Nomenclature combinée de l’UE

Nomenclature combinée de l’UE, chapitre 25 : Sel ; soufre ; terres et pierres ; plâtres, chaux et ciments

  • 80Lignes tarifaires
  • 0 %–1,7 %Taux

Chapitre 25 → Comparaison des droits de douane

Le chapitre 25 compte 80 lignes dans la nomenclature combinée de l’UE, dans 29 positions.

Les taux vont de 0 % à 1,7 %, avec une moyenne de 0,2 % ; 67 lignes sont en franchise.

3 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.

La position la plus détaillée est la 2517 (cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement…), avec 7 lignes.

Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 67 lignes.

Le taux le plus élevé, 1,7 %, frappe la ligne 2503 00 90 (soufres de toute espèce, à l'exclusion du soufre sublimé : autres).

2501 Sel (y compris le sel préparé pour la table et le sel dénaturé) et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d'agents antiagglomérants ou d'agents assurant une bonne fluidité ; eau de mer

2502 Pyrites de fer non grillées

2503 Soufres de toute espèce, à l'exclusion du soufre sublimé, du soufre précipité et du soufre colloïdal

2504 Graphite naturel

2505 Sables naturels de toute espèce, même colorés, à l'exclusion des sables métallifères du chapitre 26

2506 Quartz (autres que les sables naturels) ; quartzites, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire

2507 Kaolin et autres argiles kaoliniques, même calcinés

2508 Autres argiles (à l'exclusion des argiles expansées du no 6806), andalousite, cyanite, sillimanite, même calcinées ; mullite ; terres de chamotte ou de dinas

2509 Craie

2510 Phosphates de calcium naturels, phosphates aluminocalciques naturels et craies phosphatées

2511 Sulfate de baryum naturel (barytine) ; carbonate de baryum naturel (withérite), même calciné, à l'exclusion de l'oxyde de baryum du no 2816

2512 Farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) et autres terres siliceuses analogues, d'une densité apparente n'excédant pas 1, même calcinées

2513 Pierre ponce ; émeri ; corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels, même traités thermiquement

2514 Ardoise, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire

2515 Marbres, travertins, écaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction d'une densité apparente égale ou supérieure à 2,5, et albâtre, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire

2516 Granit, porphyre, basalte, grès et autres pierres de taille ou de construction, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire

2517 Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement ; macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des matières reprises dans la première partie du libellé ; tarmacadam ; granulés, éclats et poudres de pierres des nos 2515 ou 2516, même traités thermiquement

2518 Dolomie, même frittée ou calcinée, y compris la dolomie dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire

2519 Carbonate de magnésium naturel (magnésite) ; magnésie électrofondue ; magnésie calcinée à mort (frittée), même contenant de faibles quantités d'autres oxydes ajoutés avant le frittage ; autre oxyde de magnésium, même pur

2520 Gypse ; anhydrite ; plâtres, même colorés ou additionnés de faibles quantités d'accélérateurs ou de retardateurs

2521 Castines ; pierres à chaux ou à ciment

2522 Chaux vive, chaux éteinte et chaux hydraulique, à l'exclusion de l'oxyde et de l'hydroxyde de calcium du no 2825

2523 Ciments hydrauliques (y compris les ciments non pulvérisés dits «clinkers»), même colorés

2524 Amiante (asbeste)

2525 Mica, y compris le mica clivé en lamelles irrégulières (splittings) ; déchets de mica

2526 Stéatite naturelle, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire ; talc

2528 Borates naturels et leurs concentrés (calcinés ou non), à l'exclusion des borates extraits des saumures naturelles ; acide borique naturel titrant au maximum 85 % de H3BO3 sur produit sec

2529 Feldspath ; leucite ; néphéline et néphéline syénite ; spath fluor

2530 Matières minérales non dénommées ni comprises ailleurs

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