Nomenclature combinée de l’UE
Nomenclature combinée de l’UE, chapitre 17 : Sucres et sucreries
- 44Lignes tarifaires
- 8 %–13,4 %Taux
Le chapitre 17 compte 44 lignes dans la nomenclature combinée de l’UE, dans 4 positions.
Les taux vont de 8 % à 13,4 %, avec une moyenne de 11,4 %.
41 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.
C’est la position 1702, autres sucres, qui est la plus subdivisée : 21 lignes.
Le taux le plus élevé, 13,4 %, frappe la ligne 1704 90 10 (extraits de réglisse contenant en poids plus de 10 % de saccharose…).
1701 Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide
- 1701 12 10destinés à être raffinés
- 1701 12 90Sucres bruts sans addition d'aromatisants ou de colorants : de betterave, autres
- 1701 13 10destiné à être raffiné
- 1701 13 90Sucre de canne mentionné dans la note 2 de sous-positions : autres
- 1701 14 10destinés à être raffinés
- 1701 14 90Autres sucres de canne : autres
- 1701 91 00additionnés d'aromatisants ou de colorants
- 1701 99 10Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement : autres, autres, sucres blancs
- 1701 99 90Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement : autres, autres, autres
1702 Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide ; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants ; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel ; sucres et mélasses caramélisés
- 1702 11 00contenant en poids 99 % ou plus de lactose, exprimé en lactose anhydre calculé sur matière sèche
- 1702 19 00Lactose et sirop de lactose : autres
- 1702 20 10Sucre d'érable à l'état solide, additionné d'aromatisants ou de colorants
- 1702 20 90Sucre et sirop d'érable : autres
- 1702 30 10Glucose et sirop de glucose, ne contenant pas de fructose : isoglucose
- 1702 30 50en poudre cristalline blanche, même agglomérée
- 1702 30 90Glucose et sirop de glucose, ne contenant pas de fructose : autres, autres
- 1702 40 10Glucose et sirop de glucose, contenant en poids à l'état : isoglucose
- 1702 40 90Glucose et sirop de glucose, contenant en poids à l'état : autres
- 1702 50 00Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose : fructose chimiquement pur
- 1702 60 10Autre fructose et sirop de fructose, contenant en poids : isoglucose
- 1702 60 80Autre fructose et sirop de fructose, contenant en poids : sirop d'inuline
- 1702 60 95Autre fructose et sirop de fructose, contenant en poids : autres
- 1702 90 10Autres, y compris le sucre inverti : maltose chimiquement pur
- 1702 90 30Autres, y compris le sucre inverti : isoglucose
- 1702 90 50Maltodextrine et sirop de maltodextrine
- 1702 90 71contenant en poids à l'état sec 50 % ou plus de saccharose
- 1702 90 75en poudre, même agglomérée
- 1702 90 79Sucres et mélasses, caramélisés : autres, autres
- 1702 90 80Autres, y compris le sucre inverti : sirop d'inuline
- 1702 90 95Autres, y compris le sucre inverti : autres
1703 Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre
1704 Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc)
- 1704 10 10d'une teneur en poids de saccharose inférieure à 60 % (y compris le sucre inverti calculé en saccharose)
- 1704 10 90d'une teneur en poids de saccharose égale ou supérieure à 60 % (y compris le sucre inverti calculé en saccharose)
- 1704 90 10Extraits de réglisse contenant en poids plus de 10 % de saccharose, sans addition d'autres matières
- 1704 90 30Préparation dite «chocolat blanc»
- 1704 90 51Pâtes et masses, y compris le massepain, en emballages immédiats d'un contenu net égal ou supérieur à 1 kg
- 1704 90 55Pastilles pour la gorge et bonbons contre la toux
- 1704 90 61Dragées et sucreries similaires dragéifiées
- 1704 90 65Gommes et autres confiseries à base de gélifiants, y compris les pâtes de fruits sous forme de sucreries
- 1704 90 71Bonbons de sucre cuit, même fourrés
- 1704 90 75Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc) : autres, autres, autres, caramels
- 1704 90 81Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc) : autres, autres, autres, autres, obtenues par compression
- 1704 90 99Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc) : autres, autres, autres, autres, autres