Position · Chapitre 64
6404 : Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles
3 sous-positions composent la position 6404, au chapitre 64 (chaussures, guêtres et articles analogues ; parties de ces objets).
Comparaison des droits de douane
UE 16,9 % – 17 % Droit des pays tiers 5 lignes tarifaires · moyenne 16,9 % 
Turquie 16,9 % – 17 % Droit des pays tiers 5 lignes tarifaires · moyenne 16,9 % 
États-Unis 7,5 % – 48 % Général (NPF) 39 lignes tarifaires · moyenne 18 % · 4× droit spécifique ou composé 
Royaume-Uni 16 % Droit des pays tiers 5 lignes tarifaires 
Canada Exemption – 18 % Général (NPF) 14 lignes tarifaires · moyenne 14,9 % 
Mexique 35 % Général (NPF) 35 lignes tarifaires 
Brésil 35 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires 
Argentine Exemption – 20 % Général (NPF) 75 lignes tarifaires · moyenne 18,7 % 
Pérou 11 % Général (NPF) 4 lignes tarifaires 
Nouvelle-Zélande Exemption – 10 % Général (NPF) 55 lignes tarifaires · moyenne 9,1 % 
Japon 6,7 % – 30 % Général (NPF) 17 lignes tarifaires · moyenne 18,2 % · 4× droit spécifique ou composé 
Taïwan 5 % – 7,5 % Général (NPF) 28 lignes tarifaires · moyenne 6,6 % 
CCG 5 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires 
Suisse Exemption Général (NPF) 3 lignes tarifaires 
Norvège Exemption Général (NPF) 3 lignes tarifaires 
Macédoine du Nord 25 % Général (NPF) 5 lignes tarifaires 
Nigeria 10 % – 20 % Général (NPF) 6 lignes tarifaires · moyenne 15 % Sous-positions 3
- 6404.11Chaussures de sport ; chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d'entraînement et chaussures similairesChaussures de sport à dessus textile
- 6404.19Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc : autresChaussures en toile à semelle caoutchouc (autres)
- 6404.20Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel ou reconstitué
UE : importations mensuelles
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 335 k $US335 k $US+26 M $US+183 M $US+> 970 M $US
Exportations : 217
- Chine : 14,2 Md $US
- Viêt Nam : 13,6 Md $US
- Indonésie : 3,2 Md $US
- Italie : 2,5 Md $US
- Allemagne : 2,2 Md $US
- France : 1,3 Md $US
- Belgique : 970 M $US
- Pays-Bas : 930 M $US
- Espagne : 828 M $US
- Pologne : 770 M $US
- Cambodge : 746 M $US
- Bangladesh : 466 M $US
- Tchéquie : 338 M $US
- Inde : 286 M $US
- Royaume-Uni : 253 M $US
- Slovaquie : 241 M $US
- Turquie : 226 M $US
- États-Unis : 217 M $US
- Autriche : 191 M $US
- Suisse : 187 M $US
- Roumanie : 187 M $US
- Myanmar (Birmanie) : 183 M $US
- Luxembourg : 164 M $US
- Brésil : 150 M $US
- Portugal : 140 M $US
- Danemark : 122 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 107 M $US
- Singapour : 104 M $US
- Suède : 95 M $US
- Hongrie : 90 M $US
- Thaïlande : 87 M $US
- Philippines : 82 M $US
- Corée du Sud : 76 M $US
- Chili : 73 M $US
- Slovénie : 65 M $US
- Croatie : 62 M $US
- Serbie : 61 M $US
- Finlande : 60 M $US
- Grèce : 56 M $US
- Émirats arabes unis : 53 M $US
- Malaisie : 51 M $US
