Position · Chapitre 09
0902 : Thé, même aromatisé
La position 0902 se divise en 4 sous-positions à six chiffres et appartient au chapitre 09 (café, thé, maté et épices).
Comparaison des droits de douane
UE Exemption – 3,2 % Droit des pays tiers 4 lignes tarifaires · moyenne 0,8 % 
Turquie 7 % Droit des pays tiers 4 lignes tarifaires 
États-Unis Exemption – 6,4 % Général (NPF) 6 lignes tarifaires · moyenne 2,1 % 
Royaume-Uni Exemption – 2 % Droit des pays tiers 4 lignes tarifaires · moyenne 0,5 % 
Canada Exemption Droit des pays tiers 14 lignes tarifaires 
Mexique 20 % Droit des pays tiers 4 lignes tarifaires 
Brésil 9 % Droit des pays tiers 4 lignes tarifaires 
Argentine 9 % Droit des pays tiers 6 lignes tarifaires 
Pérou 6 % Droit des pays tiers 4 lignes tarifaires 
Nouvelle-Zélande Exemption Droit des pays tiers 6 lignes tarifaires 
Japon Exemption – 17 % Droit des pays tiers 8 lignes tarifaires · moyenne 10,4 % 
Taïwan 17 % – 25 % Droit des pays tiers 9 lignes tarifaires · moyenne 18,4 % 
CCG Exemption Droit des pays tiers 5 lignes tarifaires 
Suisse Exemption Droit des pays tiers 4 lignes tarifaires 
Norvège Exemption Droit des pays tiers 4 lignes tarifaires 
Macédoine du Nord 15 % Droit des pays tiers 4 lignes tarifaires 
Nigeria 10 % Droit des pays tiers 4 lignes tarifaires Sous-positions 4
- 0902.10Thé vert (non fermenté) présenté en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg
- 0902.20Thé vert (non fermenté) présenté autrement
- 0902.30Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kgThé noir en sachets ou petits emballages
- 0902.40Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés autrementThé noir en vrac ou gros emballage
UE : importations mensuelles
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < ; 510,4 k $US510,4 k $US+9,1 M $US+57,2 M $US+> ; 256,3 M $US
Exportations : 187
- Kenya : 1,4 Md $US
- Sri Lanka : 1,4 Md $US
- Chine : 1,3 Md $US
- Inde : 843,1 M $US
- Pologne : 269,1 M $US
- Japon : 256,3 M $US
- Émirats arabes unis : 233,9 M $US
- Allemagne : 230,9 M $US
- Royaume-Uni : 134,9 M $US
- Viêt Nam : 114,1 M $US
- États-Unis : 88,4 M $US
- Taïwan : 86,5 M $US
- Argentine : 84,1 M $US
- Malawi : 73,3 M $US
- Pays-Bas : 73 M $US
- Indonésie : 62,9 M $US
- Rwanda : 60 M $US
- Ouganda : 57,2 M $US
- France : 57 M $US
- Jordanie : 47,5 M $US
- Espagne : 44,9 M $US
- Russie : 40,1 M $US
- Canada : 35,3 M $US
- Népal : 33,2 M $US
- Suisse : 29 M $US
- Turquie : 29 M $US
- Afrique du Sud : 28,9 M $US
- Thaïlande : 28,6 M $US
- Kazakhstan : 28,4 M $US
- Singapour : 28,3 M $US
- Égypte : 28,3 M $US
- Arabie saoudite : 24,8 M $US
- Maroc : 24,7 M $US
- Pakistan : 23,9 M $US
- Tanzanie : 21,3 M $US
- Zimbabwe : 19,6 M $US
- Corée du Sud : 17,7 M $US
- Belgique : 15,7 M $US
- Malaisie : 15,2 M $US
- Yémen : 13,8 M $US
- Tchéquie : 11,9 M $US
- Irlande : 11 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 9,3 M $US
- Iran : 9,1 M $US
- Autriche : 9,1 M $US
- Italie : 8,9 M $US
- Ukraine : 7,7 M $US
