Tarif douanier turc

Tarif douanier turc, chapitre 56 : Ouates, feutres et nontissés ; fils spéciaux ; ficelles, cordes et cordages ; articles de corderie

  • 104Lignes tarifaires
  • 3,2 %–12 %Taux

Chapitre 56 → Comparaison des droits de douane

Le chapitre 56 compte 104 lignes dans le tarif douanier turc, dans 9 positions.

Les taux vont de 3,2 % à 12 %, avec une moyenne de 5,3 %.

La position la plus détaillée est la 5603 (nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés), avec 42 lignes.

Le taux le plus fréquent est de 4,3 %, sur 42 lignes.

Le taux le plus élevé, 12 %, frappe la ligne 5607.21.00.00.11 (tarım makinaları için olanlar).

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

5601 Ouates de matières textiles et articles en ces ouates ; fibres textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses), nœuds et noppes (boutons) de matières textiles

5602 Feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés

5603 Nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés

5604 Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles ; fils textiles, lames et formes similaires des nos 5404 ou 5405, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique

5605 Filés métalliques et fils métallisés, même guipés, constitués par des fils textiles, des lames ou formes similaires des nos 5404 ou 5405, combinés avec du métal sous forme de fils, de lames ou de poudres, ou recouverts de métal

5606 Fils guipés, lames et formes similaires des nos 5404 ou 5405 guipées, autres que ceux du no 5605 et autres que les fils de crin guipés ; fils de chenille ; fils dits «de chaînette»

5607 Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique

5608 Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages ; filets confectionnés pour la pêche et autres filets confectionnés, en matières textiles

5609 Articles en fils, lames ou formes similaires des nos 5404 ou 5405, ficelles, cordes ou cordages, non dénommés ni compris ailleurs

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