Tarif douanier turc · code GTİP · HS 0301.91
0301.91.10.00.00 : Oncorhynchus apache veya Oncorhynchus chrysogaster türünden olanlar
✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif douanier turc, en vigueur depuis le 1 janvier 2026 · vérifiées le 24 octobre 2026
Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.
- 0301 Canlı balıklar:
- Diğer canlı balıklar:
- 0301.91 Alabalıklar (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache ve Oncorhynchus chrysogaster):
- 0301.91.10.00.00 Oncorhynchus apache veya Oncorhynchus chrysogaster türünden olanlar
Ce que vous payez
Importation : Turquie
Pour la Turquie, les taux sont les droits appliqués de la décision sur le régime d’importation 2026, dans la version consolidée du ministère du Commerce (modifications jusqu’en août 2026). Le droit additionnel (İGV) et, pour certains produits agricoles, la charge financière supplémentaire (EMY) s’y ajoutent. Des notes de bas de page peuvent réduire le taux pour certains pays ou périodes : voir la page de la ligne.
Droits additionnels et règles à l’importation
Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.
Droits additionnels et redevances 1
- Charge financière supplémentaire (EMY) 7 %
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Suisse, Islande, Liechtenstein, Norvège, Îles Féroé, Singapour, Venezuela, Kosovo
- Acte juridique
- Karar 3350, Liste III–IV (EMY)
Conditions à l’importation 1
- Contrôle à l’importationCanlı balıklar · Tarım ve Orman Bakanlığı
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 janvier 2026
- Acte juridique
- Tebliğ (Ürün Güvenliği ve Denetimi) 2026/5 (RG 31.12.2025, 33124 (4. Mükerrer)) ; değişik : RG 03.04.2026, RG 28.07.2026
Taux préférentiels par pays
| Accord ou régime | Pays | Taux |
|---|---|---|
| droit des pays tiers (hors accord) | — | 30 % |
| accords avec EFTA, Îles Féroé et Bosnie-Herzégovine | Bosnie-Herzégovine, Îles Féroé, Islande, Liechtenstein, Norvège, Suisse | Exemption |
| accord Turquie–Singapour | Singapour | Exemption |
| accord Turquie–Venezuela | Venezuela | Exemption |
| accord Turquie–Kosovo | Kosovo | Exemption |
| accord Turquie–Émirats arabes unis | Émirats arabes unis | 15 % |
| accords avec UE et Royaume-Uni | Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie et 24 autresAllemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, France, Grèce, Hongrie, Irlande, Italie, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Malte, Pays-Bas, Pologne, Portugal, Roumanie, Royaume-Uni, Slovaquie, Slovénie, Suède, Tchéquie | 27 % |
| TPS-OIC | Arabie saoudite, Bahreïn, Bangladesh, Émirats arabes unis et 8 autresArabie saoudite, Bahreïn, Bangladesh, Émirats arabes unis, Iran, Jordanie, Koweït, Malaisie, Maroc, Oman, Pakistan, Qatar | 30 % |
| D-8 | Bangladesh, Indonésie, Iran, Malaisie, Nigeria, Pakistan | 30 % |
| accord Turquie–Corée du Sud | Corée du Sud | 30 % |
| accord Turquie–Malaisie | Malaisie | 30 % |
Même sous-position dans les autres tarifs
Lignes tarifaires (Turquie) : 0301.91
Notes légales
Le code GTİP 0301.91.10.00.00 est une ligne du tarif douanier turc qui relève de la sous-position SH 0301.91 (truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus…).
Le taux légal (loi n° 474) est de 30 %.
Pour la même sous-position, le droit des pays tiers dans l’UE va de 8 % à 12 %, le droit général aux États-Unis est nul, le droit des pays tiers au Royaume-Uni va de 8 % à 12 %, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada est nul, le droit d’importation (IGI) au Mexique est de 15 %, le taux du TEC au Brésil va de 0 % à 9 %, le droit extrazone (AEC) en Argentine va de 0 % à 9 %, le droit ad valorem au Pérou est nul, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande est nul, le taux appliqué au Japon va de 0 % à 3,5 %, le taux de la colonne 1 à Taïwan est de 15 %, le droit de douane dans les pays du CCG est nul, le droit ordinaire en Norvège est nul et le droit d’importation au Nigeria va de 5 % à 10 %.
La Turquie a importé des marchandises de la sous-position 0301.91 pour 891 k $US en 2024 ; le premier fournisseur a été la France, la France occupant le 1er rang avec 891 k $US.
Questions fréquentes
Quel est le droit de douane pour le code GTİP 0301.91.10.00.00 ?
Le taux légal (loi n° 474) dans le tarif douanier turc est de 30 %. Le taux effectivement appliqué est fixé par la décision sur le régime d’importation et peut varier selon le pays d’origine.
D’où la Turquie importe-t-elle ces marchandises ?
Pour l’ensemble de la sous-position 0301.91, le premier fournisseur en 2024 a été la France (891 k $US).
Quelle place occupe la France parmi les fournisseurs ?
Pour la sous-position 0301.91, la France a occupé en 2024 le 1er rang des fournisseurs de la Turquie, avec 891 k $US.