Nomenclature combinée de l’UE
Nomenclature combinée de l’UE, chapitre 32 : Extraits tannants ou tinctoriaux ; tanins et leurs dérivés ; pigments et autres matières colorantes ; peintures et vernis ; mastics ; encres
- 59Lignes tarifaires
- 0 %–6,5 %Taux
Le chapitre 32 compte 59 lignes dans la nomenclature combinée de l’UE, dans 15 positions.
Les taux vont de 0 % à 6,5 %, avec une moyenne de 5,5 % ; 6 lignes sont en franchise.
La position la plus détaillée est la 3204 (matières colorantes organiques synthétiques), avec 11 lignes.
Le taux le plus fréquent est de 6,5 %, sur 37 lignes.
Le taux le plus élevé, 6,5 %, frappe la ligne 3201 20 00 (extraits tannants d'origine végétale : extrait de mimosa).
3201 Extraits tannants d'origine végétale ; tanins et leurs sels, éthers, esters et autres dérivés
3202 Produits tannants organiques synthétiques ; produits tannants inorganiques ; préparations tannantes, même contenant des produits tannants naturels ; préparations enzymatiques pour le prétannage
3203 Matières colorantes d'origine végétale ou animale (y compris les extraits tinctoriaux, mais à l'exclusion des noirs d'origine animale), même de constitution chimique définie ; préparations visées à la note 3 du présent chapitre, à base de matières colorantes d'origine végétale ou animale
3204 Matières colorantes organiques synthétiques, même de constitution chimique définie ; préparations visées à la note 3 du présent chapitre, à base de matières colorantes organiques synthétiques ; produits organiques synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents ou comme luminophores, même de constitution chimique définie
- 3204 11 00Colorants dispersés et préparations à base de ces colorants
- 3204 12 00Colorants acides, même métallisés, et préparations à base de ces colorants ; colorants à mordants et préparations à base de ces colorants
- 3204 13 00Colorants basiques et préparations à base de ces colorants
- 3204 14 00Colorants directs et préparations à base de ces colorants
- 3204 15 00Colorants de cuve (y compris ceux utilisables en l'état comme colorants pigmentaires) et préparations à base de ces colorants
- 3204 16 00Colorants réactifs et préparations à base de ces colorants
- 3204 17 00Colorants pigmentaires et préparations à base de ces colorants
- 3204 18 00Matières colorantes caroténoïdes et préparations à base de ces matières
- 3204 19 00autres, y compris les mélanges de matières colorantes d'au moins deux des nos 320411 à 320419
- 3204 20 00Produits organiques synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents
- 3204 90 00Matières colorantes organiques synthétiques, même : autres
3205 Laques colorantes ; préparations visées à la note 3 du présent chapitre, à base de laques colorantes
3206 Autres matières colorantes ; préparations visées à la note 3 du présent chapitre, autres que celles des nos 3203, 3204 ou 3205 ; produits inorganiques des types utilisés comme luminophores, même de constitution chimique définie
- 3206 11 00contenant en poids 80 % ou plus de dioxyde de titane, calculé sur matière sèche
- 3206 19 00Pigments et préparations à base de dioxyde de titane : autres
- 3206 20 00Pigments et préparations à base de composés du chrome
- 3206 41 00Outremer et ses préparations
- 3206 42 00Lithopone, autres pigments et préparations à base de sulfure de zinc
- 3206 49 10Autres matières colorantes et autres préparations : autres, magnétite
- 3206 49 70Autres matières colorantes et autres préparations : autres
- 3206 50 00Produits inorganiques des types utilisés comme luminophores
3207 Pigments, opacifiants et couleurs préparés, compositions vitrifiables, engobes, lustres liquides et préparations similaires, des types utilisés pour la céramique, l'émaillerie ou la verrerie ; frittes de verre et autres verres, sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons
- 3207 10 00Pigments, opacifiants et couleurs préparés et préparations similaires
- 3207 20 10Compositions vitrifiables, engobes et préparations : engobes
- 3207 20 90Compositions vitrifiables, engobes et préparations : autres
- 3207 30 00Lustres liquides et préparations similaires
- 3207 40 40Verre sous forme de flocons d'une longueur de 0,1 mm ou plus mais n'excédant pas 3,5 mm et d'une épaisseur de 2 micromètres ou plus mais n'excédant pas 5 micromètres ; verre sous forme de poudre ou de grenaille, contenant en poids 99 % ou plus de dioxyde de silicium
- 3207 40 85Frittes et autres verres, sous forme de poudre : autres
3208 Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux ; solutions définies à la note 4 du présent chapitre
- 3208 10 10Solutions définies à la note 4 du présent chapitre
- 3208 10 90À base de polyesters : autres
- 3208 20 10Solutions définies à la note 4 du présent chapitre
- 3208 20 90À base de polymères acryliques ou vinyliques : autres
- 3208 90 11Polyuréthanne obtenu à partir de 2,2′-(tert-butylimino)diéthanol et de 4,4′-méthylènedicyclohexyldiisocyanate, sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide, contenant en poids 48 % ou plus de polymère
- 3208 90 13Copolymère de p-crésol et divinylbenzène, sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide, contenant en poids 48 % ou plus de polymère
- 3208 90 19Solutions définies à la note 4 du présent chapitre : autres
- 3208 90 91à base de polymères synthétiques
- 3208 90 99à base de polymères naturels modifiés
3209 Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu aqueux
3210 Autres peintures et vernis ; pigments à l'eau préparés des types utilisés pour le finissage des cuirs
3211 Siccatifs préparés
3212 Pigments (y compris les poudres et flocons métalliques) dispersés dans des milieux non aqueux, sous forme de liquide ou de pâte, des types utilisés pour la fabrication de peintures ; feuilles pour le marquage au fer ; teintures et autres matières colorantes présentées dans des formes ou emballages pour la vente au détail
3213 Couleurs pour la peinture artistique, l'enseignement, la peinture des enseignes, la modification des nuances, l'amusement et couleurs similaires, en pastilles, tubes, pots, flacons, godets ou conditionnements similaires
3214 Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics ; enduits utilisés en peinture ; enduits non réfractaires des types utilisés en maçonnerie
3215 Encres d'imprimerie, encres à écrire ou à dessiner et autres encres, même concentrées ou sous formes solides
- 3215 11 00Encres d'imprimerie, encres à écrire ou à dessiner : encres d'imprimerie, noires
- 3215 19 00Encres d'imprimerie, encres à écrire ou à dessiner : encres d'imprimerie, autres
- 3215 90 20Cartouches d'encre (sans tête d'impression intégrée) destinées à être insérées dans les appareils relevant des sous-positions 844331, 844332 ou 844339, et incluant des composants mécaniques ou électriques ; encre solide sous forme de blocs ouvrés pour appareils relevant des sous-positions 844331, 844332 ou 844339
- 3215 90 70Encres d'imprimerie, encres à écrire ou à dessiner : autres