Position · Chapitre 39
3907 : Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires ; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires
La position 3907 se divise en 11 sous-positions à six chiffres et appartient au chapitre 39 (matières plastiques et ouvrages en ces matières).
Comparaison des droits de douane
UE Exemption – 6,5 % Droit des pays tiers 17 lignes tarifaires · moyenne 5,4 % 
Turquie Exemption – 6,5 % Droit des pays tiers 18 lignes tarifaires · moyenne 5,8 % 
États-Unis Exemption – 6,5 % Général (NPF) 14 lignes tarifaires · moyenne 5,4 % 
Royaume-Uni Exemption – 6 % Droit des pays tiers 59 lignes tarifaires · moyenne 4,4 % 
Canada Exemption Général (NPF) 21 lignes tarifaires 
Mexique Exemption – 35 % Général (NPF) 40 lignes tarifaires · moyenne 4,9 % 
Brésil Exemption – 20 % Général (NPF) 44 lignes tarifaires · moyenne 8,2 % 
Argentine Exemption – 12,6 % Général (NPF) 64 lignes tarifaires · moyenne 8,4 % 
Pérou Exemption – 6 % Général (NPF) 17 lignes tarifaires · moyenne 0,3 % 
Nouvelle-Zélande Exemption – 5 % Général (NPF) 24 lignes tarifaires · moyenne 2,5 % 
Japon Exemption – 3,9 % Général (NPF) 18 lignes tarifaires · moyenne 2,5 % 
Taïwan Exemption – 5 % Général (NPF) 17 lignes tarifaires · moyenne 2,7 % 
CCG 5 % Général (NPF) 11 lignes tarifaires 
Suisse Exemption Général (NPF) 11 lignes tarifaires 
Norvège Exemption Général (NPF) 13 lignes tarifaires 
Macédoine du Nord Exemption – 5 % Général (NPF) 18 lignes tarifaires · moyenne 3,1 % 
Nigeria 5 % Général (NPF) 11 lignes tarifaires Sous-positions 11
- 3907.10Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous : polyacétalsPolyacétals (POM)
- 3907.21Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous : autres polyéthers, méthylphosphate de bis(polyoxyéthylène)
- 3907.29Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous : autres polyéthers, autresAutres polyéthers
- 3907.30Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous : résines époxydesRésines époxydes
- 3907.40Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous : polycarbonatesPolycarbonate brut
- 3907.50Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous : résines alkydes
- 3907.61d’un indice de viscosité de 78 ml/g ou plusPET qualité bouteille (≥78 ml/g)
- 3907.69Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous : poly(éthylène téréphtalate), autresPET (hors qualité bouteille)
- 3907.70Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous : poly(acide lactique)
- 3907.91Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous : autres polyesters, non saturésPolyesters insaturés
- 3907.99Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous : autres polyesters, autresAutres polyesters (saturés) bruts
UE : importations mensuelles
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 4 M $US4 M $US+68 M $US+770 M $US+> 3,6 Md $US
Exportations : 183
- Chine : 13,2 Md $US
- États-Unis : 5,9 Md $US
- Allemagne : 5,8 Md $US
- Corée du Sud : 5,5 Md $US
- Pays-Bas : 3,6 Md $US
- Taïwan : 3,6 Md $US
- Japon : 2,8 Md $US
- Thaïlande : 2,7 Md $US
- Italie : 2,3 Md $US
- Belgique : 2,2 Md $US
- Espagne : 1,8 Md $US
- Turquie : 1,4 Md $US
- Malaisie : 1,3 Md $US
- Arabie saoudite : 1,2 Md $US
- Singapour : 1,1 Md $US
- Viêt Nam : 1,1 Md $US
- France : 957 M $US
- Inde : 919 M $US
- Pologne : 770 M $US
- Royaume-Uni : 685 M $US
- Lituanie : 678 M $US
- Mexique : 676 M $US
- Suisse : 654 M $US
- Canada : 488 M $US
