Position · Chapitre 27
2704 : Cokes et semi-cokes de houille, de lignite ou de tourbe, même agglomérés ; charbon de cornue
La position 2704 n’est pas subdivisée à six chiffres : elle correspond tout entière à la sous-position 2704.00, au chapitre 27 (combustibles minéraux, huiles minérales et produits de leur distillation).
Comparaison des droits de douane
UE Exemption Droit des pays tiers 3 lignes tarifaires 
Turquie Exemption Droit des pays tiers 4 lignes tarifaires 
États-Unis Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 3 lignes tarifaires 
Canada Exemption Général (NPF) 3 lignes tarifaires 
Mexique Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Brésil Exemption Général (NPF) 3 lignes tarifaires 
Argentine Exemption Général (NPF) 4 lignes tarifaires 
Pérou Exemption Général (NPF) 3 lignes tarifaires 
Nouvelle-Zélande Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Japon Exemption – 3,2 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · moyenne 1,6 % 
Taïwan Exemption – 1 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · moyenne 0,5 % 
CCG 5 % Général (NPF) 16 lignes tarifaires 
Suisse Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Norvège Exemption Général (NPF) 3 lignes tarifaires 
Macédoine du Nord Exemption Général (NPF) 3 lignes tarifaires 
Nigeria 5 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Sous-positions 1
UE : importations mensuelles
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 617 k $US617 k $US+39 M $US+274 M $US+> 1,5 Md $US
Exportations : 88
- Pologne : 2,1 Md $US
- Chine : 2,1 Md $US
- Indonésie : 1,5 Md $US
- Colombie : 1,2 Md $US
- États-Unis : 579 M $US
- Japon : 527 M $US
- Allemagne : 442 M $US
- Russie : 276 M $US
- Tchéquie : 274 M $US
- Mozambique : 257 M $US
- Australie : 201 M $US
- Zimbabwe : 170 M $US
- Italie : 148 M $US
- Bosnie-Herzégovine : 83 M $US
- Hongrie : 58 M $US
- Espagne : 57 M $US
- Pays-Bas : 52 M $US
- Inde : 46 M $US
- Turquie : 43 M $US
- France : 43 M $US
- Afrique du Sud : 39 M $US
- Belgique : 30 M $US
- Kazakhstan : 29 M $US
- Suède : 21 M $US
- Canada : 20 M $US
- Finlande : 19 M $US
- Royaume-Uni : 15 M $US
- Chili : 14 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 13 M $US
- Kirghizstan : 11 M $US
- Taïwan : 11 M $US
- Iran : 6 M $US
- Zambie : 5 M $US
- Irlande : 4 M $US
- Ukraine : 4 M $US
- Nigeria : 4 M $US
- Malaisie : 2 M $US
- Ouganda : 2 M $US
- Argentine : 1 M $US
- Mongolie : 1 M $US
- Autriche : 755 k $US
- Émirats arabes unis : 617 k $US
- Égypte : 513 k $US
- Slovénie : 451 k $US
- Croatie : 323 k $US
- Corée du Sud : 262 k $US
- Qatar : 260 k $US
- Oman : 250 k $US
- Brésil : 239 k $US
- Roumanie : 237 k $US
- Singapour : 220 k $US
- Mexique : 211 k $US
- Arabie saoudite : 202 k $US
- Serbie : 155 k $US
- Venezuela : 123 k $US
- Slovaquie : 114 k $US
- Thaïlande : 91 k $US
- Portugal : 62 k $US
- Bahreïn : 56 k $US
- Cuba : 49 k $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 2 M $US2 M $US+49 M $US+236 M $US+> 484 M $US
Importations : 140
- Inde : 1,8 Md $US
- Brésil : 945 M $US
- Allemagne : 902 M $US
- Indonésie : 509 M $US
- Royaume-Uni : 484 M $US
- Autriche : 436 M $US
- Turquie : 428 M $US
- France : 398 M $US
- Belgique : 392 M $US
- Canada : 382 M $US
- Malaisie : 296 M $US
- Japon : 274 M $US
- Viêt Nam : 241 M $US
- Ukraine : 236 M $US
- Afrique du Sud : 206 M $US
- Kazakhstan : 161 M $US
- Espagne : 160 M $US
- Serbie : 157 M $US
- Mexique : 153 M $US
- Australie : 141 M $US
- Norvège : 138 M $US
- Roumanie : 111 M $US
- Tchéquie : 105 M $US
- Émirats arabes unis : 88 M $US
- Oman : 76 M $US
- Pays-Bas : 76 M $US
- Bulgarie : 75 M $US
- Pologne : 73 M $US
- Argentine : 72 M $US
- Corée du Sud : 63 M $US
- États-Unis : 54 M $US
- Slovaquie : 54 M $US
- Italie : 52 M $US
- Finlande : 50 M $US
- Suède : 49 M $US
- Taïwan : 47 M $US
- Bosnie-Herzégovine : 46 M $US
- Pakistan : 40 M $US
- Algérie : 35 M $US
- Philippines : 33 M $US
- Croatie : 33 M $US
- Bhoutan : 30 M $US
- Chine : 30 M $US
- Arabie saoudite : 28 M $US
- Égypte : 22 M $US
- Zambie : 20 M $US
- Gabon : 20 M $US
- Maroc : 16 M $US
- Slovénie : 15 M $US
- Russie : 15 M $US
- Ouzbékistan : 11 M $US
- Nouvelle-Calédonie : 10 M $US
- Bangladesh : 9 M $US
- Albanie : 9 M $US
- Congo-Kinshasa : 9 M $US
- Hongrie : 8 M $US
- Thaïlande : 7 M $US
