Tarif douanier turc · code GTİP · HS 2404.12
2404.12.00.00.00 : E-liquides et produits à vapoter nicotinés : Yanma olmadan solunan ürünler : diğerleri, nikotin içerenler
E-liquides et produits à vapoter nicotinés
✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif douanier turc, en vigueur depuis le 1 janvier 2026 · vérifiées le 24 octobre 2026
Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.
- 2404 Yanma olmadan solunan ve tütün, yeniden tertip edilmiş tütün, nikotin, veya tütün veya nikotin yerine geçen maddeler içeren ürünler ; insan vücuduna nikotin almak için kullanılan ve nikotin içeren diğer ürünler:
- Yanma olmadan solunan ürünler:
- 2404.12.00.00.00 Diğerleri, nikotin içerenler
Ce que vous payez
Importation : Turquie
Pour la Turquie, les taux sont les droits appliqués de la décision sur le régime d’importation 2026, dans la version consolidée du ministère du Commerce (modifications jusqu’en août 2026). Le droit additionnel (İGV) et, pour certains produits agricoles, la charge financière supplémentaire (EMY) s’y ajoutent. Des notes de bas de page peuvent réduire le taux pour certains pays ou périodes : voir la page de la ligne.
Droits additionnels et règles à l’importation
Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.
Aucune mesure additionnelle enregistrée pour cette origine.
Taux préférentiels par pays
Notes de bas de page
- Gürcistan için gümrük vergisi %0 olarak uygulanır.
- Şili Cumhuriyeti için gümrük vergisi %0 olarak uygulanır.
- EFTA üyesi ülkeler ve Faroe Adaları için DÜ sütunundaki gümrük vergileri uygulanır.
- Katar Devleti için gümrük vergisi %0 olarak uygulanır.
Même sous-position dans les autres tarifs
2404.12 Autres, contenant de la nicotine
UE 6,5 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire 
États-Unis 5 % – 6,5 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires · moyenne 6 % 
Royaume-Uni 6 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires 
Canada Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Brésil 12,6 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Argentine 35 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Pérou Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Nouvelle-Zélande Exemption Général (NPF) 4 lignes tarifaires 
Japon 2,6 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Taïwan 5 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
CCG 100 % Général (NPF) 6 lignes tarifaires 
Suisse Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires · 1× droit spécifique ou composé 
Norvège Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Macédoine du Nord Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Nigeria 20 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires
Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.
- N346661 U.S. CBP
The tariff classification of e-cigarettes and capsules from China
- H335916 U.S. CBP
Request for Internal Advice ; Classification of pre-filled disposable electric personal vaping devices ; non-refillable ; non-rechargeable battery ; rechargeable battery
- H338618 U.S. CBP
Request for Internal Advice ; Classification of disposable electric personal vaping devices ; pre-filled ; non-refillable ; rechargeable batteries
- 600013062 HMRC
Replacement pods containing liquid and nicotine. These are designed to be used with an electronic device for inhalation without combustion. The pods are packaged in a sealed wrapper. There are two pods per package.
- 600013067 HMRC
A replacement pod containing liquid and nicotine. This is designed to be used with an electronic device for inhalation without combustion. The pod is packaged in a sealed wrapper. There is one pod per package.
- 600013070 HMRC
Replacement pods containing liquid and nicotine. This are designed to be used with an electronic device for inhalation without combustion. The pods are packaged in a sealed wrapper. There are two pods per package.
- 600013071 HMRC
A replacement pod containing liquid and nicotine. This is designed to be used with an electronic device for inhalation without combustion. The pod is packaged in a sealed wrapper. There is one pod per package.
9 décisions au total pour ce code
Notes légales
Notes
1. Le présent chapitre ne comprend pas les cigarettes médicamenteuses (chapitre 30).
2. Tout produit susceptible de relever à la fois du no 2404 et d’une autre position de ce chapitre est à classer au no 2404.
3. Au sens du no 2404, on entend par inhalation sans combustion, l’inhalation effectuée par le biais d’un chauffage ou par d’autres moyens, sans combustion.
Le code GTİP 2404.12.00.00.00 est la seule ligne du tarif douanier turc sous la sous-position SH 2404.12 (autres, contenant de la nicotine).
Le taux légal (loi n° 474) est de 6,5 %.
Pour la même sous-position, le droit des pays tiers dans l’UE est de 6,5 %, le droit général aux États-Unis va de 5 % à 6,5 %, le droit des pays tiers au Royaume-Uni est de 6 %, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada est nul, le taux du TEC au Brésil est de 12,6 %, le droit extrazone (AEC) en Argentine est de 35 %, le droit ad valorem au Pérou est nul, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande est nul, le taux appliqué au Japon est de 2,6 %, le taux de la colonne 1 à Taïwan est de 5 %, le droit de douane dans les pays du CCG est de 100 %, le droit du tarif normal en Suisse est nul, le droit ordinaire en Norvège est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord est nul et le droit d’importation au Nigeria est de 20 %.
La Turquie a importé des marchandises de la sous-position 2404.12 pour 2 M $US en 2024 ; le premier fournisseur a été la Chine.
Questions fréquentes
Quel est le droit de douane pour le code GTİP 2404.12.00.00.00 ?
Le taux légal (loi n° 474) dans le tarif douanier turc est de 6,5 %. Le taux effectivement appliqué est fixé par la décision sur le régime d’importation et peut varier selon le pays d’origine.
D’où la Turquie importe-t-elle ces marchandises ?
Pour l’ensemble de la sous-position 2404.12, le premier fournisseur en 2024 a été la Chine (2 M $US).