- Égypte : 427 M $US
- Autriche : 375 M $US
- Indonésie : 343 M $US
- Tchéquie : 316 M $US
- Pakistan : 256 M $US
- Oman : 251 M $US
- Brésil : 235 M $US
- Roumanie : 199 M $US
- Hongrie : 188 M $US
- Suède : 172 M $US
- Émirats arabes unis : 157 M $US
- Portugal : 141 M $US
- Slovaquie : 131 M $US
- Slovénie : 113 M $US
- Luxembourg : 100 M $US
- Finlande : 87 M $US
- Colombie : 86 M $US
- Grèce : 81 M $US
- Israël : 79 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 79 M $US
- Bulgarie : 78 M $US
- Lettonie : 68 M $US
- Afrique du Sud : 62 M $US
- Norvège : 59 M $US
- Philippines : 56 M $US
- Irlande : 53 M $US
- Danemark : 53 M $US
- Croatie : 49 M $US
- Australie : 48 M $US
- Équateur : 46 M $US
- Tunisie : 45 M $US
- Honduras : 44 M $US
- Argentine : 40 M $US
- Bangladesh : 38 M $US
- Russie : 38 M $US
- Pérou : 38 M $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 35 M $US35 M $US+213 M $US+1,1 Md $US+> 2,5 Md $US
Importations : 216
- Chine : 6,6 Md $US
- États-Unis : 4,5 Md $US
- Allemagne : 3,7 Md $US
- Mexique : 2,8 Md $US
- Inde : 2,7 Md $US
- Italie : 2,5 Md $US
- Viêt Nam : 2,5 Md $US
- Japon : 2,2 Md $US
- France : 1,9 Md $US
- Pologne : 1,7 Md $US
- Royaume-Uni : 1,5 Md $US
- Turquie : 1,5 Md $US
- Espagne : 1,4 Md $US
- Corée du Sud : 1,4 Md $US
- Belgique : 1,4 Md $US
- Pays-Bas : 1,4 Md $US
- Indonésie : 1,2 Md $US
- Taïwan : 1,1 Md $US
- Malaisie : 1,1 Md $US
- Canada : 1,1 Md $US
- Thaïlande : 1,1 Md $US
- Brésil : 1,1 Md $US
- Russie : 976 M $US
- Tchéquie : 925 M $US
- Émirats arabes unis : 890 M $US
- Portugal : 628 M $US
- Autriche : 624 M $US
- Singapour : 603 M $US
- Philippines : 598 M $US
- Hongrie : 585 M $US
- Roumanie : 570 M $US
- Suisse : 544 M $US
- Arabie saoudite : 493 M $US
- Algérie : 482 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 472 M $US
- Maroc : 461 M $US
- Nigeria : 421 M $US
- Égypte : 420 M $US
- Slovaquie : 409 M $US
- Suède : 398 M $US
- Israël : 360 M $US
- Colombie : 344 M $US
- Pérou : 293 M $US
- Ukraine : 286 M $US
- Australie : 286 M $US
- Argentine : 285 M $US
- Danemark : 282 M $US
- Bulgarie : 252 M $US
- Bangladesh : 247 M $US
- Slovénie : 238 M $US
- Irak : 227 M $US
- Grèce : 226 M $US
- Ouzbékistan : 217 M $US
- Irlande : 213 M $US
- Afrique du Sud : 208 M $US
- Chili : 203 M $US
- Salvador : 201 M $US
- Tanzanie : 192 M $US
- Kenya : 187 M $US
- Luxembourg : 186 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 |  Chine | 13,2 Md $US | 19,9 % |
| 2 | États-Unis | 5,9 Md $US | 8,9 % |
| 3 |  Allemagne | 5,8 Md $US | 8,8 % |
| 4 |  Corée du Sud | 5,5 Md $US | 8,3 % |
| 5 |  Pays-Bas | 3,6 Md $US | 5,4 % |
| 6 | Taïwan | 3,6 Md $US | 5,4 % |
| 7 | Japon | 2,8 Md $US | 4,2 % |
| 8 |  Thaïlande | 2,7 Md $US | 4 % |
| 9 |  Italie | 2,3 Md $US | 3,4 % |
| 10 |  Belgique | 2,2 Md $US | 3,3 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | Chine | 6,6 Md $US | 10 % |
| 2 | États-Unis | 4,5 Md $US | 6,9 % |
| 3 | Allemagne | 3,7 Md $US | 5,6 % |
| 4 | Mexique | 2,8 Md $US | 4,2 % |
| 5 |  Inde | 2,7 Md $US | 4 % |
| 6 | Italie | 2,5 Md $US | 3,8 % |
| 7 |  Viêt Nam | 2,5 Md $US | 3,7 % |
| 8 | Japon | 2,2 Md $US | 3,3 % |
| 9 |  France | 1,9 Md $US | 2,9 % |
| 10 |  Pologne | 1,7 Md $US | 2,5 % |
Modifications récentes de la réglementation citant ce code
Actes dont le texte cite ce code ou sa position. Vérifiez l’acte lui-même : un code peut être cité pour d’autres raisons qu’une modification de son droit.
