Nomenclature combinée de l’UE
Nomenclature combinée de l’UE, chapitre 45 : Liège et ouvrages en liège
- 12Lignes tarifaires
- 0 %–4,7 %Taux
Le chapitre 45 compte 12 lignes dans la nomenclature combinée de l’UE, dans 4 positions.
Les taux vont de 0 % à 4,7 %, avec une moyenne de 3,5 % ; 3 lignes sont en franchise.
La position la plus détaillée est la 4504 (liège aggloméré (avec ou sans liant) et ouvrages en liège aggloméré), avec 6 lignes.
Le taux le plus fréquent est de 4,7 %, sur 9 lignes.
Le taux le plus élevé, 4,7 %, frappe la ligne 4503 10 10 (ouvrages en liège naturel : bouchons, cylindriques).
4501 Liège naturel brut ou simplement préparé ; déchets de liège ; liège concassé, granulé ou pulvérisé
4502 Liège naturel, écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes de forme carrée ou rectangulaire (y compris les ébauches à arêtes vives pour bouchons)
4503 Ouvrages en liège naturel
4504 Liège aggloméré (avec ou sans liant) et ouvrages en liège aggloméré
- 4504 10 11pour vins mousseux, même avec rondelles en liège naturel
- 4504 10 19Cubes, briques, plaques, feuilles et bandes : bouchons, autres
- 4504 10 91Cubes, briques, plaques, feuilles et bandes : autres, avec liant
- 4504 10 99Cubes, briques, plaques, feuilles et bandes : autres
- 4504 90 20Liège aggloméré : autres, bouchons
- 4504 90 80Liège aggloméré : autres