Nomenclature combinée de l’UE
Nomenclature combinée de l’UE, chapitre 95 : Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports ; leurs parties et accessoires
- 71Lignes tarifaires
- 0 %–4,7 %Taux
Le chapitre 95 compte 71 lignes dans la nomenclature combinée de l’UE, dans 6 positions.
Les taux vont de 0 % à 4,7 %, avec une moyenne de 2,1 % ; 22 lignes sont en franchise.
C’est la position 9506, articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique…, qui est la plus subdivisée : 26 lignes.
Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 22 lignes.
Le taux le plus élevé, 4,7 %, frappe la ligne 9503 00 21 (poupées représentant uniquement l'être humain et leurs : poupées).
9503 Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires ; landaus et poussettes pour poupées ; poupées ; autres jouets ; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non ; puzzles de tout genre
- 9503 00 10Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires ; landaus et poussettes pour poupées
- 9503 00 21Poupées représentant uniquement l'être humain et leurs : poupées
- 9503 00 29Poupées représentant uniquement l'être humain et leurs : parties et accessoires
- 9503 00 30Trains électriques, y compris les rails, les signaux et autres accessoires ; modèles réduits, animés ou non, à assembler
- 9503 00 35Autres assortiments et jouets de construction : en matière plastique
- 9503 00 39Autres assortiments et jouets de construction : en autres matières
- 9503 00 41Jouets représentant des animaux ou des créatures : rembourrés
- 9503 00 49Jouets représentant des animaux ou des créatures : autres
- 9503 00 55Instruments et appareils de musique-jouets
- 9503 00 61Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues : puzzles, en bois
- 9503 00 69Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues : puzzles, autres
- 9503 00 70autres jouets, présentés en assortiments ou en panoplies
- 9503 00 75Autres jouets et modèles, à moteur : en matière plastique
- 9503 00 79Autres jouets et modèles, à moteur : en autres matières
- 9503 00 81Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues : autres, armes-jouets
- 9503 00 85Modèles miniatures obtenus par moulage, en métal
- 9503 00 87Dispositifs éducatifs électroniques interactifs portatifs principalement conçus pour les enfants
- 9503 00 95Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues : autres, autres, en matière plastique
- 9503 00 99Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues : autres, autres, autres
9504 Consoles et machines de jeux vidéo, jeux de société, y compris les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeux de casino, les jeux de quilles automatiques (bowlings, par exemple), les jeux fonctionnant par l’introduction d’une pièce de monnaie, d’un billet de banque, d’une carte bancaire, d’un jeton ou par tout autre moyen de paiement
- 9504 20 00Billards de tout genre et leurs accessoires
- 9504 30 10Autres jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce : jeux avec écran
- 9504 30 20Autres jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce : autres jeux
- 9504 30 90Autres jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce : parties
- 9504 40 00Consoles et machines de jeux vidéo, jeux de société : cartes à jouer
- 9504 50 00Consoles et machines de jeux vidéo, autres que celles du no 950430
- 9504 90 10Circuits électriques de voitures automobiles présentant les caractéristiques de jeux de compétition
- 9504 90 80Consoles et machines de jeux vidéo, jeux de société : autres, autres
9505 Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y compris les articles de magie et articles-surprises
9506 Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre ; piscines et pataugeoires
- 9506 11 10Skis de neige et autre matériel pour la pratique : skis, skis de fond
- 9506 11 21Monoskis et surfs des neiges
- 9506 11 29Skis de neige et autre matériel pour la pratique : skis, skis alpins, autres
- 9506 11 80Skis de neige et autre matériel pour la pratique : skis, autres skis
- 9506 12 00Skis de neige et autre matériel pour la pratique : fixations pour skis
- 9506 19 00Skis de neige et autre matériel pour la pratique : autres
- 9506 21 00Skis nautiques, aquaplanes, planches à voile et autre : planches à voile
- 9506 29 00Skis nautiques, aquaplanes, planches à voile et autre : autres
- 9506 31 00Clubs de golf et autre matériel pour le golf : clubs complets
- 9506 32 00Clubs de golf et autre matériel pour le golf : balles
- 9506 39 10Clubs de golf et autre matériel pour le golf : autres, parties de clubs
- 9506 39 90Clubs de golf et autre matériel pour le golf : autres, autres
- 9506 40 00Articles et matériel pour le tennis de table
- 9506 51 00Raquettes de tennis, même non cordées
- 9506 59 00Raquettes de tennis, de badminton ou similaires, même : autres
- 9506 61 00Ballons et balles, autres que les balles de golf : balles de tennis
- 9506 62 00Ballons et balles, autres que les balles de golf : gonflables
- 9506 69 10Balles de cricket ou de polo
- 9506 69 90Ballons et balles, autres que les balles de golf : autres, autres
- 9506 70 10Patins à glace et patins à roulettes, y compris : patins à glace
- 9506 70 30Patins à glace et patins à roulettes, y compris : patins à roulettes
- 9506 70 90Patins à glace et patins à roulettes, y compris : parties et accessoires
- 9506 91 10Appareils d'exercices à système d'effort modulable
- 9506 91 90Articles et matériel pour la culture physique : autres
- 9506 99 10Articles de cricket ou de polo autres que les balles
- 9506 99 90Articles et matériel pour la culture physique : autres, autres, autres
9507 Cannes à pêche, hameçons et autres articles pour la pêche à la ligne ; épuisettes pour tous usages ; leurres (autres que ceux des nos 9208 ou 9705) et articles de chasse similaires
- 9507 10 00Cannes à pêche, hameçons et autres articles pour la pêche : cannes à pêche
- 9507 20 10Hameçons, même montés sur avançons : hameçons non montés
- 9507 20 90Hameçons, même montés sur avançons : autres
- 9507 30 00Moulinets pour la pêche
- 9507 90 00Cannes à pêche, hameçons et autres articles pour la pêche : autres
9508 Cirques ambulants et ménageries ambulantes ; manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques ; attractions foraines, y compris les stands de tir ; théâtres ambulants
- 9508 10 00Cirques ambulants et ménageries ambulantes
- 9508 21 00Manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs : montagnes russes
- 9508 22 00Carrousels, balançoires et manèges
- 9508 23 00Manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs : autos tamponneuses
- 9508 24 00Simulateurs de mouvements et cinémas dynamiques
- 9508 25 00Manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs : manèges aquatiques
- 9508 26 00Attractions de parcs aquatiques
- 9508 29 00Manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs : autres
- 9508 30 00Cirques ambulants et ménageries ambulantes : attractions foraines
- 9508 40 00Cirques ambulants et ménageries ambulantes : théâtres ambulants