- Maroc : 41 M $US
- Japon : 37 M $US
- Taïwan : 36 M $US
- Lettonie : 35 M $US
- Albanie : 35 M $US
- Bosnie-Herzégovine : 32 M $US
- Afrique du Sud : 29 M $US
- République dominicaine : 28 M $US
- Laos : 28 M $US
- Tunisie : 27 M $US
- Mexique : 27 M $US
- Australie : 26 M $US
- Russie : 26 M $US
- Bulgarie : 25 M $US
- Canada : 22 M $US
- R.A.S. chinoise de Macao : 18 M $US
- Lituanie : 18 M $US
- Irlande : 16 M $US
- Koweït : 15 M $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 10 M $US10 M $US+129 M $US+554 M $US+> 1,7 Md $US
Importations : 220
- États-Unis : 8,2 Md $US
- Allemagne : 4 Md $US
- France : 2,9 Md $US
- Espagne : 1,9 Md $US
- Pologne : 1,8 Md $US
- Italie : 1,8 Md $US
- Japon : 1,7 Md $US
- Chine : 1,6 Md $US
- Royaume-Uni : 1,6 Md $US
- Pays-Bas : 1,5 Md $US
- Corée du Sud : 1 Md $US
- Belgique : 839 M $US
- Autriche : 831 M $US
- Russie : 809 M $US
- Mexique : 768 M $US
- Canada : 746 M $US
- Tchéquie : 739 M $US
- Suisse : 683 M $US
- Turquie : 641 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 586 M $US
- Australie : 560 M $US
- Émirats arabes unis : 554 M $US
- Slovaquie : 438 M $US
- Suède : 397 M $US
- Arabie saoudite : 378 M $US
- Malaisie : 367 M $US
- Roumanie : 355 M $US
- Taïwan : 350 M $US
- Chili : 339 M $US
- Danemark : 330 M $US
- Singapour : 318 M $US
- Inde : 306 M $US
- Philippines : 296 M $US
- Grèce : 296 M $US
- Portugal : 280 M $US
- Norvège : 267 M $US
- Afrique du Sud : 267 M $US
- Irlande : 258 M $US
- Argentine : 244 M $US
- Hongrie : 235 M $US
- Thaïlande : 234 M $US
- Pérou : 226 M $US
- Indonésie : 225 M $US
- Brésil : 216 M $US
- Viêt Nam : 213 M $US
- Kirghizstan : 190 M $US
- Colombie : 178 M $US
- Kazakhstan : 173 M $US
- Croatie : 155 M $US
- Ukraine : 146 M $US
- Finlande : 139 M $US
- Panama : 139 M $US
- Israël : 136 M $US
- Slovénie : 134 M $US
- Koweït : 129 M $US
- Bulgarie : 112 M $US
- R.A.S. chinoise de Macao : 100 M $US
- Qatar : 94 M $US
- Nouvelle-Zélande : 91 M $US
- Guatemala : 81 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 |  Chine | 14,2 Md $US | 30,6 % |
| 2 |  Viêt Nam | 13,6 Md $US | 29,3 % |
| 3 |  Indonésie | 3,2 Md $US | 6,9 % |
| 4 |  Italie | 2,5 Md $US | 5,3 % |
| 5 |  Allemagne | 2,2 Md $US | 4,7 % |
| 6 |  France | 1,3 Md $US | 2,9 % |
| 7 |  Belgique | 970 M $US | 2,1 % |
| 8 |  Pays-Bas | 930 M $US | 2 % |
| 9 |  Espagne | 828 M $US | 1,8 % |
| 10 |  Pologne | 770 M $US | 1,7 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | États-Unis | 8,2 Md $US | 17,7 % |
| 2 | Allemagne | 4 Md $US | 8,5 % |
| 3 | France | 2,9 Md $US | 6,2 % |
| 4 | Espagne | 1,9 Md $US | 4 % |
| 5 | Pologne | 1,8 Md $US | 3,9 % |
| 6 | Italie | 1,8 Md $US | 3,8 % |
| 7 | Japon | 1,7 Md $US | 3,7 % |
| 8 | Chine | 1,6 Md $US | 3,5 % |
| 9 | Royaume-Uni | 1,6 Md $US | 3,5 % |
| 10 | Pays-Bas | 1,5 Md $US | 3,2 % |
Dans la nomenclature combinée de l’UE, la position 6404 compte 5 lignes tarifaires et le droit des pays tiers va de 16,9 % à 17 %.
