Nomenclature combinée de l’UE, chapitre 46 : Ouvrages de sparterie ou de vannerie

Le chapitre 46 compte 23 lignes dans la nomenclature combinée de l’UE, dans 2 positions.

Les taux vont de 0 % à 4,7 %, avec une moyenne de 2,7 % ; 3 lignes sont en franchise.

C’est la position 4601, tresses et articles similaires en matières à tresser, qui est la plus subdivisée : 18 lignes.

Le taux le plus fréquent est de 3,7 %, sur 9 lignes.

Le taux le plus élevé, 4,7 %, frappe la ligne 4601 99 10 (confectionnés à partir de tresses et articles similaires en matières…).