Nomenclature combinée de l’UE
Nomenclature combinée de l’UE, chapitre 71 : Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières ; bijouterie de fantaisie ; monnaies
- 58Lignes tarifaires
- 0 %–4 %Taux
Le chapitre 71 compte 58 lignes dans la nomenclature combinée de l’UE, dans 18 positions.
Les taux vont de 0 % à 4 %, avec une moyenne de 0,6 % ; 47 lignes sont en franchise.
C’est la position 7110, platine, sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre, qui est la plus subdivisée : 9 lignes.
Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 47 lignes.
Le taux le plus élevé, 4 %, frappe la ligne 7113 20 00 (en plaqués ou doublés de métaux précieux sur métaux communs).
7101 Perles fines ou de culture, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées ni serties ; perles fines ou de culture, enfilées temporairement pour la facilité du transport
7102 Diamants, même travaillés, mais non montés ni sertis
- 7102 10 00Diamants, même travaillés, mais non montés ni sertis : non triés
- 7102 21 00bruts ou simplement sciés, clivés ou débrutés
- 7102 29 00Diamants, même travaillés, mais non montés ni sertis : industriels, autres
- 7102 31 00bruts ou simplement sciés, clivés ou débrutés
- 7102 39 00Diamants, même travaillés, mais non montés ni sertis : non industriels, autres
7103 Pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées, ni serties ; pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport
7104 Pierres synthétiques ou reconstituées, même travaillées ou assorties mais non enfilées ni montées ni serties ; pierres synthétiques ou reconstituées non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport
- 7104 10 00Pierres synthétiques ou reconstituées, même travaillées : quartz piézo-électrique
- 7104 21 00Autres, brutes ou simplement sciées ou dégrossies : diamants
- 7104 29 00Autres, brutes ou simplement sciées ou dégrossies : autres
- 7104 91 00Pierres synthétiques ou reconstituées, même travaillées : autres, diamants
- 7104 99 00Pierres synthétiques ou reconstituées, même travaillées : autres
7105 Égrisés et poudres de pierres gemmes ou de pierres synthétiques
7106 Argent (y compris l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre
7107 Plaqué ou doublé d'argent sur métaux communs, sous formes brutes ou mi-ouvrées
7108 Or (y compris l'or platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre
- 7108 11 00À usages non monétaires : poudres
- 7108 12 00sous autres formes brutes
- 7108 13 10Barres, fils et profilés, de section pleine ; planches ; feuilles et bandes dont l'épaisseur, support non compris, excède 0,15 mm
- 7108 13 80Sous autres formes mi-ouvrées : autres
- 7108 20 00Or (y compris l'or platiné), sous formes brutes : à usage monétaire
7109 Plaqué ou doublé d'or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées
7110 Platine, sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre
- 7110 11 00sous formes brutes ou en poudre
- 7110 19 10Barres, fils et profilés, de section pleine ; planches ; feuilles et bandes dont l'épaisseur, support non compris, excède 0,15 mm
- 7110 19 80Platine, sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre : platine, autre
- 7110 21 00sous formes brutes ou en poudre
- 7110 29 00Platine, sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre : palladium, autre
- 7110 31 00sous formes brutes ou en poudre
- 7110 39 00Platine, sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre : rhodium, autre
- 7110 41 00sous formes brutes ou en poudre
- 7110 49 00Iridium, osmium et ruthénium : autres
7111 Plaqué ou doublé de platine sur métaux communs, sur argent ou sur or, sous formes brutes ou mi-ouvrées
7112 Déchets et débris de métaux précieux ou de plaqué ou doublé de métaux précieux ; autres déchets et débris contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux autres que les produits du n° 8549
- 7112 30 00Cendres contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux, à l'exclusion des cendres d'orfèvre
- 7112 91 00d'or, même de plaqué ou doublé d'or, à l'exclusion des cendres d'orfèvre contenant d'autres métaux précieux
- 7112 92 00de platine, même de plaqué ou doublé de platine, à l'exclusion des cendres d'orfèvre contenant d'autres métaux précieux
- 7112 99 00Déchets et débris de métaux précieux ou de plaqué ou doublé : autres