Position · Chapitre 04
0409 : Miel naturel
La position 0409 n’est pas subdivisée à six chiffres : elle correspond tout entière à la sous-position 0409.00, au chapitre 04 (lait et produits de la laiterie).
Comparaison des droits de douane
UE 17,3 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire 
Turquie 38,5 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires 
États-Unis droit spécifique ou composé Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Royaume-Uni 16 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires 
Canada Exemption Droit des pays tiers 8 lignes tarifaires 
Mexique 20 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire 
Brésil 14,4 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire 
Argentine 16 % Droit des pays tiers 12 lignes tarifaires 
Pérou 6 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires 
Nouvelle-Zélande 5 % Droit des pays tiers 11 lignes tarifaires 
Japon 25,5 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire 
Taïwan 35 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire 
CCG 5 % Droit des pays tiers 4 lignes tarifaires 
Suisse droit spécifique ou composé Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire 
Norvège droit spécifique ou composé Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire 
Macédoine du Nord 45 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire 
Nigeria 20 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Sous-positions 1
UE : importations mensuelles
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < ; 173,3 k $US173,3 k $US+5,2 M $US+36,5 M $US+> ; 164,3 M $US
Exportations : 172
- Nouvelle-Zélande : 249,8 M $US
- Chine : 237,2 M $US
- Argentine : 206,2 M $US
- Inde : 187,1 M $US
- Ukraine : 164,3 M $US
- Allemagne : 134,2 M $US
- Espagne : 102,7 M $US
- Brésil : 101 M $US
- Hongrie : 77,2 M $US
- Viêt Nam : 65,1 M $US
- Mexique : 62,8 M $US
- Belgique : 53,6 M $US
- Australie : 45,4 M $US
- Canada : 44,5 M $US
- Bulgarie : 41,6 M $US
- Roumanie : 38,9 M $US
- Pologne : 36,5 M $US
- Turquie : 32,6 M $US
- Grèce : 28,6 M $US
- France : 27,9 M $US
- Thaïlande : 27,9 M $US
- Italie : 26,7 M $US
- Uruguay : 26,7 M $US
- Portugal : 21,5 M $US
- Pays-Bas : 20,9 M $US
- États-Unis : 20,6 M $US
- Arabie saoudite : 17,8 M $US
- Chili : 16,4 M $US
- Cuba : 13,3 M $US
- Autriche : 12,8 M $US
- Royaume-Uni : 12,8 M $US
- Danemark : 11,3 M $US
- Moldavie : 10,8 M $US
- Pakistan : 10 M $US
- Lituanie : 8,6 M $US
- Serbie : 8,1 M $US
- Slovaquie : 7,7 M $US
- Russie : 7,3 M $US
- Égypte : 6,2 M $US
- Tchéquie : 5,9 M $US
- Émirats arabes unis : 5,2 M $US
- Taïwan : 4,7 M $US
- Malaisie : 4,5 M $US
- Guatemala : 4,5 M $US
- Irlande : 4,2 M $US
- Zambie : 3,9 M $US
- Croatie : 3,4 M $US
- Cambodge : 3,3 M $US
- Myanmar (Birmanie) : 2,9 M $US
- Singapour : 2,8 M $US
- Nicaragua : 2,6 M $US
- Suisse : 2,6 M $US
- Afrique du Sud : 2,5 M $US
- Kirghizstan : 1,7 M $US
- Lettonie : 1,5 M $US
- Salvador : 1,4 M $US
- Yémen : 1,4 M $US
- Suède : 1,3 M $US
- Iran : 1,2 M $US
- Indonésie : 1,1 M $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < ; 203,4 k $US203,4 k $US+2,5 M $US+19,2 M $US+> ; 70,2 M $US
Importations : 211
- États-Unis : 629 M $US
- Allemagne : 253,1 M $US
- Japon : 133,7 M $US
- Royaume-Uni : 118 M $US
- France : 115,2 M $US
- Pays-Bas : 76,1 M $US
- Belgique : 70,2 M $US
- Espagne : 70 M $US
- Italie : 68,2 M $US
- Arabie saoudite : 65,5 M $US
- Pologne : 54,8 M $US
- Canada : 47,4 M $US
- Chine : 47,1 M $US
- Émirats arabes unis : 39,2 M $US
- Suisse : 38 M $US
- Australie : 33,3 M $US
- Autriche : 29,7 M $US
- Portugal : 25,2 M $US
- Irlande : 24,9 M $US
- Tchéquie : 19,8 M $US
- Suède : 19,2 M $US
- Grèce : 19,1 M $US
- Singapour : 17,8 M $US
- Corée du Sud : 16,6 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 14,4 M $US
- Malaisie : 13,4 M $US
- Danemark : 13,4 M $US
- Roumanie : 13,3 M $US
- Taïwan : 11,9 M $US
- Koweït : 11,9 M $US
- Finlande : 10,5 M $US
- Bulgarie : 10,3 M $US
- Slovaquie : 9,6 M $US
- Israël : 9,6 M $US
- Indonésie : 9 M $US
- Maroc : 8,9 M $US
- Norvège : 8,8 M $US
- Qatar : 8,3 M $US
- Croatie : 7 M $US
- Oman : 6,2 M $US
- Afrique du Sud : 5,9 M $US
- Slovénie : 5,8 M $US
- Thaïlande : 5 M $US
- Philippines : 4,7 M $US
- Jordanie : 4,4 M $US
- Lituanie : 4 M $US
- Hongrie : 3,5 M $US
- Chypre : 3,4 M $US
- Serbie : 3 M $US
- Libye : 3 M $US
- Bahreïn : 2,9 M $US
- Yémen : 2,6 M $US
- Bosnie-Herzégovine : 2,5 M $US
