Tarif douanier turc

Tarif douanier turc, chapitre 17 : Sucres et sucreries

  • 62Lignes tarifaires
  • 0 %–135 %Taux

Chapitre 17 → Comparaison des droits de douane

Le chapitre 17 compte 62 lignes dans le tarif douanier turc, dans 4 positions.

Les taux vont de 0 % à 135 %, avec une moyenne de 75,4 % ; 2 lignes sont en franchise.

C’est la position 1702, autres sucres, qui est la plus subdivisée : 26 lignes.

Le taux le plus fréquent est de 135 %, sur 32 lignes.

Le taux le plus élevé, 135 %, frappe la ligne 1701.12.10.00.00 (i̇lave aroma veya renk verici madde içermeyen ham şeker).

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

1701 Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide

1702 Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide ; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants ; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel ; sucres et mélasses caramélisés

1703 Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre

1704 Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc)

Télécharger en CSV