Tarif douanier turc · code GTİP · HS 1517.90

1517.90.91.00.00

1517.90.91.00.00 : Autres préparations de graisses alimentaires : Sabit bitkisel sıvı yağlar (akışkan, karıştırılmış)

Autres préparations de graisses alimentaires

✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif douanier turc, en vigueur depuis le 1 janvier 2026 · vérifiées le 24 octobre 2026

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 1517 Margarin ; bu fasılda yer alan hayvansal, bitkisel veya mikrobiyal katı ve sıvı yağların veya farklı katı veya sıvı yağ fraksiyonlarının yenilen karışımları veya müstahzarları (15.16 pozisyonundaki yenilen katı veya sıvı yağlar ve bunların fraksiyonları hariç) :
  2. 1517.90 Diğerleri:
  3. Diğerleri:
  4. 1517.90.91.00.00 Sabit bitkisel sıvı yağlar (akışkan, karıştırılmış)

Ce que vous payez

Importation : Turquie

Droit de douane 31,2 % droit des pays tiers
Droits additionnels et redevances — Conditions à l’importation : 1
TVA taux normal de 20 % ; 10 % ou 1 % pour certains biens
Calcul des droitsCalculer les droits et taxes →

Pour la Turquie, les taux sont les droits appliqués de la décision sur le régime d’importation 2026, dans la version consolidée du ministère du Commerce (modifications jusqu’en août 2026). Le droit additionnel (İGV) et, pour certains produits agricoles, la charge financière supplémentaire (EMY) s’y ajoutent. Des notes de bas de page peuvent réduire le taux pour certains pays ou périodes : voir la page de la ligne.

Droits additionnels et règles à l’importation

Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.

Conditions à l’importation 2

  • Contrôle à l’importationMargarin ; bu fasılda yer alan hayvansal, bitkisel veya mikrobiyal katı ve sıvı yağların veya farklı katı veya sıvı yağ fraksiyonlarının yenilen karışımları veya müstahzarları (15.16 pozisyonundaki yenilen katı veya sıvı yağlar ve bunların fraksiyonları hariç) · Tarım ve Orman Bakanlığı
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays
    En vigueur
    à partir du 1 janvier 2026
    Acte juridique
    Tebliğ (Ürün Güvenliği ve Denetimi) 2026/5 (RG 31.12.2025, 33124 (4. Mükerrer)) ; değişik : RG 03.04.2026, RG 28.07.2026
  • Contrôle à l’importationMargarin ; bu fasılda yer alan hayvansal, bitkisel veya mikrobiyal katı ve sıvı yağların veya farklı katı veya sıvı yağ fraksiyonlarının yenilen karışımları veya müstahzarları (15.16 pozisyonundaki yenilen katı veya sıvı yağlar ve bunların fraksiyonları hariç) (veteriner kontrolüne tabi olanlar hariç) · Tarım ve Orman Bakanlığı
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays
    En vigueur
    à partir du 1 janvier 2026
    Acte juridique
    Tebliğ (Ürün Güvenliği ve Denetimi) 2026/5 (RG 31.12.2025, 33124 (4. Mükerrer)) ; değişik : RG 03.04.2026, RG 28.07.2026

Taux préférentiels par pays

Accord ou régimePaysTaux
droit des pays tiers (hors accord)—31,2 %
accord Turquie–Bosnie-Herzégovine Bosnie-Herzégovine Exemption
accord Turquie–Kosovo Kosovo Exemption
accords avec UE et Royaume-Uni
Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie et 24 autres

Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, France, Grèce, Hongrie, Irlande, Italie, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Malte, Pays-Bas, Pologne, Portugal, Roumanie, Royaume-Uni, Slovaquie, Slovénie, Suède, Tchéquie

 31,2 %
TPS-OIC
Arabie saoudite, Bahreïn, Bangladesh, Émirats arabes unis et 8 autres

Arabie saoudite, Bahreïn, Bangladesh, Émirats arabes unis, Iran, Jordanie, Koweït, Malaisie, Maroc, Oman, Pakistan, Qatar

 31,2 %
D-8 Bangladesh, Indonésie, Iran, Malaisie, Nigeria, Pakistan 31,2 %
accord Turquie–Émirats arabes unis Émirats arabes unis 31,2 %
accord Turquie–Géorgie Géorgie 31,2 %
accord Turquie–Corée du Sud Corée du Sud 31,2 %
accord Turquie–Malaisie Malaisie 31,2 %
accord Turquie–Singapour Singapour 31,2 %
accord Turquie–Venezuela Venezuela 31,2 %

