Tarif douanier turc

Tarif douanier turc, chapitre 80 : Étain et ouvrages en étain

  • 18Lignes tarifaires
  • ExemptionTaux

Chapitre 80 → Comparaison des droits de douane

Le chapitre 80 compte 18 lignes dans le tarif douanier turc, dans 4 positions.

Toutes les lignes sont en franchise de droits.

C’est la position 8007, autres ouvrages en étain, qui est la plus subdivisée : 8 lignes.

Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 18 lignes.

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

8001 Étain sous forme brute

8002 Déchets et débris d'étain

8003 Barres, profilés et fils, en étain

8007 Autres ouvrages en étain

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