Tarif douanier turc
Tarif douanier turc, chapitre 66 : Parapluies, ombrelles, parasols, cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et leurs parties
- 9Lignes tarifaires
- 2,7 %–5,2 %Taux
Le chapitre 66 compte 9 lignes dans le tarif douanier turc, dans 3 positions.
Les taux vont de 2,7 % à 5,2 %, avec une moyenne de 4,4 %.
C’est la position 6601, parapluies, ombrelles et parasols, qui est la plus subdivisée : 4 lignes.
Le taux le plus fréquent est de 4,7 %, sur 4 lignes.
Le taux le plus élevé, 5,2 %, frappe la ligne 6603.20.00.00.00 (şemsiyelerin bir araya getirilmiş tel mesnetleri).
Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.
6601 Parapluies, ombrelles et parasols (y compris les parapluies-cannes, les parasols de jardin et articles similaires)
6602 Cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles similaires
6603 Parties, garnitures et accessoires pour articles des nos 6601 ou 6602
- 6603.20.00.00.00Şemsiyelerin bir araya getirilmiş tel mesnetleri (mil üzerine monte edilenler dahil)
- 6603.90.10.00.0066.01 ve 66.02 Pozisyonlarına dahil eşyanın aksam : diğerleri, saplar ve uçlar
- 6603.90.90.10.0066.01 Pozisyonuna giren eşyanın aksamı
- 6603.90.90.90.0066.01 ve 66.02 Pozisyonlarına dahil eşyanın aksam : diğerleri