Tarif douanier turc

Tarif douanier turc, chapitre 46 : Ouvrages de sparterie ou de vannerie

  • 29Lignes tarifaires
  • 0 %–4,7 %Taux

Chapitre 46 → Comparaison des droits de douane

Le chapitre 46 compte 29 lignes dans le tarif douanier turc, dans 2 positions.

Les taux vont de 0 % à 4,7 %, avec une moyenne de 2,9 % ; 3 lignes sont en franchise.

C’est la position 4601, tresses et articles similaires en matières à tresser, qui est la plus subdivisée : 18 lignes.

Le taux le plus fréquent est de 3,7 %, sur 14 lignes.

Le taux le plus élevé, 4,7 %, frappe la ligne 4601.99.10.00.00 (örgülerden veya örülmeye elverişli maddelerin benzeri ürünlerinden…).

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

4601 Tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés en bandes ; matières à tresser, tresses et articles similaires en matières à tresser, tissés ou parallélisés, à plat, même finis (nattes, paillassons et claies, par exemple)

4602 Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser ou confectionnés à l'aide des articles du no 4601 ; ouvrages en luffa

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