- Lituanie : 7 M $US
- Singapour : 6 M $US
- Portugal : 5 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 |  Pologne | 2,1 Md $US | 20 % |
| 2 |  Chine | 2,1 Md $US | 20 % |
| 3 |  Indonésie | 1,5 Md $US | 14,8 % |
| 4 |  Colombie | 1,2 Md $US | 11,5 % |
| 5 | États-Unis | 579 M $US | 5,6 % |
| 6 | Japon | 527 M $US | 5,1 % |
| 7 |  Allemagne | 442 M $US | 4,2 % |
| 8 |  Russie | 276 M $US | 2,6 % |
| 9 |  Tchéquie | 274 M $US | 2,6 % |
| 10 |  Mozambique | 257 M $US | 2,5 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 |  Inde | 1,8 Md $US | 17,4 % |
| 2 | Brésil | 945 M $US | 9,1 % |
| 3 | Allemagne | 902 M $US | 8,7 % |
| 4 | Indonésie | 509 M $US | 4,9 % |
| 5 | Royaume-Uni | 484 M $US | 4,6 % |
| 6 |  Autriche | 436 M $US | 4,2 % |
| 7 | Turquie | 428 M $US | 4,1 % |
| 8 |  France | 398 M $US | 3,8 % |
| 9 |  Belgique | 392 M $US | 3,8 % |
| 10 | Canada | 382 M $US | 3,7 % |
Dans la nomenclature combinée de l’UE, la position 2704 compte 3 lignes tarifaires et le droit des pays tiers est nul.
La position 2704 se répartit en 4 lignes dans le tarif douanier turc ; le taux légal (loi n° 474) est nul.
Dans le tarif harmonisé des États-Unis, la position 2704 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit général est nul.
Dans le tarif douanier du Royaume-Uni, la position 2704 compte 3 lignes tarifaires et le droit des pays tiers est nul.
La position 2704 se répartit en 3 lignes dans le tarif des douanes du Canada ; le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) est nul.
Le tarif douanier du Mexique (TIGIE) subdivise la position 2704 en 2 lignes tarifaires ; le droit d’importation (IGI) est nul.
Dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC), la position 2704 compte 3 lignes tarifaires et le taux du TEC est nul.
La position 2704 se répartit en 4 lignes dans le tarif douanier de l’Argentine (NCM-SIM) ; le droit extrazone (AEC) est nul.
Le tarif douanier du Pérou subdivise la position 2704 en 3 lignes tarifaires ; le droit ad valorem est nul.
La position 2704 forme une ligne unique dans le tarif douanier de la Nouvelle-Zélande, où le tarif normal (Normal Tariff) est nul.
La position 2704 se répartit en 2 lignes dans le tarif douanier du Japon ; le taux appliqué va de 0 % à 3,2 %. L’une d’elles est en franchise de droits.
Le tarif douanier d’importation de Taïwan subdivise la position 2704 en 2 lignes tarifaires ; le taux de la colonne 1 va de 0 % à 1 % (moyenne 0,5 %). L’une d’elles est en franchise de droits.
Dans le tarif douanier commun du CCG, la position 2704 compte 16 lignes tarifaires et le droit de douane est de 5 %.
La position 2704 forme une ligne unique dans le tarif des douanes suisse (Tares), où le droit du tarif normal est nul.
Le tarif douanier de la Norvège subdivise la position 2704 en 3 lignes tarifaires ; le droit ordinaire est nul.
Dans le tarif douanier de la Macédoine du Nord, la position 2704 compte 3 lignes tarifaires et le droit NPF est nul.
Dans le tarif extérieur commun de la CEDEAO (Nigeria), la position 2704 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit d’importation est de 5 %.
En 2024, les exportations mondiales des marchandises de la position 2704 se sont élevées à 10,4 Md $US (−13,8 % sur un an).
Les exportations ont été menées par la Pologne (2,1 Md $US), puis par la Chine.
Le plus gros acheteur a été l’Inde, avec des importations de 1,8 Md $US.
Avec 43 M $US, la France figure au 20e rang sur 88 exportateurs.
La France a importé pour 398 M $US.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « cokes et semi-cokes de houille, de lignite ou de tourbe » ?
Ces marchandises relèvent de la position 2704 du Système harmonisé (chapitre 27), dans la section V. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « cokes et semi-cokes de houille, de lignite ou de… » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 2704 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « cokes et semi-cokes de houille, de lignite ou de… » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 2704 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « cokes et semi-cokes de houille, de lignite ou de… » ?
La Pologne, avec 2,1 Md $US en 2024 (20 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 43 M $US (0,4 % du total mondial) et occupe le 20e rang sur 88 pays exportateurs.