- Burundi : 7,4 M $US
- Pérou : 7,3 M $US
- Azerbaïdjan : 7 M $US
- Danemark : 7 M $US
- Koweït : 6,6 M $US
- Mozambique : 5,7 M $US
- Brésil : 5 M $US
- Australie : 4,8 M $US
- Lettonie : 4,7 M $US
- Sénégal : 4 M $US
- Suède : 3,9 M $US
- Lituanie : 3,2 M $US
- Colombie : 2,9 M $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < ; 3,3 M $US3,3 M $US+25,7 M $US+86,4 M $US+> ; 240,5 M $US
Importations : 219
- Pakistan : 624,2 M $US
- États-Unis : 576,7 M $US
- Royaume-Uni : 381,3 M $US
- Émirats arabes unis : 371 M $US
- Russie : 348,8 M $US
- Arabie saoudite : 294,1 M $US
- Maroc : 240,5 M $US
- Irak : 236,9 M $US
- Allemagne : 235,5 M $US
- Égypte : 221,6 M $US
- Ghana : 175,5 M $US
- France : 170,4 M $US
- Japon : 163,6 M $US
- Chine : 156 M $US
- Pologne : 149,2 M $US
- Iran : 148,9 M $US
- Canada : 138 M $US
- Pays-Bas : 127,7 M $US
- Australie : 125 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 107,8 M $US
- Malaisie : 101,3 M $US
- Italie : 86,4 M $US
- Taïwan : 79,8 M $US
- Azerbaïdjan : 75,2 M $US
- Inde : 74,2 M $US
- Koweït : 72 M $US
- Turquie : 68,4 M $US
- Libye : 68,3 M $US
- Jordanie : 67,6 M $US
- Belgique : 66,8 M $US
- Kazakhstan : 65,2 M $US
- Mauritanie : 65 M $US
- Espagne : 58,7 M $US
- Chili : 55,2 M $US
- Algérie : 53,9 M $US
- Ouzbékistan : 53,2 M $US
- Singapour : 51,6 M $US
- Thaïlande : 49,7 M $US
- Irlande : 48 M $US
- Viêt Nam : 47,7 M $US
- Kenya : 46,5 M $US
- Syrie : 45,1 M $US
- Yémen : 44,9 M $US
- Suède : 44,1 M $US
- Mali : 41,6 M $US
- Ukraine : 40,3 M $US
- Suisse : 40 M $US
- Afrique du Sud : 38 M $US
- Sénégal : 35,7 M $US
- Qatar : 32,7 M $US
- Tchéquie : 31 M $US
- Gambie : 30,7 M $US
- Indonésie : 30,4 M $US
- Autriche : 27,7 M $US
- Philippines : 25,7 M $US
- Côte d’Ivoire : 25,1 M $US
- Danemark : 24,9 M $US
- Corée du Sud : 23,2 M $US
- Guinée : 22,1 M $US
- Kirghizstan : 21,8 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 |  Kenya | 1,4 Md $US | 18,3 % |
| 2 |  Sri Lanka | 1,4 Md $US | 18,2 % |
| 3 |  Chine | 1,3 Md $US | 17,5 % |
| 4 |  Inde | 843,1 M $US | 11,1 % |
| 5 |  Pologne | 269,1 M $US | 3,5 % |
| 6 | Japon | 256,3 M $US | 3,4 % |
| 7 |  Émirats arabes unis | 233,9 M $US | 3,1 % |
| 8 |  Allemagne | 230,9 M $US | 3 % |
| 9 | Royaume-Uni | 134,9 M $US | 1,8 % |
| 10 |  Viêt Nam | 114,1 M $US | 1,5 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 |  Pakistan | 624,2 M $US | 8,2 % |
| 2 | États-Unis | 576,7 M $US | 7,6 % |
| 3 | Royaume-Uni | 381,3 M $US | 5 % |
| 4 | Émirats arabes unis | 371 M $US | 4,9 % |
| 5 |  Russie | 348,8 M $US | 4,6 % |
| 6 |  Arabie saoudite | 294,1 M $US | 3,9 % |
| 7 |  Maroc | 240,5 M $US | 3,2 % |
| 8 |  Irak | 236,9 M $US | 3,1 % |
| 9 | Allemagne | 235,5 M $US | 3,1 % |
| 10 |  Égypte | 221,6 M $US | 2,9 % |
Modifications récentes de la réglementation citant ce code
Actes dont le texte cite ce code ou sa position. Vérifiez l’acte lui-même : un code peut être cité pour d’autres raisons qu’une modification de son droit.
