 Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y compris les articles de magie et articles-surprises

9506 Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre ; piscines et pataugeoires

9507 Cannes à pêche, hameçons et autres articles pour la pêche à la ligne ; épuisettes pour tous usages ; leurres (autres que ceux des nos 9208 ou 9705) et articles de chasse similaires

9508 Cirques ambulants et ménageries ambulantes ; manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques ; attractions foraines, y compris les stands de tir ; théâtres ambulants

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