Tarif douanier turc · code GTİP · HS 0909.31
0909.31.00.00.00 : Anason, Çin anasonu, rezene, kişniş, kimyon veya Karaman : kimyon tohumları, ezilmemiş ve öğütülmemiş
✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif douanier turc, en vigueur depuis le 1 janvier 2026 · vérifiées le 24 octobre 2026
Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.
- 0909 Anason, Çin anasonu, rezene, kişniş, kimyon veya Karaman kimyonu tohumları ; ardıç meyveleri:
- Kimyon tohumları:
- 0909.31.00.00.00 Ezilmemiş ve öğütülmemiş
Ce que vous payez
Importation : Turquie
Pour la Turquie, les taux sont les droits appliqués de la décision sur le régime d’importation 2026, dans la version consolidée du ministère du Commerce (modifications jusqu’en août 2026). Le droit additionnel (İGV) et, pour certains produits agricoles, la charge financière supplémentaire (EMY) s’y ajoutent. Des notes de bas de page peuvent réduire le taux pour certains pays ou périodes : voir la page de la ligne.
Droits additionnels et règles à l’importation
Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.
Conditions à l’importation 2
- Contrôle à l’importationAnason, Çin anasonu, rezene, kişniş, kimyon veya karaman kimyonu tohumları ; ardıç meyveleri (yalnız tohumluk olanlar) · Tarım ve Orman Bakanlığı
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 janvier 2026
- Acte juridique
- Tebliğ (Ürün Güvenliği ve Denetimi) 2026/5 (RG 31.12.2025, 33124 (4. Mükerrer)) ; değişik : RG 03.04.2026, RG 28.07.2026
- Contrôle à l’importationAnason, Çin anasonu, rezene, kişniş, kimyon veya karaman kimyonu tohumları ; ardıç meyveleri (ezilmiş veya öğütülmüş olanlar hariç) · Tarım ve Orman Bakanlığı
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 janvier 2026
- Acte juridique
- Tebliğ (Ürün Güvenliği ve Denetimi) 2026/5 (RG 31.12.2025, 33124 (4. Mükerrer)) ; değişik : RG 03.04.2026, RG 28.07.2026
Taux préférentiels par pays
| Accord ou régime | Pays | Taux |
|---|---|---|
| droit des pays tiers (hors accord) | — | 30 % |
| accord Turquie–Bosnie-Herzégovine | Bosnie-Herzégovine | Exemption |
| accord Turquie–Géorgie | Géorgie | Exemption |
| accord Turquie–Corée du Sud | Corée du Sud | Exemption |
| accord Turquie–Singapour | Singapour | Exemption |
| TPS-OIC | Arabie saoudite, Bahreïn, Bangladesh, Émirats arabes unis et 8 autresArabie saoudite, Bahreïn, Bangladesh, Émirats arabes unis, Iran, Jordanie, Koweït, Malaisie, Maroc, Oman, Pakistan, Qatar | 25 % |
| accords avec UE et Royaume-Uni | Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie et 24 autresAllemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, France, Grèce, Hongrie, Irlande, Italie, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Malte, Pays-Bas, Pologne, Portugal, Roumanie, Royaume-Uni, Slovaquie, Slovénie, Suède, Tchéquie | 30 % |
| D-8 | Bangladesh, Indonésie, Iran, Malaisie, Nigeria, Pakistan | 30 % |
| accord Turquie–Émirats arabes unis | Émirats arabes unis | 30 % |
| accord Turquie–Malaisie | Malaisie | 30 % |
| accord Turquie–Venezuela | Venezuela | 30 % |
| accord Turquie–Kosovo | Kosovo | 30 % |
Notes de bas de page
- Şili Cumhuriyeti için DÜ sütununda yer alan gümrük vergisinin %50'si uygulanır.
Même sous-position dans les autres tarifs
0909.31 non broyées ni pulvérisées
UE Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire 
États-Unis Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire 
Canada Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Mexique 10 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Brésil 9 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Argentine 9 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Pérou Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Nouvelle-Zélande Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Japon Exemption – 6 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · moyenne 3 % 
Taïwan 2,5 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
CCG 5 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Suisse droit spécifique ou composé Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Norvège Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Macédoine du Nord Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Nigeria 20 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Notes légales
Le code GTİP 0909.31.00.00.00 est la seule ligne du tarif douanier turc sous la sous-position SH 0909.31 (non broyées ni pulvérisées).
Le taux légal (loi n° 474) est de 30 %.
Pour la même sous-position, le droit des pays tiers dans l’UE est nul, le droit général aux États-Unis est nul, le droit des pays tiers au Royaume-Uni est nul, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada est nul, le droit d’importation (IGI) au Mexique est de 10 %, le taux du TEC au Brésil est de 9 %, le droit extrazone (AEC) en Argentine est de 9 %, le droit ad valorem au Pérou est nul, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande est nul, le taux appliqué au Japon va de 0 % à 6 %, le taux de la colonne 1 à Taïwan est de 2,5 %, le droit de douane dans les pays du CCG est de 5 %, le droit ordinaire en Norvège est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord est nul et le droit d’importation au Nigeria est de 20 %.
La Turquie a importé des marchandises de la sous-position 0909.31 pour 10,3 M $US en 2024 ; le premier fournisseur a été la Syrie.
Questions fréquentes
Quel est le droit de douane pour le code GTİP 0909.31.00.00.00 ?
Le taux légal (loi n° 474) dans le tarif douanier turc est de 30 %. Le taux effectivement appliqué est fixé par la décision sur le régime d’importation et peut varier selon le pays d’origine.
D’où la Turquie importe-t-elle ces marchandises ?
Pour l’ensemble de la sous-position 0909.31, le premier fournisseur en 2024 a été la Syrie (5 M $US), devant l’Inde.