Tarif douanier turc · code GTİP · HS 7615.10

7615.10.10.00.00

7615.10.10.00.00 : Articles de ménage en aluminium : Sofra, mutfak ve diğer ev işlerinde kullanılan eşya : döküm olanlar

Articles de ménage en aluminium

✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif douanier turc, en vigueur depuis le 1 janvier 2026 · vérifiées le 24 octobre 2026

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 7615 Aluminyumdan sofra, mutfak ve diğer ev işlerinde kullanılan eşya ile sağlığı koruyucu eşya ve bunların aksamı ; aluminyumdan sün- gerler, temizlik veya parlatma işlerinde kullanılan eşya, eldivenler ve benzerleri:
  2. 7615.10 Sofra, mutfak ve diğer ev işlerinde kullanılan eşya ve bunların aksamı ; süngerler, temizlik veya parlatma işlerinde kullanılan eşya, eldivenler ve benzerleri:
  3. 7615.10.10.00.00 Döküm olanlar

Ce que vous payez

Importation : Turquie

Droit de douane 6 % droit des pays tiers
Droits additionnels et redevances 1 mesure supplémentaire Conditions à l’importation : 1
TVA taux normal de 20 % ; 10 % ou 1 % pour certains biens
Calcul des droitsCalculer les droits et taxes →

Pour la Turquie, les taux sont les droits appliqués de la décision sur le régime d’importation 2026, dans la version consolidée du ministère du Commerce (modifications jusqu’en août 2026). Le droit additionnel (İGV) et, pour certains produits agricoles, la charge financière supplémentaire (EMY) s’y ajoutent. Des notes de bas de page peuvent réduire le taux pour certains pays ou périodes : voir la page de la ligne.

Droits additionnels et règles à l’importation

Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.

Droits additionnels et redevances 1

  • Droit de douane additionnel turc (İGV) 25 %
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays sauf Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre, Tchéquie, Allemagne, Danemark, Estonie, Espagne, Finlande, France, Grèce, Croatie, Hongrie, Irlande, Italie, Lituanie, Luxembourg, Lettonie, Malte, Pays-Bas, Pologne, Portugal, Roumanie, Suède, Slovénie, Slovaquie, Suisse, Islande, Liechtenstein, Norvège, Albanie, Venezuela, Royaume-Uni, Bosnie-Herzégovine, Maroc, Îles Féroé, Territoires palestiniens, Géorgie, Corée du Sud, Israël, Monténégro, Kosovo, Macédoine du Nord, Malaisie, Égypte, Maurice, Moldavie, Serbie, Singapour, Chili, Tunisie
    Acte juridique
    Karar 3351 (İGV), 2026

Conditions à l’importation 1

  • Contrôle à l’importationSofra, mutfak ve diğer ev işlerinde kullanılan eşya ve bunların aksamı ; süngerler, temizlik veya parlatma işlerinde kullanılan eşya, eldivenler ve benzerleri (yalnız ev işlerinde kullanılan eşya ve aksamı) · Tarım ve Orman Bakanlığı
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays
    En vigueur
    à partir du 1 janvier 2026
    Acte juridique
    Tebliğ (Ürün Güvenliği ve Denetimi) 2026/5 (RG 31.12.2025, 33124 (4. Mükerrer)) ; değişik : RG 03.04.2026, RG 28.07.2026

Taux préférentiels par pays

Accord ou régimePaysTaux
droit des pays tiers (hors accord)—6 %
accords de libre-échange de la Turquie
Albanie, Allemagne, Autriche, Belgique et 48 autres

Albanie, Allemagne, Autriche, Belgique, Bosnie-Herzégovine, Bulgarie, Chili, Chypre, Corée du Sud, Croatie, Danemark, Égypte, Espagne, Estonie, Finlande, France, Géorgie, Grèce, Hongrie, Îles Féroé, Irlande, Islande, Israël, Italie, Kosovo, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Macédoine du Nord, Malaisie, Malte, Maroc, Maurice, Moldavie, Monténégro, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, Roumanie, Royaume-Uni, Serbie, Singapour, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse, Tchéquie, Territoires palestiniens, Tunisie, Venezuela

Exemption
SPG (pays les moins avancés)
Afghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin et 44 autres

Afghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin, Bhoutan, Burkina Faso, Burundi, Cambodge, Comores, Congo-Kinshasa, Djibouti, Érythrée, Éthiopie, Gambie, Guinée, Guinée équatoriale, Guinée-Bissau, Haïti, Îles Salomon, Kiribati, Laos, Lesotho, Liberia, Madagascar, Malawi, Mali, Mauritanie, Mongolie, Mozambique, Myanmar (Birmanie), Népal, Niger, Ouganda, République centrafricaine, Rwanda, Sao Tomé-et-Principe, Sénégal, Sierra Leone, Somalie, Soudan, Soudan du Sud, Tanzanie, Tchad, Timor oriental, Togo, Tuvalu, Yémen, Zambie