La position 6404 se répartit en 5 lignes dans le tarif douanier turc ; le taux légal (loi n° 474) va de 16,9 % à 17 %.
Le tarif harmonisé des États-Unis subdivise la position 6404 en 39 lignes tarifaires ; le droit général va de 7,5 % à 48 % (moyenne 18 %). 4 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.
Dans le tarif douanier du Royaume-Uni, la position 6404 compte 5 lignes tarifaires et le droit des pays tiers est de 16 %.
La position 6404 se répartit en 14 lignes dans le tarif des douanes du Canada ; le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) va de 0 % à 18 %. 2 d’entre elles sont en franchise de droits.
Le tarif douanier du Mexique (TIGIE) subdivise la position 6404 en 35 lignes tarifaires ; le droit d’importation (IGI) est de 35 %.
Dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC), la position 6404 compte 3 lignes tarifaires et le taux du TEC est de 35 %.
La position 6404 se répartit en 75 lignes dans le tarif douanier de l’Argentine (NCM-SIM) ; le droit extrazone (AEC) va de 0 % à 20 %. 5 d’entre elles sont en franchise de droits.
Le tarif douanier du Pérou subdivise la position 6404 en 4 lignes tarifaires ; le droit ad valorem est de 11 %.
Dans le tarif douanier de la Nouvelle-Zélande, la position 6404 compte 55 lignes tarifaires et le tarif normal (Normal Tariff) va de 0 % à 10 %. 5 d’entre elles sont en franchise de droits.
La position 6404 se répartit en 17 lignes dans le tarif douanier du Japon ; le taux appliqué va de 6,7 % à 30 %. 4 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.
Le tarif douanier d’importation de Taïwan subdivise la position 6404 en 28 lignes tarifaires ; le taux de la colonne 1 va de 5 % à 7,5 % (moyenne 6,6 %).
Dans le tarif douanier commun du CCG, la position 6404 compte 3 lignes tarifaires et le droit de douane est de 5 %.
La position 6404 se répartit en 3 lignes dans le tarif des douanes suisse (Tares) ; le droit du tarif normal est nul.
Le tarif douanier de la Norvège subdivise la position 6404 en 3 lignes tarifaires ; le droit ordinaire est nul.
Dans le tarif douanier de la Macédoine du Nord, la position 6404 compte 5 lignes tarifaires et le droit NPF est de 25 %.
La position 6404 se répartit en 6 lignes dans le tarif extérieur commun de la CEDEAO (Nigeria) ; le droit d’importation va de 10 % à 20 %.
Le commerce mondial des marchandises de la position 6404 a atteint 46,4 Md $US en 2024, en baisse de 2 % par rapport à 2023.
Le premier exportateur a été la Chine, avec 30,6 % du total, devant le Viêt Nam.
Le premier importateur a été les États-Unis (8,2 Md $US).
La France a occupé le 6e rang des 217 pays exportateurs, avec 1,3 Md $US.
La France a importé pour 2,9 Md $US.
Notes légales
Note de sous-positions
1. Au sens des nos 640212, 640219, 640312, 640319 et 640411, on entend par «chaussures de sport» exclusivement:
a) les chaussures conçues en vue de la pratique d'une activité sportive et qui sont ou peuvent être munies de pointes, de crampons, d'attaches, de barres ou de dispositifs similaires;
b) les chaussures de patinage, chaussures de ski, chaussures pour le surf des neiges, chaussures pour la lutte, chaussures pour la boxe et chaussures pour le cyclisme.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière… » ?
Ces marchandises relèvent de la position 6404 du Système harmonisé (chapitre 64), dans la section XII. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « chaussures à semelles extérieures en caoutchouc… » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 6404 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 16,9 % à 17 % selon la ligne. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « chaussures à semelles extérieures en caoutchouc… » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 6404 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 16,9 % à 17 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « chaussures à semelles extérieures en caoutchouc… » ?
La Chine, avec 14,2 Md $US en 2024 (30,6 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 1,3 Md $US (2,9 % du total mondial) et occupe le 6e rang sur 217 pays exportateurs.