Nomenclature combinée de l’UE

Nomenclature combinée de l’UE, chapitre 62 : Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu'en bonneterie

  • 186Lignes tarifaires
  • 6,3 %–12 %Taux

Chapitre 62 → Comparaison des droits de douane

Le chapitre 62 compte 186 lignes dans la nomenclature combinée de l’UE, dans 17 positions.

Les taux vont de 6,3 % à 12 %, avec une moyenne de 11,5 %.

C’est la position 6204, costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes…, qui est la plus subdivisée : 52 lignes.

Le taux le plus fréquent est de 12 %, sur 165 lignes.

Le taux le plus élevé, 12 %, frappe la ligne 6201 20 00 (de laine ou de poils fins).

6201 Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du no 6203

6202 Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du no 6204

6203 Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets

6204 Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes

6205 Chemises et chemisettes, pour hommes ou garçonnets

6206 Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, pour femmes ou fillettes

6207 Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou garçonnets

6208 Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes

6209 Vêtements et accessoires du vêtement pour bébés

6210 Vêtements confectionnés en produits des nos 5602, 5603, 5903, 5906 ou 5907

6211 Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain ; autres vêtements

6212 Soutiens-gorge, gaines, corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et articles similaires et leurs parties, même en bonneterie

6213 Mouchoirs et pochettes

6214 Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes, et articles similaires

6215 Cravates, nœuds papillons et foulards cravates

6216 Gants, mitaines et moufles

6217 Autres accessoires confectionnés du vêtement ; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, autres que celles du no 6212

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