Exemption
SPG+ Exemption
SPG (pays en développement)
Bolivie, Cap-Vert, Congo-Brazzaville, Îles Cook et 10 autres

Bolivie, Cap-Vert, Congo-Brazzaville, Îles Cook, Kenya, Kirghizstan, Micronésie, Nigeria, Niue, Ouzbékistan, Pakistan, Philippines, Sri Lanka, Tadjikistan

2,5 %
accord Turquie–Émirats arabes unis Émirats arabes unis 6 %
accord Turquie–Qatar Qatar 6 %

Même sous-position dans les autres tarifs

7615.10 Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties ; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues

Lignes tarifaires (Turquie) : 7615.10

Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires

Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.

  • N365176 U.S. CBP 9 octobre 2026 · 7615.10.91.00

    The tariff classification of the Bandaby Hamster Home from China

  • N364460 U.S. CBP 15 septembre 2026 · 7615.10.91.00

    The tariff classification of aluminum pill cases from China

  • N363574 U.S. CBP 20 août 2026 · 7615.10.91.00

    The tariff classification of aluminum pill cases from China

  • N363572 U.S. CBP 18 août 2026 · 7615.10.91.00

    The tariff classification of aluminum pill cases from China

  • 600011409 HMRC 13 septembre 2024 – 12 septembre 2027 · 7615 10 10 10

    A central heating radiator or towel rail. The product is made from cast aluminium and has elements to emit heat back into the room. The design of the radiator or towel rail, depends on height, width and colour. The are used with hydronic heating systems. It is packaged in a cardboard box.

  • 600010908 HMRC 22 août 2024 – 21 août 2027 · 7615 10 80 10

    The product is a central heating radiator that can also be used as a towel rail. The product is made from forged aluminium and has elements to emit heat back into the room. The design of the radiator or towel rail, depends on height, width and colour. The are used with hydronic heating systems. It…

  • 600009946 HMRC 22 mars 2024 – 21 mars 2027 · 7615 10 30 00

    Aluminium foil containers. These are the disposable shallow dish/tray type, made from aluminium coil with a thickness below 0.2mm. They are without lids and come in various shapes, sizes and capacity. The largest container has a capacity below 4 litres but variations all have capacity of below 300…

  • 600009089 HMRC 9 novembre 2023 – 8 novembre 2026 · 7615 10 80 90

    A camping cookware set. The set includes a large (165x47mm) and small (143x41mm) frying pan, a large (163x92mm) and small (140x80mm) pannikin, soup spoon, bamboo spatula, cleaning sponge, and 3 plastic bowls. The pans and pannikins are made from aluminium alloy. All the items come as a set in a…

47 décisions au total pour ce code

Notes légales

Notes de chapitre : Chapitre 76 →

Le code GTİP 7615.10.10.00.00 est une ligne du tarif douanier turc qui relève de la sous-position SH 7615.10 (articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties).

Le taux légal (loi n° 474) est de 6 %.

Pour la même sous-position, le droit des pays tiers dans l’UE est de 6 %, le droit général aux États-Unis est de 3,1 %, le droit des pays tiers au Royaume-Uni est de 6 %, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada est de 6,5 %, le droit d’importation (IGI) au Mexique est de 15 %, le taux du TEC au Brésil est de 14,4 %, le droit extrazone (AEC) en Argentine est de 16 %, le droit ad valorem au Pérou est nul, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande est de 5 %, le taux appliqué au Japon est nul, le taux de la colonne 1 à Taïwan va de 0 % à 5 %, le droit de douane dans les pays du CCG est de 5 %, le droit du tarif normal en Suisse est nul, le droit ordinaire en Norvège est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord est nul et le droit d’importation au Nigeria est de 20 %.

La Turquie a importé des marchandises de la sous-position 7615.10 pour 52 M $US en 2024 ; le premier fournisseur a été la France, la France occupant le 1er rang avec 28 M $US.

Questions fréquentes

Quel est le droit de douane pour le code GTİP 7615.10.10.00.00 ?

Le taux légal (loi n° 474) dans le tarif douanier turc est de 6 %. Le taux effectivement appliqué est fixé par la décision sur le régime d’importation et peut varier selon le pays d’origine.

D’où la Turquie importe-t-elle ces marchandises ?

Pour l’ensemble de la sous-position 7615.10, le premier fournisseur en 2024 a été la France (28 M $US), devant la Chine.

Quelle place occupe la France parmi les fournisseurs ?

Pour la sous-position 7615.10, la France a occupé en 2024 le 1er rang des fournisseurs de la Turquie, avec 28 M $US.

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