Nomenclature combinée de l’UE
Nomenclature combinée de l’UE, chapitre 82 : Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs ; parties de ces articles, en métaux communs
- 98Lignes tarifaires
- 1,7 %–8,5 %Taux
Le chapitre 82 compte 98 lignes dans la nomenclature combinée de l’UE, dans 15 positions.
Les taux vont de 1,7 % à 8,5 %, avec une moyenne de 3,1 %.
C’est la position 8207, outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou…, qui est la plus subdivisée : 35 lignes.
Le taux le plus fréquent est de 2,7 %, sur 54 lignes.
Le taux le plus élevé, 8,5 %, frappe la ligne 8211 10 00 (couteaux : assortiments).
8201 Bêches, pelles, pioches, pics, houes, binettes, fourches, râteaux et racloirs ; haches, serpes et outils similaires à taillants ; sécateurs de tous types ; faux et faucilles, couteaux à foin ou à paille, cisailles à haies, coins et autres outils agricoles, horticoles ou forestiers, à main
- 8201 10 00Bêches, pelles, pioches, pics, houes, binettes, fourches : bêches et pelles
- 8201 30 00Pioches, pics, houes, binettes, râteaux et racloirs
- 8201 40 00Haches, serpes et outils similaires à taillants
- 8201 50 00Sécateurs (y compris les cisailles à volaille) maniés à une main
- 8201 60 00Cisailles à haies, sécateurs et outils similaires, maniés à deux mains
- 8201 90 00autres outils agricoles, horticoles ou forestiers, à main
8202 Scies à main ; lames de scies de toutes sortes (y compris les fraises-scies et les lames non dentées pour le sciage)
- 8202 10 00Scies à main : scies à main
- 8202 20 00Lames de scies à ruban
- 8202 31 00avec partie travaillante en acier
- 8202 39 00autres, y compris les parties
- 8202 40 00Chaînes de scies, dites «coupantes»
- 8202 91 00Lames de scies droites, pour le travail des métaux
- 8202 99 20pour le travail des métaux
- 8202 99 80pour le travail d'autres matières
8203 Limes, râpes, pinces (même coupantes), tenailles, brucelles, cisailles à métaux, coupe-tubes, coupe-boulons, emporte-pièce et outils similaires, à main
8204 Clés de serrage à main (y compris les clés dynamométriques) ; douilles de serrage interchangeables, même avec manches
8205 Outils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) non dénommés ni compris ailleurs ; lampes à souder et similaires ; étaux, serre-joints et similaires, autres que ceux constituant des accessoires ou des parties de machines-outils ou de machines à découper par jet d'eau ; enclumes ; forges portatives ; meules avec bâtis, à main ou à pédale
- 8205 10 00Outils de perçage, de filetage ou de taraudage
- 8205 20 00Outils et outillage à main : marteaux et masses
- 8205 30 00Rabots, ciseaux, gouges et outils tranchants similaires pour le travail du bois
- 8205 40 00Outils et outillage à main : tournevis
- 8205 51 00Autres outils et outillage à main : d'économie domestique
- 8205 59 10Outils pour maçons, mouleurs, cimentiers, plâtriers et peintres
- 8205 59 80Autres outils et outillage à main : autres, autres
- 8205 60 00Lampes à souder et similaires
- 8205 70 00Étaux, serre-joints et similaires
- 8205 90 10Enclumes ; forges portatives ; meules avec bâtis, à main ou à pédale
- 8205 90 90Assortiments d'articles d'au moins deux des sous-positions de la présente position
8206 Outils d'au moins deux des nos 8202 à 8205, conditionnés en assortiments pour la vente au détail
8207 Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines-outils (à emboutir, à estamper, à poinçonner, à tarauder, à fileter, à percer, à aléser, à brocher, à fraiser, à tourner, à visser, par exemple), y compris les filières pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux, ainsi que les outils de forage ou de sondage
- 8207 13 00avec partie travaillante en cermets
- 8207 19 10avec partie travaillante en diamant ou en agglomérés de diamant
