Nomenclature combinée de l’UE
Nomenclature combinée de l’UE, chapitre 52 : Coton
- 149Lignes tarifaires
- 0 %–8 %Taux
Le chapitre 52 compte 149 lignes dans la nomenclature combinée de l’UE, dans 12 positions.
Les taux vont de 0 % à 8 %, avec une moyenne de 6,4 % ; 6 lignes sont en franchise.
La position la plus détaillée est la 5208 (tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un…), avec 31 lignes.
Le taux le plus fréquent est de 8 %, sur 93 lignes.
Le taux le plus élevé, 8 %, frappe la ligne 5208 11 10 (tissus pour la fabrication de bandages, pansements et gazes à…).
5201 Coton, non cardé ni peigné
5202 Déchets de coton (y compris les déchets de fils et les effilochés)
5203 Coton, cardé ou peigné
5204 Fils à coudre de coton, même conditionnés pour la vente au détail
5205 Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail
- 5205 11 00titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques)
- 5205 12 00titrant moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques)
- 5205 13 00titrant moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques)
- 5205 14 00titrant moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques)
- 5205 15 10titrant moins de 125 décitex mais pas moins de 83,33 décitex (excédant 80 numéros métriques mais n'excédant pas 120 numéros métriques)
- 5205 15 90titrant moins de 83,33 décitex (excédant 120 numéros métriques)
- 5205 21 00titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques)
- 5205 22 00titrant moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques)
- 5205 23 00titrant moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques)
- 5205 24 00titrant moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques)
- 5205 26 00titrant moins de 125 décitex mais pas moins de 106,38 décitex (excédant 80 numéros métriques mais n'excédant pas 94 numéros métriques)
- 5205 27 00titrant moins de 106,38 décitex mais pas moins de 83,33 décitex (excédant 94 numéros métriques mais n'excédant pas 120 numéros métriques)
- 5205 28 00titrant moins de 83,33 décitex (excédant 120 numéros métriques)
- 5205 31 00titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples)
- 5205 32 00titrant en fils simples moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques en fils simples)
- 5205 33 00titrant en fils simples moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques en fils simples)
- 5205 34 00titrant en fils simples moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques en fils simples)
- 5205 35 00titrant en fils simples moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques en fils simples)
- 5205 41 00titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples)
- 5205 42 00titrant en fils simples moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques en fils simples)
- 5205 43 00titrant en fils simples moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques en fils simples)
- 5205 44 00titrant en fils simples moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques en fils simples)
- 5205 46 00titrant en fils simples moins de 125 décitex mais pas moins de 106,38 décitex (excédant 80 numéros métriques mais n'excédant pas 94 numéros métriques en fils simples)
- 5205 47 00titrant en fils simples moins de 106,38 décitex mais pas moins de 83,33 décitex (excédant 94 numéros métriques mais n'excédant pas 120 numéros métriques en fils simples)
- 5205 48 00titrant en fils simples moins de 83,33 décitex (excédant 120 numéros métriques en fils simples)
5206 Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant moins de 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail
- 5206 11 00titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques)
- 5206 12 00titrant moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques)
- 5206 13 00titrant moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques)
- 5206 14 00titrant moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques)
- 5206 15 00titrant moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques)
- 5206 21 00titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques)
- 5206 22 00titrant moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques)
- 5206 23 00titrant moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques)
- 5206 24 00titrant moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques)
- 5206 25 00titrant moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques)
- 5206 31 00titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples)
- 5206 32 00titrant en fils simples moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques en fils simples)
- 5206 33 00titrant en fils simples moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques en fils simples)
- 5206 34 00titrant en fils simples moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques en fils simples)
- 5206 35 00titrant en fils simples moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques en fils simples)
- 5206 41 00titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples)
- 5206 42 00titrant en fils simples moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques en fils simples)
- 5206 43 00titrant en fils simples moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques en fils simples)
- 5206 44 00titrant en fils simples moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques en fils simples)
- 5206 45 00titrant en fils simples moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques en fils simples)
5207 Fils de coton (autres que les fils à coudre) conditionnés pour la vente au détail
5208 Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids n'excédant pas 200 g/m2
- 5208 11 10Tissus pour la fabrication de bandages, pansements et gazes à pansement
- 5208 11 90À armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m2 : autres
- 5208 12 16n'excédant pas 165 cm
- 5208 12 19À armure toile, d'un poids excédant 100 g/m2 mais : excédant 165 cm
- 5208 12 96n'excédant pas 165 cm
- 5208 12 99À armure toile, d'un poids excédant 130 g/m2, d'une largeur : excédant 165 cm
- 5208 13 00à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
- 5208 19 00Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton : écrus, autres tissus
- 5208 21 10Tissus pour la fabrication de bandages, pansements et gazes à pansement
- 5208 21 90À armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m2 : autres
- 5208 22 16n'excédant pas 165 cm
