Nomenclature combinée de l’UE
Nomenclature combinée de l’UE, chapitre 13 : Gommes, résines et autres sucs et extraits végétaux
- 14Lignes tarifaires
- 0 %–19,2 %Taux
Le chapitre 13 compte 14 lignes dans la nomenclature combinée de l’UE, dans 2 positions.
Les taux vont de 0 % à 19,2 %, avec une moyenne de 2,8 % ; 9 lignes sont en franchise.
C’est la position 1302, sucs et extraits végétaux, qui est la plus subdivisée : 12 lignes.
Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 9 lignes.
Le taux le plus élevé, 19,2 %, frappe la ligne 1302 20 10 (matières pectiques, pectinates et pectates : à l'état sec).
1301 Gomme laque ; gommes, résines, gommes-résines et oléorésines (baumes, par exemple), naturelles
1302 Sucs et extraits végétaux ; matières pectiques, pectinates et pectates ; agar-agar et autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés
- 1302 11 00Sucs et extraits végétaux : opium
- 1302 12 00Sucs et extraits végétaux : de réglisse
- 1302 13 00Sucs et extraits végétaux : de houblon
- 1302 14 00Sucs et extraits végétaux : d'éphédra
- 1302 19 05Sucs et extraits végétaux : autres, oléorésine de vanille
- 1302 19 70Sucs et extraits végétaux : autres, autres
- 1302 20 10Matières pectiques, pectinates et pectates : à l'état sec
- 1302 20 90Matières pectiques, pectinates et pectates : autres
- 1302 31 00Mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même : agar-agar
- 1302 32 10de caroubes ou de graines de caroubes
- 1302 32 90de graines de guarée
- 1302 39 00Mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même : autres