- Bangladesh : 2,3 M $US
- Luxembourg : 2 M $US
- Nigeria : 1,9 M $US
- Maldives : 1,9 M $US
- Tunisie : 1,9 M $US
- Maurice : 1,7 M $US
- Costa Rica : 1,6 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | Nouvelle-Zélande | 249,8 M $US | 10,9 % |
| 2 |  Chine | 237,2 M $US | 10,3 % |
| 3 | Argentine | 206,2 M $US | 9 % |
| 4 |  Inde | 187,1 M $US | 8,1 % |
| 5 |  Ukraine | 164,3 M $US | 7,1 % |
| 6 |  Allemagne | 134,2 M $US | 5,8 % |
| 7 |  Espagne | 102,7 M $US | 4,5 % |
| 8 | Brésil | 101 M $US | 4,4 % |
| 9 |  Hongrie | 77,2 M $US | 3,4 % |
| 10 |  Viêt Nam | 65,1 M $US | 2,8 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | États-Unis | 629 M $US | 27,3 % |
| 2 | Allemagne | 253,1 M $US | 11 % |
| 3 | Japon | 133,7 M $US | 5,8 % |
| 4 | Royaume-Uni | 118 M $US | 5,1 % |
| 5 |  France | 115,2 M $US | 5 % |
| 6 |  Pays-Bas | 76,1 M $US | 3,3 % |
| 7 |  Belgique | 70,2 M $US | 3 % |
| 8 | Espagne | 70 M $US | 3 % |
| 9 |  Italie | 68,2 M $US | 3 % |
| 10 |  Arabie saoudite | 65,5 M $US | 2,8 % |
Dans la nomenclature combinée de l’UE, la position 0409 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit des pays tiers est de 17,3 %.
La position 0409 se répartit en 2 lignes dans le tarif douanier turc ; le taux légal (loi n° 474) est de 38,5 %.
Dans le tarif harmonisé des États-Unis, la ligne de la position 0409 est soumise à un droit spécifique ou composé, et non à un pourcentage.
Dans le tarif douanier du Royaume-Uni, la position 0409 compte 2 lignes tarifaires et le droit des pays tiers est de 16 %.
La position 0409 se répartit en 8 lignes dans le tarif des douanes du Canada ; le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) est nul.
La position 0409 forme une ligne unique dans le tarif douanier du Mexique (TIGIE), où le droit d’importation (IGI) est de 20 %.
Dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC), la position 0409 correspond à une seule ligne tarifaire ; le taux du TEC est de 14,4 %.
La position 0409 se répartit en 12 lignes dans le tarif douanier de l’Argentine (NCM-SIM) ; le droit extrazone (AEC) est de 16 %.
Le tarif douanier du Pérou subdivise la position 0409 en 2 lignes tarifaires ; le droit ad valorem est de 6 %.
Dans le tarif douanier de la Nouvelle-Zélande, la position 0409 compte 11 lignes tarifaires et le tarif normal (Normal Tariff) est de 5 %.
Dans le tarif douanier du Japon, la position 0409 correspond à une seule ligne tarifaire ; le taux appliqué est de 25,5 %.
La position 0409 forme une ligne unique dans le tarif douanier d’importation de Taïwan, où le taux de la colonne 1 est de 35 %.
Dans le tarif douanier commun du CCG, la position 0409 compte 4 lignes tarifaires et le droit de douane est de 5 %.
Dans le tarif des douanes suisse (Tares), la ligne de la position 0409 est soumise à un droit spécifique ou composé, et non à un pourcentage.
Dans le tarif douanier de la Norvège, la ligne de la position 0409 est soumise à un droit spécifique ou composé, et non à un pourcentage.
La position 0409 forme une ligne unique dans le tarif douanier de la Macédoine du Nord, où le droit NPF est de 45 %.
Dans le tarif extérieur commun de la CEDEAO (Nigeria), la position 0409 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit d’importation est de 20 %.
En 2024, les exportations mondiales des marchandises de la position 0409 se sont élevées à 2,3 Md $US (+4 % sur un an).
Les exportations ont été menées par la Nouvelle-Zélande (249,8 M $US), puis par la Chine.
Le plus gros acheteur a été les États-Unis, avec des importations de 629 M $US.
Avec 27,9 M $US, la France figure au 20e rang sur 172 exportateurs.
La France a importé pour 115,2 M $US.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « miel naturel » ?
Ces marchandises relèvent de la position 0409 du Système harmonisé (chapitre 04), dans la section I. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « miel naturel » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 0409 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 17,3 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « miel naturel » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 0409 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 38,5 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « miel naturel » ?
La Nouvelle-Zélande, avec 249,8 M $US en 2024 (10,9 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 27,9 M $US (1,2 % du total mondial) et occupe le 20e rang sur 172 pays exportateurs.