Nomenclature combinée de l’UE
Nomenclature combinée de l’UE, chapitre 56 : Ouates, feutres et nontissés ; fils spéciaux ; ficelles, cordes et cordages ; articles de corderie
- 59Lignes tarifaires
- 3,2 %–12 %Taux
Le chapitre 56 compte 59 lignes dans la nomenclature combinée de l’UE, dans 9 positions.
Les taux vont de 3,2 % à 12 %, avec une moyenne de 6 %.
La position la plus détaillée est la 5603 (nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés), avec 18 lignes.
Le taux le plus fréquent est de 4,3 %, sur 18 lignes.
Le taux le plus élevé, 12 %, frappe la ligne 5607 21 00 (ficelles lieuses ou botteleuses).
5601 Ouates de matières textiles et articles en ces ouates ; fibres textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses), nœuds et noppes (boutons) de matières textiles
- 5601 21 10Ouates de matières textiles et articles en ces ouates : de coton, hydrophile
- 5601 21 90Ouates de matières textiles et articles en ces ouates : de coton, autre
- 5601 22 10Rouleaux d'un diamètre n'excédant pas 8 mm
- 5601 22 90De fibres synthétiques ou artificielles : autres
- 5601 29 00Ouates de matières textiles et articles en ces ouates : autres
- 5601 30 00Tontisses, nœuds et noppes (boutons) de matières textiles
5602 Feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés
- 5602 10 11de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du no 5303
- 5602 10 19Non imprégnés, ni enduits, ni recouverts, ni stratifiés : feutres aiguilletés, d'autres matières textiles
- 5602 10 31de laine ou de poils fins
- 5602 10 38Non imprégnés, ni enduits, ni recouverts, ni stratifiés : produits cousus-tricotés, d'autres matières textiles
- 5602 10 90imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés
- 5602 21 00de laine ou de poils fins
- 5602 29 00Autres feutres, non imprégnés ni enduits ni recouverts : d'autres matières textiles
- 5602 90 00Feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés : autres
5603 Nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés
- 5603 11 10D'un poids n'excédant pas 25 g/m2 : enduits ou recouverts
- 5603 11 90D'un poids n'excédant pas 25 g/m2 : autres
- 5603 12 10D'un poids supérieur à 25 g/m2 mais n'excédant pas 70 g/m2 : enduits ou recouverts
- 5603 12 90D'un poids supérieur à 25 g/m2 mais n'excédant pas 70 g/m2 : autres
- 5603 13 10D'un poids supérieur à 70 g/m2 mais n'excédant pas 150 g/m2 : enduits ou recouverts
- 5603 13 90D'un poids supérieur à 70 g/m2 mais n'excédant pas 150 g/m2 : autres
- 5603 14 10D'un poids supérieur à 150 g/m2 : enduits ou recouverts
- 5603 14 20Feuilles de support, en polyester, visées à la note complémentaire 1 du présent chapitre
- 5603 14 80D'un poids supérieur à 150 g/m2 : autres, autres
- 5603 91 10D'un poids n'excédant pas 25 g/m2 : enduits ou recouverts
- 5603 91 90D'un poids n'excédant pas 25 g/m2 : autres
- 5603 92 10D'un poids supérieur à 25 g/m2 mais n'excédant pas 70 g/m2 : enduits ou recouverts
- 5603 92 90D'un poids supérieur à 25 g/m2 mais n'excédant pas 70 g/m2 : autres
- 5603 93 10D'un poids supérieur à 70 g/m2 mais n'excédant pas 150 g/m2 : enduits ou recouverts
- 5603 93 90D'un poids supérieur à 70 g/m2 mais n'excédant pas 150 g/m2 : autres
- 5603 94 10D'un poids supérieur à 150 g/m2 : enduits ou recouverts
- 5603 94 20Feuilles de support, en polyester, visées à la note complémentaire 1 du présent chapitre
- 5603 94 80D'un poids supérieur à 150 g/m2 : autres, autres
5604 Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles ; fils textiles, lames et formes similaires des nos 5404 ou 5405, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique
5605 Filés métalliques et fils métallisés, même guipés, constitués par des fils textiles, des lames ou formes similaires des nos 5404 ou 5405, combinés avec du métal sous forme de fils, de lames ou de poudres, ou recouverts de métal
5606 Fils guipés, lames et formes similaires des nos 5404 ou 5405 guipées, autres que ceux du no 5605 et autres que les fils de crin guipés ; fils de chenille ; fils dits «de chaînette»
5607 Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique
- 5607 21 00Ficelles lieuses ou botteleuses
- 5607 29 00De sisal ou d'autres fibres textiles du genre Agave : autres
- 5607 41 00Ficelles lieuses ou botteleuses
- 5607 49 11Titrant plus de 50000 décitex (5 grammes par mètre) : tressés
- 5607 49 19Titrant plus de 50000 décitex (5 grammes par mètre) : autres
- 5607 49 90titrant 50000 décitex (5 grammes par mètre) ou moins
- 5607 50 11Titrant plus de 50000 décitex (5 grammes par mètre) : tressés
- 5607 50 19Titrant plus de 50000 décitex (5 grammes par mètre) : autres
- 5607 50 30titrant 50000 décitex (5 grammes par mètre) ou moins
- 5607 50 90Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même : d'autres fibres synthétiques, d'autres fibres synthétiques
- 5607 90 20d'abaca (chanvre de Manille ou Musa textilis Nee) ou d'autres fibres (de feuilles) dures ; de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du no 5303
- 5607 90 90Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même : autres, autres
5608 Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages ; filets confectionnés pour la pêche et autres filets confectionnés, en matières textiles
- 5608 11 20en ficelles, cordes ou cordages
- 5608 11 80Filets confectionnés pour la pêche : autres
- 5608 19 11en ficelles, cordes ou cordages
- 5608 19 19En nylon ou en autres polyamides : autres
- 5608 19 30En matières textiles synthétiques ou artificielles : autres, filets confectionnés, autres
- 5608 19 90En matières textiles synthétiques ou artificielles : autres, autres
- 5608 90 00Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus : autres