Tarif douanier turc · code GTİP · HS 3809.93

3809.93.00.10.00

3809.93.00.10.00 : Deri sanayiinde veya benzeri sanayilerde kullanılan türde : müstahzar apreler

✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif douanier turc, en vigueur depuis le 1 janvier 2026 · vérifiées le 24 octobre 2026

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 3809 Tarifenin başka yerinde yer almayan veya belirtilmeyen mensu- cat, kağıt, deri ve benzeri sanayilerde kullanılan türde "apre veya finisaj''müstahzarları, boyayıcı maddelerin sabitleştirilmesini veya boyama işlemini hızlandırmayı sağlayıcılar ve diğer ürünler ve müstahzarlar (örneğin ; müstahzar haşıl ve apreler, müstahzar mordanlar gibi) :
  2. Diğerleri :
  3. 3809.93 Deri sanayiinde veya benzeri sanayilerde kullanılan türde olanlar :
  4. 3809.93.00.10.00 Müstahzar apreler

Ce que vous payez

Importation : Turquie

Droit de douane 6,3 % droit des pays tiers
Droits additionnels et redevances — Aucune mesure additionnelle enregistrée pour cette origine.
TVA taux normal de 20 % ; 10 % ou 1 % pour certains biens
Calcul des droitsCalculer les droits et taxes →

Pour la Turquie, les taux sont les droits appliqués de la décision sur le régime d’importation 2026, dans la version consolidée du ministère du Commerce (modifications jusqu’en août 2026). Le droit additionnel (İGV) et, pour certains produits agricoles, la charge financière supplémentaire (EMY) s’y ajoutent. Des notes de bas de page peuvent réduire le taux pour certains pays ou périodes : voir la page de la ligne.

Droits additionnels et règles à l’importation

Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.

Aucune mesure additionnelle enregistrée pour cette origine.

Taux préférentiels par pays

Accord ou régimePaysTaux
droit des pays tiers (hors accord)—6,3 %
accords de libre-échange de la Turquie
Albanie, Allemagne, Autriche, Belgique et 48 autres

Albanie, Allemagne, Autriche, Belgique, Bosnie-Herzégovine, Bulgarie, Chili, Chypre, Corée du Sud, Croatie, Danemark, Égypte, Espagne, Estonie, Finlande, France, Géorgie, Grèce, Hongrie, Îles Féroé, Irlande, Islande, Israël, Italie, Kosovo, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Macédoine du Nord, Malaisie, Malte, Maroc, Maurice, Moldavie, Monténégro, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, Roumanie, Royaume-Uni, Serbie, Singapour, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse, Tchéquie, Territoires palestiniens, Tunisie, Venezuela

 Exemption
SPG (pays les moins avancés)
Afghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin et 44 autres

Afghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin, Bhoutan, Burkina Faso, Burundi, Cambodge, Comores, Congo-Kinshasa, Djibouti, Érythrée, Éthiopie, Gambie, Guinée, Guinée équatoriale, Guinée-Bissau, Haïti, Îles Salomon, Kiribati, Laos, Lesotho, Liberia, Madagascar, Malawi, Mali, Mauritanie, Mongolie, Mozambique, Myanmar (Birmanie), Népal, Niger, Ouganda, République centrafricaine, Rwanda, Sao Tomé-et-Principe, Sénégal, Sierra Leone, Somalie, Soudan, Soudan du Sud, Tanzanie, Tchad, Timor oriental, Togo, Tuvalu, Yémen, Zambie

 Exemption
SPG (pays en développement)
Bolivie, Cap-Vert, Congo-Brazzaville, Îles Cook et 10 autres

Bolivie, Cap-Vert, Congo-Brazzaville, Îles Cook, Kenya, Kirghizstan, Micronésie, Nigeria, Niue, Ouzbékistan, Pakistan, Philippines, Sri Lanka, Tadjikistan

 Exemption
accord Turquie–Émirats arabes unis Émirats arabes unis Exemption
SPG+ Exemption
accord Turquie–Qatar Qatar 6,3 %

Notes de bas de page

  • Bu (1 Nolu) sütunda yer alan ülkelerden ; AB Üyesi Ülkeler, EFTA Üyesi Ülkeler, Arnavutluk, Bolivarcı Venezuela Cumhuriyeti, Büyük Britanya ve Kuzey İrlanda Birleşik Krallığı, Bosna-Hersek, Fas, Faroe Adaları, Filistin, Gürcistan, Güney Kore, Karadağ, Kosova, Malezya, Mısır Arap Cumhuriyeti, Morityus, Moldova, Sırbistan, Singapur Cumhuriyeti, Şili ve Tunus dışında kalanlar için bu oran yerine, Diğer Ülkeler sütununda belirtilen gümrük vergisi oranı tatbik edilir.

Même sous-position dans les autres tarifs

3809.93 des types utilisés dans l'industrie du cuir ou dans les industries similaires

UE 6,3 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire États-Unis 6 % – 6,5 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · moyenne 6,3 % Royaume-Uni 6 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Canada Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Mexique 6 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Brésil 12,6 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires Argentine 12,6 % Général (NPF) 5 lignes tarifaires Pérou 6 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Nouvelle-Zélande Exemption Général (NPF) 4 lignes tarifaires Japon 3,9 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Taïwan 5 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire CCG 5 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Suisse Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Norvège Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Macédoine du Nord Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Nigeria 5 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire

Lignes tarifaires (Turquie) : 3809.93

Notes légales

Notes de chapitre : Chapitre 38 →

Le code GTİP 3809.93.00.10.00 est une ligne du tarif douanier turc qui relève de la sous-position SH 3809.93 (des types utilisés dans l'industrie du cuir ou dans les industries similaires).

Le taux légal (loi n° 474) est de 6,3 %.

Pour la même sous-position, le droit des pays tiers dans l’UE est de 6,3 %, le droit général aux États-Unis va de 6 % à 6,5 %, le droit des pays tiers au Royaume-Uni est de 6 %, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada est nul, le droit d’importation (IGI) au Mexique est de 6 %, le taux du TEC au Brésil est de 12,6 %, le droit extrazone (AEC) en Argentine est de 12,6 %, le droit ad valorem au Pérou est de 6 %, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande est nul, le taux appliqué au Japon est de 3,9 %, le taux de la colonne 1 à Taïwan est de 5 %, le droit de douane dans les pays du CCG est de 5 %, le droit du tarif normal en Suisse est nul, le droit ordinaire en Norvège est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord est nul et le droit d’importation au Nigeria est de 5 %.

La Turquie a importé des marchandises de la sous-position 3809.93 pour 12 M $US en 2024 ; le premier fournisseur a été l’Italie, la France occupant le 4e rang avec 1 M $US.

Questions fréquentes

Quel est le droit de douane pour le code GTİP 3809.93.00.10.00 ?

Le taux légal (loi n° 474) dans le tarif douanier turc est de 6,3 %. Le taux effectivement appliqué est fixé par la décision sur le régime d’importation et peut varier selon le pays d’origine.

D’où la Turquie importe-t-elle ces marchandises ?

Pour l’ensemble de la sous-position 3809.93, le premier fournisseur en 2024 a été l’Italie (6 M $US), devant l’Allemagne.

Quelle place occupe la France parmi les fournisseurs ?

Pour la sous-position 3809.93, la France a occupé en 2024 le 4e rang des fournisseurs de la Turquie, avec 1 M $US.

Télécharger en CSV Suivre les modifications (RSS)