- 8207 19 90Autres, y compris les parties : autres
- 8207 20 10avec partie travaillante en diamant ou en agglomérés de diamant
- 8207 20 90avec partie travaillante en autres matières
- 8207 30 10pour l'usinage des métaux
- 8207 30 90Outils à emboutir, à estamper ou à poinçonner : autres
- 8207 40 10Pour l'usinage des métaux : outils à tarauder
- 8207 40 30Pour l'usinage des métaux : outils à fileter
- 8207 40 90Outils à tarauder ou à fileter : autres
- 8207 50 10avec partie travaillante en diamant ou en agglomérés de diamant
- 8207 50 30Avec partie travaillante en autres matières : forets de maçonnerie
- 8207 50 50Pour l'usinage des métaux, avec partie travaillante : en cermets
- 8207 50 60en aciers à coupe rapide
- 8207 50 70Pour l'usinage des métaux, avec partie travaillante : en autres matières
- 8207 50 90Avec partie travaillante en autres matières : autres, autres
- 8207 60 10avec partie travaillante en diamant ou en agglomérés de diamant
- 8207 60 30pour l'usinage des métaux
- 8207 60 50Avec partie travaillante en autres matières : outils à aléser, autres
- 8207 60 70pour l'usinage des métaux
- 8207 60 90Avec partie travaillante en autres matières : outils à brocher, autres
- 8207 70 10Pour l'usinage des métaux, avec partie travaillante : en cermets
- 8207 70 31Pour l'usinage des métaux, avec partie travaillante : en autres matières, fraises à queue
- 8207 70 37Pour l'usinage des métaux, avec partie travaillante : en autres matières, autres
- 8207 70 90Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique : outils à fraiser, autres
- 8207 80 11Pour l'usinage des métaux, avec partie travaillante : en cermets
- 8207 80 19Pour l'usinage des métaux, avec partie travaillante : en autres matières
- 8207 80 90Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique : outils à tourner, autres
- 8207 90 10avec partie travaillante en diamant ou en agglomérés de diamant
- 8207 90 30Avec partie travaillante en autres matières : lames de tournevis
- 8207 90 50Outils de taillage des engrenages
- 8207 90 71pour l'usinage des métaux
- 8207 90 78Autres, avec partie travaillante : en cermets, autres
- 8207 90 91pour l'usinage des métaux
- 8207 90 99Autres, avec partie travaillante : en autres matières, autres
8208 Couteaux et lames tranchantes, pour machines ou pour appareils mécaniques
8209 Plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour outils, non montés, constitués par des cermets
8210 Appareils mécaniques actionnés à la main, d'un poids de 10 kg ou moins, utilisés pour préparer, conditionner ou servir les aliments ou les boissons
8211 Couteaux (autres que ceux du no 8208) à lame tranchante ou dentelée, y compris les serpettes fermantes, et leurs lames
8212 Rasoirs et leurs lames (y compris les ébauches en bandes)
8213 Ciseaux à doubles branches et leurs lames
8214 Autres articles de coutellerie (tondeuses, fendoirs, couperets, hachoirs de bouchers ou de cuisine et coupe-papier, par exemple) ; outils et assortiments d'outils de manucures ou de pédicures (y compris les limes à ongles)
8215 Cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires
- 8215 10 20contenant uniquement des objets argentés, dorés ou platinés
- 8215 10 30Assortiments contenant au moins un objet argenté, doré : autres, en aciers inoxydables
- 8215 10 80Assortiments contenant au moins un objet argenté, doré : autres, autres
- 8215 20 10Cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes : autres assortiments, en aciers inoxydables
- 8215 20 90Cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes : autres assortiments, autres
- 8215 91 00argentés, dorés ou platinés
- 8215 99 10Cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes : autres, autres, en aciers inoxydables
- 8215 99 90Cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes : autres, autres, autres