- 5208 22 19À armure toile, d'un poids excédant 100 g/m2 mais : excédant 165 cm
- 5208 22 96n'excédant pas 165 cm
- 5208 22 99À armure toile, d'un poids excédant 130 g/m2, d'une largeur : excédant 165 cm
- 5208 23 00à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
- 5208 29 00Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton : blanchis, autres tissus
- 5208 31 00à armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m2
- 5208 32 16n'excédant pas 165 cm
- 5208 32 19À armure toile, d'un poids excédant 100 g/m2 mais : excédant 165 cm
- 5208 32 96n'excédant pas 165 cm
- 5208 32 99À armure toile, d'un poids excédant 130 g/m2, d'une largeur : excédant 165 cm
- 5208 33 00à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
- 5208 39 00Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton : teints, autres tissus
- 5208 41 00à armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m2
- 5208 42 00à armure toile, d'un poids excédant 100 g/m2
- 5208 43 00à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
- 5208 49 00En fils de diverses couleurs : autres tissus
- 5208 51 00à armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m2
- 5208 52 00à armure toile, d'un poids excédant 100 g/m2
- 5208 59 10à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
- 5208 59 90Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton : imprimés, autres tissus, autres
5209 Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids excédant 200 g/m2
- 5209 11 00Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton : écrus, à armure toile
- 5209 12 00à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
- 5209 19 00Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton : écrus, autres tissus
- 5209 21 00Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton : blanchis, à armure toile
- 5209 22 00à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
- 5209 29 00Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton : blanchis, autres tissus
- 5209 31 00Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton : teints, à armure toile
- 5209 32 00à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
- 5209 39 00Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton : teints, autres tissus
- 5209 41 00En fils de diverses couleurs : à armure toile
- 5209 42 00En fils de diverses couleurs : tissus dits «denim»
- 5209 43 00autres tissus à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
- 5209 49 00En fils de diverses couleurs : autres tissus
- 5209 51 00Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton : imprimés, à armure toile
- 5209 52 00à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
- 5209 59 00Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton : imprimés, autres tissus
5210 Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids n'excédant pas 200 g/m2
- 5210 11 00Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton : écrus, à armure toile
- 5210 19 00Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton : écrus, autres tissus
- 5210 21 00Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton : blanchis, à armure toile
- 5210 29 00Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton : blanchis, autres tissus
- 5210 31 00Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton : teints, à armure toile
- 5210 32 00à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
- 5210 39 00Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton : teints, autres tissus
- 5210 41 00En fils de diverses couleurs : à armure toile
- 5210 49 00En fils de diverses couleurs : autres tissus
- 5210 51 00Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton : imprimés, à armure toile
- 5210 59 00Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton : imprimés, autres tissus
5211 Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids excédant 200 g/m2
- 5211 11 00Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton : écrus, à armure toile
- 5211 12 00à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
- 5211 19 00Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton : écrus, autres tissus
- 5211 20 00Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton : blanchis
- 5211 31 00Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton : teints, à armure toile
- 5211 32 00à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
- 5211 39 00Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton : teints, autres tissus
- 5211 41 00En fils de diverses couleurs : à armure toile
- 5211 42 00En fils de diverses couleurs : tissus dits «denim»
- 5211 43 00autres tissus à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
- 5211 49 10En fils de diverses couleurs : autres tissus, tissus Jacquard
- 5211 49 90En fils de diverses couleurs : autres tissus, autres
- 5211 51 00Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton : imprimés, à armure toile
- 5211 52 00à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
- 5211 59 00Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton : imprimés, autres tissus
5212 Autres tissus de coton
- 5212 11 10mélangés principalement ou uniquement avec du lin
- 5212 11 90D'un poids n'excédant pas 200 g/m2 : écrus, autrement mélangés
- 5212 12 10mélangés principalement ou uniquement avec du lin
- 5212 12 90D'un poids n'excédant pas 200 g/m2 : blanchis, autrement mélangés
- 5212 13 10mélangés principalement ou uniquement avec du lin
- 5212 13 90D'un poids n'excédant pas 200 g/m2 : teints, autrement mélangés
- 5212 14 10mélangés principalement ou uniquement avec du lin
- 5212 14 90En fils de diverses couleurs : autrement mélangés
- 5212 15 10mélangés principalement ou uniquement avec du lin
- 5212 15 90D'un poids n'excédant pas 200 g/m2 : imprimés, autrement mélangés
- 5212 21 10mélangés principalement ou uniquement avec du lin
- 5212 21 90D'un poids excédant 200 g/m2 : écrus, autrement mélangés
- 5212 22 10mélangés principalement ou uniquement avec du lin
- 5212 22 90D'un poids excédant 200 g/m2 : blanchis, autrement mélangés
- 5212 23 10mélangés principalement ou uniquement avec du lin
- 5212 23 90D'un poids excédant 200 g/m2 : teints, autrement mélangés
- 5212 24 10mélangés principalement ou uniquement avec du lin
- 5212 24 90En fils de diverses couleurs : autrement mélangés
- 5212 25 10mélangés principalement ou uniquement avec du lin
- 5212 25 90D'un poids excédant 200 g/m2 : imprimés, autrement mélangés