- Règles d’origine · Applicable à partir du :
CELEX 22026D0498 · Source : eur-lex.europa.eu
Dans la nomenclature combinée de l’UE, la position 0902 compte 4 lignes tarifaires et le droit des pays tiers va de 0 % à 3,2 %. 3 d’entre elles sont en franchise de droits.
La position 0902 se répartit en 4 lignes dans le tarif douanier turc ; le taux légal (loi n° 474) est de 7 %.
Le tarif harmonisé des États-Unis subdivise la position 0902 en 6 lignes tarifaires ; le droit général va de 0 % à 6,4 % (moyenne 2,1 %). 4 d’entre elles sont en franchise de droits.
Dans le tarif douanier du Royaume-Uni, la position 0902 compte 4 lignes tarifaires et le droit des pays tiers va de 0 % à 2 %. 3 d’entre elles sont en franchise de droits.
La position 0902 se répartit en 14 lignes dans le tarif des douanes du Canada ; le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) est nul.
Le tarif douanier du Mexique (TIGIE) subdivise la position 0902 en 4 lignes tarifaires ; le droit d’importation (IGI) est de 20 %.
Dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC), la position 0902 compte 4 lignes tarifaires et le taux du TEC est de 9 %.
La position 0902 se répartit en 6 lignes dans le tarif douanier de l’Argentine (NCM-SIM) ; le droit extrazone (AEC) est de 9 %.
Le tarif douanier du Pérou subdivise la position 0902 en 4 lignes tarifaires ; le droit ad valorem est de 6 %.
Dans le tarif douanier de la Nouvelle-Zélande, la position 0902 compte 6 lignes tarifaires et le tarif normal (Normal Tariff) est nul.
La position 0902 se répartit en 8 lignes dans le tarif douanier du Japon ; le taux appliqué va de 0 % à 17 %. 2 d’entre elles sont en franchise de droits.
Le tarif douanier d’importation de Taïwan subdivise la position 0902 en 9 lignes tarifaires ; le taux de la colonne 1 va de 17 % à 25 % (moyenne 18,4 %).
Dans le tarif douanier commun du CCG, la position 0902 compte 5 lignes tarifaires et le droit de douane est nul.
La position 0902 se répartit en 4 lignes dans le tarif des douanes suisse (Tares) ; le droit du tarif normal est nul.
Le tarif douanier de la Norvège subdivise la position 0902 en 4 lignes tarifaires ; le droit ordinaire est nul.
Dans le tarif douanier de la Macédoine du Nord, la position 0902 compte 4 lignes tarifaires et le droit NPF est de 15 %.
La position 0902 se répartit en 4 lignes dans le tarif extérieur commun de la CEDEAO (Nigeria) ; le droit d’importation est de 10 %.
En 2024, les exportations mondiales des marchandises de la position 0902 se sont élevées à 7,6 Md $US (+1,8 % sur un an).
Les exportations ont été menées par le Kenya (1,4 Md $US), puis par le Sri Lanka.
Le plus gros acheteur a été le Pakistan, avec des importations de 624,2 M $US.
Avec 57 M $US, la France figure au 19e rang sur 187 exportateurs.
La France a importé pour 170,4 M $US.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « thé, même aromatisé » ?
Ces marchandises relèvent de la position 0902 du Système harmonisé (chapitre 09), dans la section II. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « thé, même aromatisé » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 0902 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 3,2 % selon la ligne. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « thé, même aromatisé » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 0902 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 7 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « thé, même aromatisé » ?
Le Kenya, avec 1,4 Md $US en 2024 (18,3 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 57 M $US (0,8 % du total mondial) et occupe le 19e rang sur 187 pays exportateurs.