Même sous-position dans les autres tarifs

1517.90 Margarine : autres

UE 2,9 % – 16 % Droit des pays tiers 4 lignes tarifaires · moyenne 9,5 % · 1× droit spécifique ou composé États-Unis 8 % – 18 % Général (NPF) 6 lignes tarifaires · moyenne 13 % · 4× droit spécifique ou composé Royaume-Uni 2 % – 16 % Droit des pays tiers 7 lignes tarifaires · moyenne 12,3 % · 1× droit spécifique ou composé Canada Exemption – 11 % Général (NPF) 6 lignes tarifaires · moyenne 5,9 % · 1× droit spécifique ou composé Mexique 20 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Brésil 10,8 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires Argentine 10,8 % Général (NPF) 17 lignes tarifaires Pérou 6 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Nouvelle-Zélande Exemption – 5 % Général (NPF) 10 lignes tarifaires · moyenne 3,5 % Japon 2,9 % – 21,3 % Général (NPF) 7 lignes tarifaires · moyenne 8,5 % · 1× droit spécifique ou composé Taïwan 8 % – 9 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires · moyenne 8,3 % CCG 5 % Général (NPF) 4 lignes tarifaires Suisse Exemption Général (NPF) 10 lignes tarifaires · 9× droit spécifique ou composé Norvège Exemption – 25,5 % Général (NPF) 7 lignes tarifaires · moyenne 8,5 % · 1× droit spécifique ou composé Macédoine du Nord 10 % Général (NPF) 4 lignes tarifaires · 2× droit spécifique ou composé Nigeria 20 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires

Lignes tarifaires (Turquie) : 1517.90

Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires

Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.

  • N355342 U.S. CBP 24 novembre 2025 · 1517.90.20.80

    The tariff classification of Algae Oil from Norway

  • N332440 U.S. CBP 8 mai 2023 · 1517.90.20.80

    The tariff classification of Evening Primrose and Grapeseed Oils from China

  • N321906 U.S. CBP 28 octobre 2021 · 1517.90.20.80

    The tariff classification of Vegan Lard and Vegan Butter from Japan

  • N315961 U.S. CBP 9 décembre 2020 · 1517.90.20.20

    The tariff classification of Edible Oil Blend from Spain

11 décisions au total pour ce code

Notes légales

Notes de chapitre : Chapitre 15 →

Le code GTİP 1517.90.91.00.00 est une ligne du tarif douanier turc qui relève de la sous-position SH 1517.90 (margarine : autres).

Le taux légal (loi n° 474) est de 31,2 %.

Pour la même sous-position, le droit des pays tiers dans l’UE va de 2,9 % à 16 %, le droit général aux États-Unis va de 8 % à 18 %, le droit des pays tiers au Royaume-Uni va de 2 % à 16 %, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada va de 0 % à 11 %, le droit d’importation (IGI) au Mexique est de 20 %, le taux du TEC au Brésil est de 10,8 %, le droit extrazone (AEC) en Argentine est de 10,8 %, le droit ad valorem au Pérou est de 6 %, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande va de 0 % à 5 %, le taux appliqué au Japon va de 2,9 % à 21,3 %, le taux de la colonne 1 à Taïwan va de 8 % à 9 %, le droit de douane dans les pays du CCG est de 5 %, le droit du tarif normal en Suisse est nul, le droit ordinaire en Norvège va de 0 % à 25,5 %, le droit NPF en Macédoine du Nord est de 10 % et le droit d’importation au Nigeria est de 20 %.

La Turquie a importé des marchandises de la sous-position 1517.90 pour 76 M $US en 2024 ; le premier fournisseur a été l’Indonésie.

Questions fréquentes

Quel est le droit de douane pour le code GTİP 1517.90.91.00.00 ?

Le taux légal (loi n° 474) dans le tarif douanier turc est de 31,2 %. Le taux effectivement appliqué est fixé par la décision sur le régime d’importation et peut varier selon le pays d’origine.

D’où la Turquie importe-t-elle ces marchandises ?

Pour l’ensemble de la sous-position 1517.90, le premier fournisseur en 2024 a été l’Indonésie (27 M $US), devant la Malaisie.

Télécharger en CSV Suivre les modifications (RSS)