Tarif douanier turc

Tarif douanier turc, chapitre 45 : Liège et ouvrages en liège

  • 14Lignes tarifaires
  • 0 %–15 %Taux

Chapitre 45 → Comparaison des droits de douane

Le chapitre 45 compte 14 lignes dans le tarif douanier turc, dans 4 positions.

Les taux vont de 0 % à 15 %, avec une moyenne de 5,8 % ; 1 ligne est en franchise.

La position la plus détaillée est la 4504 (liège aggloméré (avec ou sans liant) et ouvrages en liège aggloméré), avec 8 lignes.

Le taux le plus fréquent est de 4,7 %, sur 11 lignes.

Le taux le plus élevé, 15 %, frappe la ligne 4501.10.00.00.00 (tabii mantar (işlenmemiş veya basit bir şekilde hazırlanmış)).

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

4501 Liège naturel brut ou simplement préparé ; déchets de liège ; liège concassé, granulé ou pulvérisé

4502 Liège naturel, écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes de forme carrée ou rectangulaire (y compris les ébauches à arêtes vives pour bouchons)

4503 Ouvrages en liège naturel

4504 Liège aggloméré (avec ou sans liant) et ouvrages en liège aggloméré

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