- Antidumping · Applicable à partir du :
CELEX 32026R1063 · Source : eur-lex.europa.eu
Dans la nomenclature combinée de l’UE, la position 3907 compte 17 lignes tarifaires et le droit des pays tiers va de 0 % à 6,5 %. 3 d’entre elles sont en franchise de droits.
La position 3907 se répartit en 18 lignes dans le tarif douanier turc ; le taux légal (loi n° 474) va de 0 % à 6,5 %. 2 d’entre elles sont en franchise de droits.
Le tarif harmonisé des États-Unis subdivise la position 3907 en 14 lignes tarifaires ; le droit général va de 0 % à 6,5 % (moyenne 5,4 %). 2 d’entre elles sont en franchise de droits.
Dans le tarif douanier du Royaume-Uni, la position 3907 compte 59 lignes tarifaires et le droit des pays tiers va de 0 % à 6 %. 16 d’entre elles sont en franchise de droits.
La position 3907 se répartit en 21 lignes dans le tarif des douanes du Canada ; le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) est nul.
Le tarif douanier du Mexique (TIGIE) subdivise la position 3907 en 40 lignes tarifaires ; le droit d’importation (IGI) va de 0 % à 35 % (moyenne 4,9 %). 21 d’entre elles sont en franchise de droits.
Dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC), la position 3907 compte 44 lignes tarifaires et le taux du TEC va de 0 % à 20 %. 17 d’entre elles sont en franchise de droits.
La position 3907 se répartit en 64 lignes dans le tarif douanier de l’Argentine (NCM-SIM) ; le droit extrazone (AEC) va de 0 % à 12,6 %. 19 d’entre elles sont en franchise de droits.
Le tarif douanier du Pérou subdivise la position 3907 en 17 lignes tarifaires ; le droit ad valorem va de 0 % à 6 % (moyenne 0,3 %). 16 d’entre elles sont en franchise de droits.
Dans le tarif douanier de la Nouvelle-Zélande, la position 3907 compte 24 lignes tarifaires et le tarif normal (Normal Tariff) va de 0 % à 5 %. 12 d’entre elles sont en franchise de droits.
La position 3907 se répartit en 18 lignes dans le tarif douanier du Japon ; le taux appliqué va de 0 % à 3,9 %. 3 d’entre elles sont en franchise de droits.
Le tarif douanier d’importation de Taïwan subdivise la position 3907 en 17 lignes tarifaires ; le taux de la colonne 1 va de 0 % à 5 % (moyenne 2,7 %). 2 d’entre elles sont en franchise de droits.
Dans le tarif douanier commun du CCG, la position 3907 compte 11 lignes tarifaires et le droit de douane est de 5 %.
La position 3907 se répartit en 11 lignes dans le tarif des douanes suisse (Tares) ; le droit du tarif normal est nul.
Le tarif douanier de la Norvège subdivise la position 3907 en 13 lignes tarifaires ; le droit ordinaire est nul.
Dans le tarif douanier de la Macédoine du Nord, la position 3907 compte 18 lignes tarifaires et le droit NPF va de 0 % à 5 %. 3 d’entre elles sont en franchise de droits.
La position 3907 se répartit en 11 lignes dans le tarif extérieur commun de la CEDEAO (Nigeria) ; le droit d’importation est de 5 %.
En 2024, les exportations mondiales des marchandises de la position 3907 se sont élevées à 66,2 Md $US (+2,3 % sur un an).
Les exportations ont été menées par la Chine (13,2 Md $US), puis par les États-Unis.
Le plus gros acheteur a été la Chine, avec des importations de 6,6 Md $US.
Avec 957 M $US, la France figure au 17e rang sur 183 exportateurs.
La France a importé pour 1,9 Md $US.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous… » ?
Ces marchandises relèvent de la position 3907 du Système harmonisé (chapitre 39), dans la section VII. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « polyacétals, autres polyéthers et résines… » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 3907 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 6,5 % selon la ligne. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « polyacétals, autres polyéthers et résines… » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 3907 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 6,5 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « polyacétals, autres polyéthers et résines… » ?
La Chine, avec 13,2 Md $US en 2024 (19,9 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 957 M $US (1,4 % du total mondial) et occupe le 17e rang sur 183 pays exportateurs.